Notariat

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Antoine Bernier

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Antoine Bernier. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans le Bas-Saint-Laurent peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues de la région de Saint-Simon et dans une moindre mesure de la région de Notre-Dame-du-Bonsecours-de-L'Islet. Enfin, on peut aussi retracer quelques références à des familles importantes de propriétaires terriens de ces régions. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 4830 minutes notariales, une sous-série pour le répertoire et une sous-série de documents administratifs. Le répertoire est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales d'Antoine Bernier. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

Bernier, Antoine, 1809-1879

Documents administratifs

Cette sous-série porte sur les activités administratives reliées à la pratique professionnelle du notaire Antoine Bernier. Les documents nous renseignent sur la pratique notariale en cours à cette époque, par exemple la liste des actes payés nous informe entre autres sur le coût des services d'un notaire et sur ses gains annuels. On peut aussi retracer le nom de plusieurs paroissiens de Saint-Simon dans la liste des actes payés et dans la liste des propriétaires de bien-fonds. La sous-série comprend un dossier de papiers personnels qui inclut de la correspondance, des copies d'actes, une liste des actes payés (1846-1852) et une liste des propriétaires de bien-fonds du premier rang de Saint-Simon

Bernier, Antoine, 1809-1879

Répertoire

Cette sous-série témoigne des activités professionnelles de Walston Dubord à Saint-Germain-de-Rimouski, à Saint-Vallier-de-Hertford et à Sainte-Flavie. Le répertoire permet de faire le repérage des informations principales qui sont consignées sur les 1985 minutes notariales produites par ce notaire. Il facilite le recensement des types d'actes enregistrés et des personnes qui ont contracté ces actes au fil des années. Cette sous-série comprend un répertoire relié en une seule pièce. Pour chaque minute notariale on présente le numéro de l'acte, la date, le nom des parties impliquées et le type d'acte contracté. À la fin du répertoire, on retrouve un index comprenant le nom des personnes impliquées dans les actes et le numéro de l'acte correspondant

Dubord, Walston P., 1804-1850

Achille Fournier

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Achille Fournier. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans le Bas-Saint-Laurent peuvent être étudiées à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues des régions de Saint-Germain-de-Rimouski et de Saint-Jérôme-de-Matane. Enfin, on peut aussi retracer quelques références à des familles importantes de propriétaires terriens de ces régions. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 1511 minutes notariales, une sous-série pour le répertoire et une sous-série de documents administratifs. Le répertoire est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales d'Achille Fournier. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

Fournier, Achille, 1836-1882

Actes notariés

Cette sous-série porte sur l'enregistrement d'actes notariés principalement à Saint-Germain-de-Rimouski et à Kamouraska. La majorité des personnes impliquées dans les actes provenaient d'une région qui s'étendait approximativement de l'Isle-Verte à Sainte-Anne-des-Monts. On retrouve majoritairement des actes d'obligations, des quittances, des ventes et des donations. À travers les actes de mariages, de compromis, de marchés ou testamentaires, on peut voir les moeurs et coutumes de cette population. De plus, les inventaires de biens, même s'ils sont peu nombreux, les obligations ou les quittances nous renseignent sur la vie matérielle et économique de l'époque. Le nom de Jane Robinson McCallum, propriétaire de la seigneurie de Matane de 1805 à 1843, se retrouve à quelques reprises dans les actes. Son fils, Dougald Fraser, qu'elle eut en première noce avec Simon Fraser, a lui aussi été seigneur de Matane de 1843 à 1866 et son nom se retrouve quelquefois dans les actes. Un marchand de Sainte-Luce, Michel Larrivée, prend lui aussi une place importante dans les actes. Luce-Gertrude Drapeau, une propriétaire terrienne de la région qui possédait entre autres la seigneurie Nicolas-Rioux, de Rimouski, Lessard, Lepage-et-Thivierge et Saint-Barnabé se retrouve elle aussi à quelques reprises dans les actes. Cette sous-série comprend 8108 minutes notariales. Chacun des actes est rédigé selon un modèle normalisé: premièrement une présentation des personnes présentes, leur nom, les liens maritaux ou familiaux, leur métier ou profession et leur lieu de provenance, ensuite on retrouve le corps principal du texte, c'est-à-dire une description de la nature même de l'acte et des ententes convenues entre les deux parties et finalement, à la fin du document, on a le lieu où a été passé l'acte, la date et les signatures des personnes impliquées, des témoins s'il y a lieu et du notaire. On retrouve quelques notes en marge des actes. Ces dernières ont été ajoutées par le notaire lors de la relecture devant des témoins. Quelques modèles d'actes sont dactylographiés, les concessions de bancs d'église font partie de ces cas. Enfin, sur un grand nombre d'actes, on retrouve la signature d'un deuxième notaire. Les notaires Félix Chamberland et Joseph Fournier et l'officier de justice F. Talbot ont apposé tour à tour leur signature au côté de celle de Joseph Garon

Garon, Joseph, 1814-1890

Répertoire

Cette sous-série témoigne des activités professionnelles de Joseph Garon à Saint-Germain-de-Rimouski et à Kamouraska. Le répertoire permet de faire le repérage des informations principales qui sont consignées sur les 8108 minutes notariales produites par ce notaire. Il facilite le recensement des types d'actes enregistrés et des personnes qui ont contracté ces actes au fil des années. Cette sous-série comprend un répertoire relié en une seule pièce. Pour chaque minute notariale on présente la date, le numéro de l'acte, le nom des parties impliquées et le type d'acte contracté

Garon, Joseph, 1814-1890

Louis-François Garon

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Louis-François Garon. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans le Bas-Saint-Laurent peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues de la région de Saint-Germain-de-Rimouski. Enfin, on peut aussi retracer quelques références à des familles importantes de propriétaires terriens de ces régions. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 779 minutes notariales et une sous-série pour le répertoire. Ce dernier est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales de Louis-François Garon. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

Garon, Louis-François, 1827-1860

Actes notariés

Cette sous-série porte sur l'enregistrement d'actes notariés principalement à Saint-Germain-de-Rimouski (1824-1861) et à Saint-Louis-de-Kamouraska (1822-1824). Les personnes impliquées dans les actes provenaient d'une région qui s'étendait approximativement de Saint-Fabien à Mitis. Cette région était divisée à l'époque en quelques seigneuries principales, celle de Rimouski, celle de Bic, celle de Lessard, celle de Mitis, celle de Saint-Barnabé et celle de Nicolas-Rioux. On retrouve majoritairement des actes d'obligations, des quittances, des dettes et des ventes de terres. À travers les actes de mariages, de compromis, de partages, de marchés ou testamentaires, on peut voir les moeurs et coutumes de cette population. De plus, les inventaires de biens, même s'ils sont peu nombreux, les dettes, les obligations, les hypothèques ou les quittances nous renseignent sur la vie matérielle et économique de l'époque. Une famille importante de propriétaires terriens, qui possédait toutes les seigneuries mentionnées plus haut, sauf celle de Mitis et celle de Bic, apparaît souvent dans ces documents et c'est celle de Joseph et de Marie-Geneviève Drapeau et de leurs filles qui ont administré les terres que leur avait légué leur père. Luce-Gertrude Drapeau, fille de Joseph, possédait son propre modèle d'acte dactylographié à son nom et à celui de ses soeurs, ce qui sous-entend l'importance particulière de ces personnes dans l'administration et la distribution des terres da la région. Cette sous-série comprend 4967 minutes notariales. Chacun des actes est rédigé selon un modèle normalisé: premièrement une présentation des personnes présentes, leur nom, les liens maritaux ou familiaux, leur métier ou profession et leur lieu de provenance, ensuite on retrouve le corps principal du texte, c'est-à-dire une description de la nature même de l'acte et des ententes convenues entre les deux parties et finalement, à la fin du document, on a le lieu où a été passé l'acte, la date et les signatures des personnes impliquées, des témoins s'il y a lieu et du notaire. On retrouve quelques notes en marge des actes. Ces dernières ont été ajoutées par le notaire lors de la relecture devant des témoins. Entre 1822 et 1861, ce modèle a peu évolué, si ce n'est que l'on retrouve des exemplaires dactylographiés pour certains types d'actes comme la vente de terres. On peut aussi retrouver des pièces de correspondance ou des notes attachées aux actes. Elles sont habituellement en rapport direct avec le contenu de l'acte et les personnes impliquées

Gauvreau, Pierre, 1798-1865

Actes notariés

Cette sous-série porte sur l'enregistrement d'actes notariés principalement à Saint-Germain-de-Rimouski. Les personnes impliquées dans les actes provenaient d'une région qui s'étendait approximativement de Trois-Pistoles à Mitis. On retrouve majoritairement des actes d'obligations, des quittances et des ventes de terres. À travers les actes de mariages, de compromis, de marchés ou testamentaires, on peut voir les moeurs et coutumes de cette population. De plus, les inventaires de biens, même s'ils sont peu nombreux, les obligations, les hypothèques ou les quittances nous renseignent sur la vie matérielle et économique de l'époque. La famille de Joseph Drapeau, un important propriétaire terrien, apparaît souvent dans les actes. Ses possessions correspondaient approximativement aux territoires des seigneuries de Rimouski, de Lessard, de Saint-Barnabé, de Nicolas-Rioux et de Lepage-et-Thivierge. Luce-Gertrude Drapeau, fille de Joseph, possédait son propre modèle d'acte dactylographié à son nom et à celui de ses soeurs, ce qui sous-entend l'importance particulière de ces personnes dans l'administration et la distribution des terres de la région. Son nom sera remplacé plus tard, dans les documents, par celui d'Ulric-Joseph Tessier marié à Adèle Kelly, une fille de Marguerite-Adélaïde Drapeau qui était la soeur de Luce-Gertrude. Cette sous-série comprend 3402 minutes notariales. Chacun des actes est rédigé selon un modèle normalisé: premièrement une présentation des personnes présentes, leur nom, les liens maritaux ou familiaux, leur métier ou profession et leur lieu de provenance, ensuite on retrouve le corps principal du texte, c'est-à-dire une description de la nature même de l'acte et des ententes convenues entre les deux parties et finalement, à la fin du document, on a le lieu où a été passé l'acte, la date et les signatures des personnes impliquées, des témoins s'il y a lieu et du notaire. On retrouve quelques notes en marge des actes. Ces dernières ont été ajoutées par le notaire lors de la relecture devant des témoins. Entre 1849 et 1884, ce modèle a peu évolué, si ce n'est que l'on retrouve des exemplaires dactylographiés pour certains types d'actes comme la vente de terres, les obligations, les protêts, les contrats de prêt du Crédit foncier franco-canadien et des renouvellements d'enregistrement.On peut aussi retrouver des pièces de correspondance ou des notes attachées aux actes. Elles sont habituellement en rapport direct avec le contenu de l'acte et les personnes impliquées

Gauvreau, Pierre-Louis, 1827-1884

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