Notariat

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Alphonse Guy

Cette série est composée des minutes notariales du greffe d'Alphonse Guy (pièces numérotées de 1 à 6005), d'un index et d'un répertoire dans lequel on retrouve, par ordre chronologique, le numéro des dossiers, les dates des transactions, le nom des parties et le type d'acte produit, ainsi que le montant des frais reçus par le notaire. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autres, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, ces documents reflètent les activités économiques de la région de Buckingham (développement de l'industrie minière, importance de la navigation par bateaux à vapeur sur la rivière des Outaouais). Les relations entre anglophones et francophones des deux côtés de la rivière des Outaouais et la place de chaque groupe dans le développement de la région y sont également documentées. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population à la fin du XIXe et au début du XXe siècle (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), et dans une moindre mesure, sur l'histoire de la formation des professions libérales (médecine, droit, ingénierie). Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution des langues française et anglaise. On note cependant plusieurs lacunes pour les années 1877-1882

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Alexandre Lippé

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe d'Alexandre Lippé (pièces numérotées de 1 à 2110) et un répertoire qui contient, par ordre chronologique, le numéro des dossiers, les dates des transactions, le nom des parties et le type d'acte produit, ainsi que le montant des frais reçus par le notaire. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe pour l'ensemble des endroits où le notaire Lippé a pratiqué, soit Montréal, canton Marchand, Châteauguay, Acton Vale et Buckingham, lesquelles peuvent être utilisées, entre autres, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, ces documents reflètent les activités économiques de la région de Buckingham (droits miniers), les relations entre anglophones et francophones des deux côtés de la rivière des Outaouais et la place de chaque groupe dans le développement de la région. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population à la fin du XIXe siècle (métiers et professions mentionnés aux contrats, titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc.). Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution des langues française et anglaise

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Districts judiciaires de Saint-Hyacinthe et de Montréal

Ce dossier contient des documents judiciaires relatifs à des procès tenus à la Cour supérieure pour le district de Saint-Hyacinthe et impliquant les parties suivantes : A. Roy VS Robinson (1862, dossier 1138), Georges Casimir Dessaulles VS François-Xavier Choquette (1859, dossier no 4), Théodore Plamondon VS Louis et Edouard Alix (1859, nos de dossiers 71 et 111), Moyse et Trefflé Préfontaine VS Andrew Donnelly (1859, no de dossier 75). Nous y retrouvons également un dossier de la Cour de circuit pour le district de Saint-Hyacinthe référant à une cause opposant Louis Arsenault à Charles Ledoux, et un dossier de la Cour supérieure pour le district de Montréal relatif à un procès opposant Molson's Bank et François Bourgault. S'ajoutent des copies d'actes notariés (transport, marché, protêt, ratification de vente) rédigées par le notaire Ovide Désilets pour Timothée Tétreau, Jean-Baptiste Sénécal, Louis Bernard, Pierre Laflamme et Simon Vasseur dit Belisle. Finalement, ce dossier contient, outre la commission d'Ovide Désilet comme député registrateur au Bureau d'enregistrement pour le comté de Saint-Hyacinthe, des reçus de la Colonial Life Assurance Company adressés à Jesse D. Robinson et un état de compte non signé, ni daté

Fonds Famille Dumoulin

  • CA QUEBEC P39
  • Fonds
  • 1784-1937

Ce fonds est composé principalement de correspondance et de copies d'actes notariés concernant les familles Dumoulin et Rieutord de Trois-Rivières, ainsi que de coupures de presse relatives à des personnalités issues de la famille Dumoulin ou à d'autres personnalités, à savoir Némèse Garneau, Hector Champagne et Jacques Bureau, trois politiciens très connus, Lawrence John et Arthur Lawrence Cannon, respectivement juges à la Cour supérieure du Québec et à la Cour suprême du Canada. Ce fonds contient également trois plans dont un sur toile cirée et deux sous formes de "bleus", auxquels est jointe une note d'arpenteur

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Pierre-Georges Beaudry

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Pierre-Georges Beaudry ainsi qu'un répertoire chronologique et un répertoire onosmatique. Les minutes sont numérotées de 1 à 11163. De 1852 à 1907, le notaire Beaudry a exercé successivement à Montréal (du 3 octobre 1852 au 27 septembre 1854) et à Sainte-Anne-de-la-Pérade (du 30 décembre 1854 au 8 mai 1907) Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Nicolas Gastineau dit Duplessis

Cette série regroupe 6 minutes notariales du greffe de Nicolas Gastineau dit Duplessis (6 pièces non numérotées dans des chemises numérotées). En 1652 et 1653, le notaire Gastineau dit Duplessis a exercé à Montréal. Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Jacques-Olivier Labranche

La série constitue le prisme de la vie des populations de Québec, Saint-François de Beauce, Saint-Georges, Montréal et Danville respectivement desservies en 1851, 1851-1853, 1853-1856, 1856-1880 et 1880-1893 par le notaire Jacques-Olivier Labranche. Elle témoigne de leurs activités reliées à l'occupation et à l'exploitation du milieu, au commerce et au crédit, de même que de leur niveau de vie, de leurs moeurs, coutumes et relations entretenues entre membres d'une même famille et voisins. Elle éclaire aussi indirectement sur la teneur, le poids et l'orientation de la pratique du notaire (clientèle, niveau de richesse) de même que sur la place occupée par cet officier public dans la société de l'époque. La série comprend 3452 minutes et un livre de comptes. Les contrats se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui donne des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée. Ils sont de différents types : achat de terre, contrat de mariage, donation, testament, partage de biens, inventaire après décès, vente de bien mobilier, obligation, quittance, etc. Les contrats portent un numéro croissant continu qui leur est attribué au fur et à mesure de leur préparation. Ils sont classés chronologiquement en fonction de ce numéro. L'accès aux documents est facilité par un inventaire, appelé répertoire, qui décrit chacun des actes selon leur ordre de rangement, de même que par un index, qui renvoie au numéro d'un acte à partir du nom des parties impliquées dans celui-ci

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Élie-Simon Mazurette

La série constitue le prisme de la vie des populations de Sainte-Martine, desservie en 1864-1871 (dont une centaine de concessions de banc d'église entre 1867-1868); Magog, desservie entre 1871-1874 et de nouveau en 1879-1881; Montréal et Saint-Henri, desservie entre 1875-1879 et finalement Stanstead, desservie entre 1881-1891 (dont plusieurs actes commerciaux avec la Eastern Township Bank) par le notaire Élie-Simon Mazurette. Elle témoigne de leurs activités reliées à l'occupation et à l'exploitation du milieu, au commerce et au crédit, de même que de leur niveau de vie, de leurs moeurs, coutumes et relations qu'ils entretiennent entre membres d'une même famille et voisins. Elle éclaire aussi indirectement sur la teneur, le poids et l'orientation de la pratique du notaire (clientèle, niveau de richesse) de même que sur la place occupée par cet officier public dans la société de l'époque. La série comprend deux séries de minutes numérotées de 1 à 1852 et de 1 à 4544, représentant environ 6480 minutes après traitement. Les contrats se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui donne des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée. Ils sont de différents types : vente ou achat de terre, contrat de mariage, donation, testament, partage de biens, inventaire après décès, vente de bien mobilier, obligation, quittance, etc. Les contrats portent un numéro croissant continu qui leur est attribué au fur et à mesure de leur préparation. Ils sont classés chronologiquement en fonction de ce numéro. L'accès aux documents est facilité par un répertoire décrivant les minutes de la 2e série préparées entre 1871 et 1891 selon leur ordre de rangement. L'index couvre cependant l'ensemble de la carrière du notaire de 1864 à 1891

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