Naturalisation

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Citoyenneté

Cette sous-série contient seulement deux demandes de citoyenneté traitée par la Cour de circuit au greffe de Montréal et n'offre qu'un aperçu du contenu typique d'un dossier de naturalisation. Il semble s'agir d'un oubli dans le transfert des dossiers au gouvernement fédéral à Ottawa

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Documents non traités

Cette sous-sous-série est constituée de documents pour lesquels la provenance n'est pas bien définie. Entre autres, nous y retrouvons des dossiers qui concernent des tutelles et curatelles, des archives municipales de Saint-Denis et d'autres sur les cours d'eau, le tribunal des juges de la paix de Saint-Hyacinthe, la Cour du magistrat de Kamouraska, la Cour supérieure d'Arthabaska, les Cour de circuit de Bedford, Drummond, Montcalm, Ottawa, Québec, Shefford, Saint-François et les ex-parte de naturalisation

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Dossiers

Cette sous-sous-série offre un aperçu du processus d'obtention de la citoyenneté canadienne dans le district judiciaire de Joliette. Les dossiers de citoyenneté contient généralement les pièces suivantes : la demande de citoyenneté, l'autorisation à poursuivre ou non le dossier, l'avis de convocation et le serment d'allégeance. Les originaux de ces documents sont transmis aux autorités fédérales compétentes. Jusqu'en 1984, il se peut que des originaux de documents se retrouvent dans le dossier

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Naturalisation

Cette sous-série offre un aperçu des demandes de citoyenneté effectuées dans le district de Chicoutimi. Elle comprend 2 index couvrant la période 1892-1925 et 1926-1955 + 52 dossiers se rapportant au premier index dont 5 dossiers ne sont pas numérotés. Également, elle comprend un dossier de correspondance et quelques rapports

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Naturalisation

Cette sous-série offre un aperçu des demandes de citoyenneté effectuées pour le greffe de Notre-Dame d'Hébertville. Elle se compose de quatre requêtes de naturalisation. Les documents ne sont pas numérotés

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