Montréal (Québec : Région administrative)

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Map of the Eastern Townships and adjacent portions of the Province of Quebec from the surveys of the geological corps

Sur cette carte des régions de l'Estrie, Montréal, la Mauricie et Québec de la Province de Québec figurent une partie du fleuve Saint-Laurent, la limite des seigneuries, les comtés, les cantons et les paroisses, les chemins, les chemins de fer, les villages, le numéro des lots, le relief, le réseau hydrographique et les mines. La précédente cote de cette carte est: D307-Cantons de l'Est-1883 Cote de l'exemplaire plié dans l'étagère 1-4: 912.97147 S47

Timoléon Lacourcière

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Timoléon Lacourcière pour l'ensemble de sa pratique. Les pièces sont numérotées de 1 à 8 856. On y trouve également un index et un répertoire. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autres, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, ces documents reflètent surtout les activités économiques de le région de Batiscan, de Rivière des Envies, de Montréal et surtout de Maniwaki. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population à la fin du XIXe siècle et dans la première moitié du XXe siècle en Outaouais (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments). Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution des langues française et anglaise

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Fonds Juridiction royale de Montréal

  • CA QUEBEC TL4
  • Fonds
  • 1677-1769

Ce fonds comprend l'ensemble de documents produits entre 1681 et 1769 par la juridiction royale de Montréal. Il constitue une source exceptionnelle pour des recherches sur l'évolution de la société en Nouvelle-France, dans la région de Montréal, entre 1693 et 1763. Puisque ce tribunal connaît tous les litiges en première instance, autant criminels que civils, ses documents témoignent d'une très grande variété d'activités humaines. Les litiges civils comptent évidemment une majorité de poursuites pour recouvrement de dettes découlant de toutes sortes d'échanges : pour obligations et billets promissoires; pour la vente de marchandises ou de produits agricoles; pour la rémunération de services ou le paiement de salaires; pour loyers ou fermage; etc. Nous y trouvons également des causes en dommages-intérêts, incluant des causes pour «réparation d'honneur». Il y a des litiges concernant le droit familial, touchant des questions comme la séparation de corps et de biens, la paternité, l'annulation de mariage, le partage des successions ou des communautés de biens et les tutelles et curatelles. Les causes touchant la propriété des terres s'y trouvent aussi, que ce soit par vente, donation ou succession, incluant notamment les réclamation pour droits seigneuriaux (principalement les lods et ventes et les cens et rentes). Les causes criminelles couvrent la pleine gamme des délits, allant des crimes de violence comme le meurtre, l'infanticide et les voies de faits, aux délits contre la propriété, comme le vol, la fraude et la fabrication et le débit de fausse monnaie de carte, en passant par des offenses contre l'ordre public ou les édits et ordonnances, comme le blasphème, le désordre pendant le service divin, la vente de boisson aux «sauvages», le commerce illégal avec les anglais, la pratique de la traite des fourrures sans permis et la rébellion à la justice. Nous y trouvons aussi des causes concernant des délits touchant la réglementation qui aujourd'hui serait de nature municipale, comme la conduite de charrettes le dimanche, le poids des produits de boulangerie et le ramonage des cheminées. Ce fonds se divise en sept séries : les dossiers, les registres des procès-verbaux d'audiences, les exploits d'huissier, les congés de traite, les ordonnances, les licitations et les documents non-traités

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Dossiers

Cette série comprend les dossiers produits par la juridiction royale de Montréal. Les dossiers sont plutôt des «pièces détachées», le rassemblement des documents par litige n'étant pas nécessairement établie, bien qu'un traitement en cours doive servir soit à réunir les pièces d'un dossier donné, soit à établir des liens intellectuels. Ces pièces peuvent être des pièces produites par le tribunal, comme des jugements ou des documents concernant les saisies, ou bien des documents notariés ou privés déposés comme pièces à conviction. La relation entre les pièces détachées et les entrées dans les registres des procès-verbaux d'audience n'est pas toujours claire. Il est possible que des pièces aient été reliées en registres à des dates ultérieures ou bien en registres non reliés et fractionnés en pièces. Le chercheur qui veut retracer avec certitude une cause spécifique ou toutes les références à certains types de causes doit dépouiller les deux types de documents. Un index partiel des procédures produit en 1744 par Louis-Claude Danré de Blanzy, le greffier de la cour couvre autant les causes du Bailliage de Montréal que de la Juridiction royale et se trouve à la fin de la série des dossiers. Les dossiers constituent la source la plus riche mais aussi la plus inégale parmi les types de documents judiciaires. Autant pour des recherches de nature spécifique que pour la recherche quantitative ou sérielle, les dossiers fournissent des détails souvent fort précieux qui ne sont pas présents dans les autres types de documents judiciaires. Les dossiers contiennent toutes les pièces déposées au greffe par les parties ainsi que les documents produits par les juges et les officiers de justice comme les huissiers, le greffier, les lieutenants généraux et les procureurs du roi. Un dossier peut parfois se limiter à une seule pièce. Par contre, les dossiers contiennent occasionnellement une grande variété de pièces de procédure ainsi que des pièces à conviction déposées par les parties. Si les pièces de procédure offrent des renseignements plutôt d'ordre technique, les pièces à conviction ainsi que les déclarations, les répliques ou d'autres plaidoyers éclairent non seulement les fondements du litige, mais aussi parfois les affaires familiales ou professionnelles des parties et leurs réseaux sociaux et économiques

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Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Montréal

  • CA QUEBEC TL16
  • Fonds
  • 1763-1801

Les documents produits par la Cour des plaidoyers communs du district de Montréal offrent des renseignements sur l'histoire événementielle, l'analyse quantitative de phénomènes socio-économiques et politiques ainsi que sur l'administration de la justice dans les années suivant la restauration du droit civil canadien en 1774. Ce fonds couvre une période de seulement seize ans mais s'inscrit dans la lignée de la Cour supérieure, en passant par les cours du banc du roi. Siégeant à Montréal, la Cour des plaidoyers communs du district de Montréal génère des documents témoignant de l'évolution de la vie urbaine et des relations entre la ville et la campagne dans la région de Montréal. Le fonds porte sur des litiges de toutes sortes en matière civile, sans limites monétaires. Les documents judiciaires de ce tribunal reflètent l'existence des «deux solitudes» linguistiques et culturelles au lendemain de la Conquête. Ils ouvrent une fenêtre sur la vie quotidienne à Montréal au début du régime anglais, offrant un complément aux renseignements disponibles dans les greffes des notaires. Les documents versés se répartissent dans quatre juridictions : les matières civiles inférieures, les matières civiles supérieures, en tournée et les documents non-traités

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Matières civiles supérieures

Cette série comprend des documents qui témoignent des litiges civils les plus importants de la Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. Les causes entendues dans les termes supérieurs impliquent des montants der plus de 12 livres sterling. Ces documents offrent une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville et de la région de Montréal de même que sur ses relations avec les régions avoisinantes. La grande majorité des causes concernent le recouvrement de dettes d'un montant moyen ou important comme le paiement de billets promissoires ou lettres d'échanges ou pour des effets (souvent commerciaux) vendus et livrés. Nous y trouvons aussi des causes en dommages-intérêts et de nombreux litiges portant sur les activités commerciales (commerce international et traite des fourrures). Il est difficile d'évaluer la quantité de litiges annuels car les causes ne sont pas numérotées et les registres sont organisés chronologiquement par séance. Cependant, il est fort probable que le nombre de litiges ouverts dans une année dépasse rarement la centaine car la Cour du banc du roi qui a succédé aux Plaidoyers communs compte seulement une centaine de causes par an au début du dix-neuvième siècle. Les documents versés sont répartis principalement en registres des procès-verbaux d'audiences avec un registre des brefs d'assignation. Les entrées sont en ordre chronologique des séances et les causes ne sont pas numérotées. Seuls les noms des parties servent à identifier les causes

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Greffe de Montréal

Cette série constitue une riche source de renseignements pour l'étude de l'évolution de la criminalité et des moeurs dans la ville et dans la région de Montréal. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la diversification culturelle de la population dès le début du vingtième siècle. Ils illustrent le foisonnement des manufactures et des services, l'importance des activités financières et commerciales, l'élaboration du paysage urbain et l'évolution des moeurs dans la ville la plus cosmopolite de la province. Les documents produits par la Cour des sessions de la paix au greffe de Montréal se répartissent en trois juridictions: les «matières criminelles en général», les «causes statutaires», les «raisons sociales des journaux et publications», les «enquêtes du coroner», «le greffe de la paix» et les «enquêtes des commissaires aux incendies»

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«Revue technique». Ministère de la Jeunesse. (Exposition des écoles spécialisées)

Exposition réunissant des écoles spécialisées de la région métropolitaine. On y voit les kiosques de l'École d'arts et métiers de la rue Garnier sous la direction d'Octave Casgrain, l'École des arts graphiques de la rue Kimberley, l'École d'automobile de la rue Des Pins Est ainsi que l'École du meuble de la rue Berri. Dossier conçu pour la «Revue technique», rue Saint-Denis et le ministère de la Jeunesse

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