Cette série est constituée de procès-verbaux d'arpentage, de plans, de rapports détaillés de plans dressés sur la Côte-Nord, de 2 rapports d'Hector Fabre, commissaire-général de la Province de Québec à Paris, à John Jones Ross, premier ministre du Québec, relatifs à l'établissement d'agriculteurs français au Québec, de 2 demandes de brevet d'invention, d'une réclamation en dommages et d'une notice du notaire François Bourget. Les plans d'Alphonse Demers réalisés entre 1882 et 1885 correspondent aux seigneuries de Beaumont, de Bélair, de Fossambault, de Lauzon et Saint-Gabriel, aux cantons Duval, Fornel, Mingan, Natashquan, Rocamadour et Ternet, aux municipalités de Lévis, Magpie, Mingan, Natashquan, Québec, Rivière-au-Tonnerre, Rivière-Saint-Jean (Saguenay), Saint-Pierre-de-la-Pointe-aux-Esquimaux (Havre-Saint-Pierre), Saint-Romuald et Sheldrake, aux paroisses de Notre-Dame-de-la-Victoire (Lévis), Saint-Ambroise-de-la-Jeune-Lorette (Loretteville), Saint-Charles (Bellechasse), Sainte-Catherine (Portneuf), Saint-Joseph-de-la-Pointe-de-Lévy et Saint-Romuald ainsi qu'aux rivières Moisie et Saint-Jean (Saguenay). Les plans de Lévis et de ses environs sont pour la plupart colorés et très détaillés et couvrent généralement quelques lots à des échelles variant entre 10 et 40 pieds au pouce. À noter que le fonds possède 4 plans de d'autres arpenteurs : Eugène Casgrain (Rivière Moisie), Alfred Hamel (Lévis), Pierre Lambert (Seigneurie de Lauzon) et David-Charles Morency (Lévis). Ces plans ont été dressés respectivement en 1882, 1876, 1820 et 1886. Les documents textuels touchent aux seigneuries de Fossambault, de Gaudarville, de Lauzon, de Livaudière et Saint-Gabriel, aux municipalités de Lauzon, Lévis, Longue-Pointe (Saguenay), Magpie, Pintendre, Rivière-au-Tonnerre et Village-des-Hurons, aux paroisses de Notre-Dame-de-la-Victoire (Lévis), Saint-Charles (Bellechasse), Sainte-Catherine (Portneuf) et Saint-Jean-Chrysostome ainsi qu'aux rivières Moisie, Saint-Jean et Sheldrake

Cette série est constituée de procès-verbaux et de plans. Un procès-verbal accompagne la plupart des plans. Les plans, créés entre 1790 et 1794, concernent les seigneuries de Beauport, de la Côte-de-Beaupré, de Lauzon, de Lespinay, de Livaudière, de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel, Saint-Ignace et Saint-Vallier, la Ville de Québec ainsi que les paroisses de Jeune-Lorette, L'Ange-Gardien, Saint-Charles-de-Charlesbourg et Saint-Henri. Les plans ne représentent généralement que quelques lots, sans autres détails que les lignes de séparation et les noms des propriétaires, à l'exception d'un plan très détaillé de 1793, délimitant les terres de l'église et du moulin du Village-des-Hurons et indiquant l'emplacement de ces 2 bâtiments. Les procès-verbaux touchent, en plus des lieux ci-haut mentionnés, aux seigneuries de Bellechasse, de Fossambault, de La Durantaye, Rigaud De Vaudreuil, Sainte-Barbe-de-la-Famine, Saint-Joseph et de Saint-Michel ainsi qu'aux paroisses de L'Ancienne-Lorette, La Visitation-de-Notre-Dame, Saint-Ambroise, Sainte-Anne-de-Beaupré, Sainte-Foy, Saint-Ferréol, Saint-François-d'Assise (Beauceville), Saint-François-de-Sales (Neuville), Saint-Joseph (Beauce), Saint-Joseph-de-la-Pointe-de-Lévy, Saint-Laurent (Île d'Orléans), Saint-Michel, Saint-Pierre et Saint-Paul (Baie-Saint-Paul), Saint-Pierre et Saint-Paul (Île d'Orléans) et Saint-Vallier. Un bon nombre de ces procès-verbaux, 217 sur 244, ont été dressés dans les cinq premières années de sa pratique

La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Jean-Baptiste Montminy (Montmesnil). Louis Lacroix, habitant de la seigneurie de Livaudière, est l'ancien propriétaire des terres dont l'arpentage fait l'objet du présent procès-verbal