Montréal (Québec : Région administrative)

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Timoléon Lacourcière

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Timoléon Lacourcière pour l'ensemble de sa pratique. Les pièces sont numérotées de 1 à 8 856. On y trouve également un index et un répertoire. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autres, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, ces documents reflètent surtout les activités économiques de le région de Batiscan, de Rivière des Envies, de Montréal et surtout de Maniwaki. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population à la fin du XIXe siècle et dans la première moitié du XXe siècle en Outaouais (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments). Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution des langues française et anglaise

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Greffe de Montréal

Cette série comprend les documents produits par la Cour des plaidoyers communs du greffe de Montréal. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville et de la région de Montréal. Les documents de ce greffe reflètent l'existence parallèle des deux communautés linguistiques et culturelles au lendemain de la Conquête et le retour aux activités productives après une période de guerre. Les documents versés comprennent des registres des procès-verbaux d'audiences et un index pour les années 1768-1769. Les entrées sont en ordre chronologique des séances et les causes ne sont pas numérotées. Seuls les noms des parties servent à les identifier. Il y a aussi un certain nombre de dossiers souvent en pièces détachés, amalgamés avec les dossiers des deux tribunaux successeurs et classés en ordre alphabétique, sans égard aux dates des procès. Il est donc très difficile de trouver une cause spécifique parmi ces dossiers presque en vrac. De plus, il y a raison de croire que beaucoup des dossiers manquent

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Commissaires aux incendies

Cette sous-série offre une source intéressante pour l'étude des incendies et des explosions soupçonnées d'être d'origine criminelle ou ayant causé un décès dans Montréal et sa région. La sous-série contient principalement des dossiers du commissaire-enquêteur aux incendies pour la ville de Montréal pendant la période entre 1962 et 1981. L'unité de description comprend de nombreuses notes et des documents non classés

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Matières criminelles en général

Les documents des «matières criminelles en général» éclairent les limites entre la normalité et la déviance, telles que définies par les lois et mises en vigueur par les forces de l'ordre. Cette juridiction englobe une grande variété de délits. On retrouve les conflits entre les personnes, notamment des voies de faits, des bagarres, de la violence domestique, des vols, l'exploitation de maisons de débauche, les dommages aux propriétés, le fraude et la fausse représentation. À partir de la Première Guerre mondiale, les documents des tribunaux criminels inférieurs reflètent de plus en plus les infractions au nombre croissant de lois et règlements fédéraux, provinciaux et municipaux. De nouveaux délits naissent avec la règlementation du commerce, de l'agriculture, de la chasse, de la pêche et des innovations technologiques. On voit apparaître des poursuites pour la fabrication, le transport et la vente de boissons alcooliques sans permis, pour la conduite d'une automobile sans immatriculation, pour la vente de beurre contenant plus de 16% d'eau et pour la chasse hors saison. La fréquence de ces types d'infraction augmente constamment depuis 1945. Cette juridiction comporte plusieurs types de documents au greffe de Montréal : des dossiers, des dossiers portés en appel, des plumitifs, des index des défendeurs et des enregistrements des débats judiciaires

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Greffe de Montréal

Cette série constitue une riche source de renseignements pour l'étude de l'évolution de la criminalité et des moeurs dans la ville et dans la région de Montréal. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la diversification culturelle de la population dès le début du vingtième siècle. Ils illustrent le foisonnement des manufactures et des services, l'importance des activités financières et commerciales, l'élaboration du paysage urbain et l'évolution des moeurs dans la ville la plus cosmopolite de la province. Les documents produits par la Cour des sessions de la paix au greffe de Montréal se répartissent en trois juridictions: les «matières criminelles en général», les «causes statutaires», les «raisons sociales des journaux et publications», les «enquêtes du coroner», «le greffe de la paix» et les «enquêtes des commissaires aux incendies»

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Greffe de Montréal

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour supérieure au greffe de Montréal. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville et de la région de Montréal et sur ses relations avec les régions avoisinantes. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la diversification culturelle de la population à partir des années 1890, le foisonnement des manufactures et des services, l'importance des activités financières et commerciales, l'élaboration du paysage urbain et l'évolution des moeurs dans la ville la plus cosmopolite de la province. Le greffe de Montréal comprend les juridictions «matières civiles en général», «ratification des titres», «faillite», «révision», «ex parte», «expropriation», «élections contestées», «élections de domicile», «shérif», «raisons sociales», «divorces», «liquidations», «arrangements-cultivateurs», «avis d'hôpitaux», «Impôt», «amiables compositeurs», «propositions», «arrangements-compagnies», «procès de novo», «administration judiciaire» et «cour du recorder le la ville de Montréal»

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Greffe de Montréal

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Montréal. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de la ville et de la région de Montréal et sur ses relations avec les régions avoisinantes. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent divers éléments de l'élaboration du paysage urbain et de l'évolution du niveau de vie de la population, en passant par la nature et de l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement aux relations entre propriétaires et locataires dans une ville en pleine période d'urbanisation et d'industrialisation. Les documents de ce greffe se répartissent en cinq juridictions : «matières civiles en général», «causes non appelables», «causes appelables», «expulsion» et «administration judiciaire» Le territoire couvert par le district judiciaire de Montréal englobe les districts électoraux de Jacques-Cartier, Montréal-Verdun, Montréal-Saint-Henri, Montréal-Saint-Jacques, Westmount, Montréal-Sainte-Anne, Montréal-Saint-Georges, Montréal-Saint-Laurent, Montréal-Saint-Louis, Montréal-Sainte-Marie, Montréal-Mercier, Montréal-Laurier, Montréal-Dorion, Maisonneuve, Laval, Chambly, Soulanges et Vaudreuil, ainsi que la plus grand partie du comté municipale de Laprairie. Ce n'est qu'en 1975 qu'on lui ampute les comtés de Soulanges et Vaudreuil

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Registre des productions

Le document de cette série est un registre de productions; il comporte des enregistrements concernant le dépôt de sommes dues pour des sentences ou en vertu d'ententes, ainsi qu'une insinuation de licitation, produits entre 1685 et 1693 par le bailliage de Montréal et entre 1696 et 1698 par la Juridiction royale de Montréal

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Documents non traités

Les documents qui forment cette série portent sur des sujets hétérogènes et nécessitent une analyse approfondie pour bien éclairer leur contenu. Ces registres contiennent les traces de toutes sortes d'activités de l'administration judiciaire. Parmi les types de documents inscrits dans les registres, nous trouvons des sentences d'ordre, des saisies, des oppositions, des criées, des licitations, des adjudications, des ventes aux enchères, des décrets et baux, des frais, des rapports d'experts, des procès-verbaux de diverses sortes, des assignations et des actes d'huissiers. Des indications plus précises se trouvent dans les descriptions des unités de rangement

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