Longueuil (Québec : Ville)

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Documents du cabinet du Premier ministre

Ce dossier contient les documents suivants : no 401 : correspondance entre J.-B.-N. Galipeau, de Saint-Hilaire, le Premier ministre et les amis de Monsieur Galipeau concernant une plainte logée à son endroit en tant qu'instituteur; comprend des lettres de celui-ci sollicitant un emploi au sein de la fonction publique; no 382 : dossier concernant le déménagement de l'École normale Jacques-Cartier afin d'agrandir le parc Logan; comprend le mémoire de Monsieur Verreault, directeur de l'institution, désavouant le projet de déménager l'École normale à Longueuil; no 395 : dossier concernant une réclamation d'assurance du gouvernement relative à l'incendie de l'imprimerie Herald, à Montréal, où devaient être imprimés les Statuts revisés; no 393 : dossier relatif à la célébration du 100e anniversaire de fondation du Georgetown College de Washington. Le Premier ministre se propose d'octroyer un prix d'excellence; en remerciement, l'institution lui décernera un diplôme honorifique en droit; comprend aussi des articles de presse relatant l'historique de l'établissement; no 400 : correspondance concernant la location de la propriété où habitait la famille Mercier; comprend des actes notariés, des relevés de taxes municipales, des reçus de loyer et des lettres relatives à une promesse d'achat de la dite propriété, rue de Brébeuf, à Québec; no 385 : compte-rendu des débats concernant le salaire du président du Conseil législatif et de son statut. Il est question d'interdir que le président du Conseil législatif soit à la fois ministre et membre du cabinet

Fonds Cour municipale de la Cité de Longueuil

  • CA QUEBEC TL479
  • Fonds
  • 1965-1969

Ce fonds comprend les documents inactifs produits et conservés par la Cour municipale de la Cité de Longueuil. Les documents de la cour municipale donnent un bon aperçu de l'évolution de la vie et des moeurs des citoyens en milieu urbain. Si certains dossiers permettent de suivre l'évolution administrative de la cour elle-même, d'autres offrent l'opportunité d'analyser les relations des contribuables avec les pouvoirs municipaux de la municipalité et d'étudier le comportement des citoyens face aux lois et règlements municipaux, provinciaux et fédéraux concernant, entre autres, la circulation routière. Ce fonds comprend des plumitifs, quelques rôles d'audience et des échantillons des dossiers de la Cour municipale de la Cité de Longueuil pour les causes de toutes les juridictions (pénales, criminelles et civiles) entendues par la cour. La plupart des causes concernent les poursuites pour contraventions aux règlements municipaux et provinciaux concernant le code de la route, notamment la circulation et le stationnement. Les dossiers fournissent des détails utiles aux recherches de nature spécifique, quantitative ou sérielle. Ils contiennent les pièces déposées par les avocats des parties et des intervenants ainsi que les documents produits par les juges et les officiers de justice comme les huissiers et le greffier. Un dossier peut se limiter à une seule pièce, généralement une procédure introductive d'instance (comme un constat d'effraction). Par contre, les dossiers contiennent parfois une grande variété de pièces de procédure ainsi que des pièces à conviction ou «exhibits» déposées par les parties. Si les pièces de procédure offrent des renseignements d'ordre technique, les pièces à conviction ainsi que les déclarations, les répliques ou autres plaidoyers éclairent sur les fondements du litige. Les plumitifs sont des documents contenant des renseignements uniques et des instruments de recherche permettant le repérage des dossiers. Ils guident le chercheur intéressé par le cheminement de la cause, de la première procédure au jugement final. Ils servent à identifier et vérifier l'état d'un dossier, à sélectionner des causes types ou encore à recueillir des données quantitatives sur le fonctionnement et l'administration de la justice. Les plumitifs sont des listes succinctes des actes de procédure et des pièces qui composent les dossiers. Ils indiquent les dates de dépôt des documents au tribunal, les noms des parties, les noms des procureurs et souvent la nature de la cause. Généralement organisés en ordre numérique de cause, les plumitifs accordent une entrée à chacune des causes intentées devant le tribunal

Québec (Province). Cour municipale (Longueuil)

Architecture

La vidéo comprend 3 films: «La création du jardin botanique»; «Coins historiques de ma province», réalisé par Charles Desmarteau; «La Pointe-du-moulin», réalisé par André Gladu

Fonds Paul Boucher

  • CA QUEBEC P29
  • Fonds
  • 1880-1960

Le fonds comprend une thèse, des études, de la correspondance, des interviews pour le "Réveil Rural", des articles, des notes et des coupures de journaux sur l'Union catholique des cultivateurs (U.C.C.) et le syndicalisme agricole au Canada et au Québec (1934-1950). Le fonds est également constitué d'une étude historique inédite (avec photographies) sur la milice canadienne et le Régiment de Châteauguay (Paul Boucher fut lieutenant vers 1940) et des recherches sur l'histoire militaire canadienne. Il comprend également des dossiers sur l'histoire de Longueuil, le Cercle Pierre Boucher, le Collège de Longueuil. De plus, on y trouve des dossiers sur la généalogie de la famille Boucher, McBean, Olivier, Nadeau et Doucet. On y trouve également un dossier composé de correspondance, de cartes postales et de coupures de journaux sur les miracles survenus à Lourdes

Boucher, Paul, agronome, époque 1920-1960

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