Napierville (Québec : Comté)

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Fonds Cour de magistrat pour le comté de Napierville à Saint-Cyprien

  • CA QUEBEC TL179
  • Fonds
  • 1877-1878

Ce fonds comprend des documents produits par la Cour de magistrat pour le comté de Napierville dans la paroisse de Saint-Cyprien. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de cette paroisse et sur ses relations avec le restant du district électoral de Napierville. Les documents judiciaires reflètent l'évolution du niveau de vie de la population dans une région en voie de colonisation. La grande majorité des causes concernent le recouvrement de dettes d'un montant fort minime, impliquant toutes sortes de contrats et d'échanges routiniers. Ce fonds comprend un registre des honoraires qui se présente en ordre chronologique sans index

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Fonds Cour de magistrat pour le comté de Napierville à Saint-Rémi

  • CA QUEBEC TL178
  • Fonds
  • 1876-1878

Ce fonds comprend tous les documents produits par la Cour de magistrat pour le comté de Napierville dans le village de Saint-Rémi. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de ce village et sur les relations entretenues avec le reste du district électoral de Napierville. Les documents judiciaires reflètent l'évolution du niveau de vie de la population dans une région rurale et agricole de la plaine de Montréal. La grande majorité des causes concernent le recouvrement de dettes d'un montant minime, impliquant toutes sortes de contrats et d'échanges routiniers. Ce fonds comprend un registre des jugements (1877-1878), un plumitif (1876-1878) ainsi qu'un rôle (1876-1878). Les trois registres ne possèdent pas d'index. Le registre des jugements et le rôle se présentent en ordre chronologique alors que le plumitif respecte l'ordre numérique (n° 1 à 132)

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Greffe de Napierville

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Napierville. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du comté de Napierville incluant, notamment, Napierville, Saint-Rémi, Saint-Patrice-de-Sherrington et Saint-Michel. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la dominance des activités agricoles de cette partie de la plaine de Montréal, la région la plus fertile de la province. La culture maraîchère y est particulièrement importante et le vingtième siècle a vu s'y ajouter des entreprises liées à la transformation de produits agricole, comme des fabriques de conserves. Les documents de ce greffe reflètent les activités de la région, l'évolution du niveau de vie de la population, la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement ainsi que les relations de voisinage dans une région d'agriculture intensive. Le chercheur qui veut retracer les activités litigieuses des habitants du comté de Napierville doit également consulter les documents produits par la Cour de circuit au chef-lieu du district d'Iberville, à Saint-Jean, car elle peut entendre des causes provenant de tout le district. Les documents versés pour le greffe de Napierville proviennent de quatre juridictions : «matières civiles en général», «causes non appelables», «causes appelables» et «administration judiciaire»

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Fonds Cour de magistrat pour le comté de Napierville (Napierville)

  • CA QUEBEC TL176
  • Fonds
  • 1873-1878

Ce fonds comprend les documents produits par la Cour de magistrat pour le comté de Napierville. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de ce village et sur les relations entretenues avec le reste du district électoral de Napierville. Les documents judiciaires reflètent l'évolution du niveau de vie de la population dans une région en voie de colonisation. La grande majorité des causes concernent le recouvrement de dettes d'un montant minime, impliquant toutes sortes de contrats et d'échanges routiniers. Ce fonds est constitué d'un registre des jugements (1873-1878), d'un index des jugements (1873-1878) et d'un registre des exécutions (1874-1878)

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