- FondsE21 - Fonds Ministère des Terres et Forêts
- SeriesS64 - Gestion des terres publiques
- SubseriesSS5 - Biens des Jésuites
- SSS6 - Seigneurie de Saint-Gabriel, district de Québec
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- FileD834 - Acte de vente d'une terre située dans la seigeurie Saint-Gabriel, par Charlotte Darveau, veuve de Joseph Daigle père, demeurant à Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette à François Bédard, forgeron de Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, par-devant Dominique Lefrançois, notaire public
- FileD835 - Acte de concession d'une terre située dans la première concession de Valcartier, seigneurie Saint-Gabriel, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à William Watt, cultivateur de Valcartier, par-devant Archibald Campbell, notaire public
- FileD836 - Acte de concession du lot 30 de la quatrième concession au nord-est de la rivière aux Pins, seigneurie Saint-Gabriel, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à James Colbeck (Colback, Calback), cultivateur à Valcartier, par-devant Archibald Campbell, notaire public
- FileD837 - Acte de concession du lot 25 de la seconde concession sur la rivière aux Pins, seigneurie Saint-Gabriel, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Thomas Davis, cultivateur à Valcartier, par-devant Archibald Campbell, notaire public
- FileD838 - Nouveau titre de rente constituée par Louis Falardeau, cultivateur de Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, sur une terre borné à la rivière Saint-Charles à Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, seigneurie Saint-Gabriel, en faveur de feu Joseph Vocelle, au nom et comme exécuteur testamentaire de Louise Vocelle, veuve de Juste Mongeon, par-devant François-Xavier Larue, notaire public
- FileD839 - Acte de concession du lot 31 de la quatrième concession de la seigneurie Saint-Gabriel, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Samuel Todd, charpentier de Québec, par-devant Archibald Campbell, notaire public
- FileD84 - Observations de Lewis Foy, inspecteur visiteur, lues à la réunion de la Commission des biens des Jésuites du 16 septembre 1820, concernant les concessions dans la seigneurie Saint-Gabriel à Neilson et Stuart
- FileD840 - Acte de concession du lot 39 de la quatrième concession de la seigneurie Saint-Gabriel, district de Québec, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Ann Johnston, veuve de James Jamieson, par-devant Archibald Campbell, notaire public
- FileD841 - Acte de vente d'une terre située à l'Ancienne-Lorette, seigneurie Saint-Gabriel, par Jacques Robitaille, cultivateur à l'Ancienne-Lorette, à Nicolas Tardif, maître forgeron de l'Ancienne-Lorette, par-devant Edward Glackmeyer, notaire public
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