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Part of Cour Supérieure. District judiciaire de Hull. Greffes de notaires
Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Timoléon Lacourcière pour l'ensemble de sa pratique. Les pièces sont numérotées de 1 à 8 856. On y trouve également un index et un répertoire. Outre les informations spécifiques aux par...
Lacourcière, Timoléon, notaire, époque 1882-1942
Cette série comprend les documents produits par la Cour des plaidoyers communs du greffe de Montréal. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville et de la région de Montr...
Québec (Province). Cour des plaidoyers communs
Cette sous-série offre une source intéressante pour l'étude des incendies et des explosions soupçonnées d'être d'origine criminelle ou ayant causé un décès dans Montréal et sa région. La sous-série contient principalement des dossie...
Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Montréal)
Matières criminelles en général
Les documents des «matières criminelles en général» éclairent les limites entre la normalité et la déviance, telles que définies par les lois et mises en vigueur par les forces de l'ordre. Cette juridiction englobe une grande variété de délit...
Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Montréal)
Cette série constitue une riche source de renseignements pour l'étude de l'évolution de la criminalité et des moeurs dans la ville et dans la région de Montréal. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la diversification culture...
Québec (Province). Cour des sessions de la paix
J.H. Larose vs La Cité d'Outremont
Part of Fonds Cour supérieure
Ce dossier contient une carte des rues (indexées) de la cité de Montréal ainsi que des villes et paroisses avoisinantes
Part of Fonds Cour supérieure
Cette série comprend tous les documents produits par la Cour supérieure au greffe de Montréal. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville et de la région de Montréal et ...
Québec (Province). Cour supérieure (Montréal)
Part of Fonds Cour de circuit
Cette série comprend tous les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Montréal. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de la ville et de la région de Montréal et sur ses rel...
Québec (Province). Cour de circuit
Les documents qui forment cette série portent sur des sujets hétérogènes et nécessitent une analyse approfondie pour bien éclairer leur contenu. Ces registres contiennent les traces de toutes sortes d'activités de l'administration judici...
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal
Le document de cette série est un registre de productions; il comporte des enregistrements concernant le dépôt de sommes dues pour des sentences ou en vertu d'ententes, ainsi qu'une insinuation de licitation, produits entre 1685 et 1693 ...
Nouvelle-France. Bailliage de Montréal