- CA QUEBEC CN611-S2
- Série organique
- 1919-1944
Fait partie de Cour supérieure. District judiciaire de Bedford. Greffes de notaires
Boulay, A., notaire, époque 1919-1944
1807 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Cour supérieure. District judiciaire de Bedford. Greffes de notaires
Boulay, A., notaire, époque 1919-1944
Fait partie de Cour Supérieure. District judiciaire de Hull. Greffes de notaires
Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de A. Hervé Barrette (actes numérotés de 1 à 794) et un répertoire original qui contient, par ordre chronologique, le numéro des actes, les dates des transactions, le nom des parties et le type d'acte produit, ainsi que les frais reçus par le notaire. Ce greffe a été produit entre 1914 et 1922, à Hull. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autres, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, les informations colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur les conditions de vie de la population au début du XXe siècle (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française
Barrette, A.-Hervé, notaire, époque 1914-1922
Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires
Desmarais, Abraham, notaire, époque 1835-1869
Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires
Roston, Abraham, notaire, époque 1937-1941
Achille Cléophile Amédée Bissonnette
Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires
Bissonnette, Achille-Cleophile-Amédée, notaire, époque 1882-1925
Fait partie de Fonds Seigneurie de Tilly
Cette série est constituée de différents actes notariés concernant les terres et les biens de la seigneurie de Tilly et envoyés au seigneur par les notaires devant lesquels ils ont été passés : baux et loyers, cessions de droits, concessions, déguerpissements, donations, échanges, reçus et enregistrements d'hypothèque, inventaire après décès des biens de Jean-Baptiste Noël de Tilly (1823) et inventaire des biens de Rosalie Boucher (1885-1886), contrat de mariage entre Jean-Baptiste Noël et de Marie-Geneviève Dussau (1756) et entre Joseph Cahier et Monique Fecteau (1809), obligations, protêts et sommations, quittances, retraits censuels, significations de transport, testaments de Charlotte Bergeron (1820), de Joseph Cote (1823) et de Charles François Dionne (1868), vente
Sans titre
Fait partie de Collection Jean Marc Careau
Ce dossier contient des actes notariés : P1- Contrat de mariage du 22 mai 1757 entre François Proux (Rivière-du-Sud) et Marie Joseph Ouabard (Seigneurie de Vincelotte). P2- Vente d'un lopin de terre le 29 mai 1812 par le sieur Pierre des trois maisons dit Picard et Dame Louise Bélanger sa femme, tous deux de Saint-Jean-Port-Joli, au sieur Joseph Jacob Gagnon. P3- Bail à ferme consenti par M. [Philippe] Aubert de Gaspé au Sieur Alexandre Vallée. P4- Trois actes : - Acte n° 409. 4 janvier 1866. Obligation de Joseph-Octave Beaubien à Louis Amédée Beaubien. - Acte n° 362. 11 décembre 1877. Déclaration par Octave Vincelot Beaubien et Alis Beaubien son épouse, du décès de Joseph-Octave Beaubien. Notaire : Louis Philippe Sirois. - Acte 4231 (aussi inscrit 2413). 25 février 1860. Obligation par Joseph-Octave Beaubien à Alexis Bernard ou Bernaiche. P5- Contrat notarié par Jean-Baptiste Taché, concernant la Seigneurie de Rouville, [1822] P6- Contrat par lequel Taschereau, le shérif du district de Beauce, vend une propriété qui a été saisie, 1871
Sans titre
Actes notariés concernant la famille Bernier
Fait partie de Collection Centre d'archives de Québec
Ce dossier est composé d'une quinzaine d'actes notariés relatifs à la famille Bernier de Cap St-Ignace
Sans titre
Actes notariés de Walter McGown
Fait partie de Collection Centre d'archives de Québec
Ce dossier est constitué de dix actes notariés: ventes, quittances, obligations, cessions, donations, etc
Sans titre
Actes notariés recueillis par Godefrey Schreiber
Fait partie de Collection Centre d'archives de Québec
Ce dossier contient divers actes notariés concernant les familles Levasseur, Rousselo (Laprairie), Durette, Gagnon, Taschereau, Nault, Baillairgé et Lanon. Il y a un acte de Gilles Rageot daté du 9 septembre 1691 et contre-signé par François Genaple en 1704, un acte de de Guillaume Roger du 8 septembre 1695, un acte du 5 octobre 1697 d'un notaire dénommé Berrer (Berzer ?), un acte de Chambalon du 12 juin 1700, un testament de M. Durette datant de 1833, deux renonociations concernant Ernest Gagnon (1887), Hélène Landry et Jules Taschereau (1887) par le notaire L. P. Sirois, une déclaration d'hérédité entre Amélie Nault et Caroline Durette de 1889, un acte du notaire Joseph Desautels de 1889, un contrat de vente entre Amélie Nault et L. G. Baillairgé de 1889 (Sirois), un contrat de vente entre J.-F. Baillairgé et William D. Baillairgé de 1896 (Sirois), un certificat d'enregistrement à l'ordre de L. P. Sirois pour un lot de terre fait en 1896 possédé par les héritiers de J.-F. Baillairgé
Sans titre