Notaires (Greffe)

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Correspondance et recueil

Cette sous-sous-série comprend un recueil de notes et de la correspondance échangée entre Arthur Sauvé et le notaire Joseph Girouard

Actes notariés

Cette série est constituée de différents actes notariés concernant les terres et les biens de la seigneurie de Tilly et envoyés au seigneur par les notaires devant lesquels ils ont été passés : baux et loyers, cessions de droits, concessions, déguerpissements, donations, échanges, reçus et enregistrements d'hypothèque, inventaire après décès des biens de Jean-Baptiste Noël de Tilly (1823) et inventaire des biens de Rosalie Boucher (1885-1886), contrat de mariage entre Jean-Baptiste Noël et de Marie-Geneviève Dussau (1756) et entre Joseph Cahier et Monique Fecteau (1809), obligations, protêts et sommations, quittances, retraits censuels, significations de transport, testaments de Charlotte Bergeron (1820), de Joseph Cote (1823) et de Charles François Dionne (1868), vente

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Fonds Robert-Lester Morrogh

  • CA QUEBEC P268
  • Fonds
  • 1758-1862

Le fonds Robert-Lester Morrogh s'avère un témoin de deux générations de Morrogh et des relations qu'entretenaient les membres de la famille. Par de la correspondance surtout, mais également grâce à quelques papiers officiels (extraits de baptême, contrats de mariage), il est possible de cibler les grands moments qu'ont vécus les Morrogh. Ainsi, parmi les documents qui composent le fonds, nous retrouvons des lettres de Robert-Lester et Catherine-Margaret Morrogh à la famille, certaines traitant des événements politiques de l'époque, dont les Rébellions et l'arrivée de Lord Durham au Canada en 1838, d'autres concernant le décès, la succession ou le mariage des uns et des autres. Aussi, s'y retrouvent plusieurs extraits de baptême rédigés en différentes langues, le contrat de mariage de Robert-Lester Morrogh et Catherine-Margaret MacKenzie, le testament de Robert Morrogh père et d'autres papiers concernant diverses causes du notaire

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Fonds Chambres des notaires

  • CA QUEBEC P32
  • Fonds
  • 1840-1925

Ce fonds se compose de documents relatifs à l'organisation de la chambre des notaires : livre des procédés, livres de comptes, procès-verbaux, journal des procédés des assemblées générales, index général des notaires ainsi que de la correspondance. On y retrouve également des examens au notariat sur des questions de droit et sur la langue française

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Promesse de paiement à Jean Adam dit Lafontaine

Ce dossier est constitué d'une promesse de paiement à Adam dit Lafontaine, négociant à L'Islet, par le notaire Barthélemy-Joseph Richard pour une somme de 40 livres. Le prêt a été remboursé de treize livres le 10 janvier 1765 (page 2), le restant de la somme est due pour mars (?) de la même année (page1)

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Documents concernant Jacques Barbel

Ce dossier est composé des documents suivants: lettre de J.-Bte Dufresne à M. Barbel, notaire royal et secrétaire de Bégon, « un petit mémoire vestimentaire pour son usage immédiat », non daté; procuration totale de la veuve de la Valtrie (Louise Brisot) au sieur Barbel, 3 oct. 1704; lettre du frère Becquet au notaire Barbel concernant une pension, 23 juin 1709; lettre de Jacques Daneau de Muy au notaire Barbel pour la succession d'Auteuil, 5 sept. 1738; lettre de Robert Dumont, curé de Neuville, à Barbel pour avertir M. d'Auteuil que son fermier vient de mourir, 2 mai 1739; lettre de Barbel à une cliente, 14 juil. 1739: il lui envoie les papiers qu'elle réclame et établit le compte de la somme qu'elle lui doit

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Personnages historiques

Le dossier contient des portraits principalement de membres du clergé, de politiciens, de notaires, de médecins, d'artistes et de personnalités de la vie publique québécoise du début du 19e siècle

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