Enregistrement du cadastre officiel
- CA QUEBEC E21-S105-SS3
- Subseries
- 1866-1930
Cette sous-sous-série comprend les plans du cadastre originaire ainsi que des livres de renvoi
1585 results directly related Exclude narrower terms
Enregistrement du cadastre officiel
Cette sous-sous-série comprend les plans du cadastre originaire ainsi que des livres de renvoi
Livre de renvoi du village de Coaticook
Ce document comprend le livre de renvoi officiel du village de coaticook, cadastre no 04-0370, lots 1 à 1917. Il est à noter que le numéro de cadastre correspond au numéro du plan de cadastre officiel conservé à la division des archives cartographiques et architecturales du Centre d'Archives de Québec
Ce document comprend le livre de renvoi officiel de la municipalité de Montréal, cadastre no 05-0710, lot 37, de la paroisse de Saint-Sulpice, cadastre no 05-1220, lots 1 à 269, du village de Cadillac, cadastre no 07-1580 et de la paroisse de Sainte-Foy, subdivision du lot 381. Il est à noter que le numéro de cadastre correspond au numéro du plan de cadastre officiel conservé à la division des archives cartographiques et architecturales du Centre d'Archives de Québec
Ce document comprend le livre de renvoi officiel du village de Côte-Saint-Louis, cadastre no 05-0680, lots 1 à 352 et des paroisses de Saint-Sauveur, cadastre 09-0580, subdivision des lots 2341B, 2476 à 2478 et de Saint-Antoine-de-Longueuil, cadastre no 05-0500, subdivision du lot 94. Il est à noter que le numéro de cadastre correspond au numéro du plan de cadastre officiel conservé à la division des archives cartographiques et architecturales du Centre d'Archives de Québec
Livre de renvoi de la paroisse de Beauport
Ce document comprend le livre de renvoi officiel de la paroisse de Beauport, cadastre no 09-0740, lots 1 à 1523. Il est à noter que le numéro de cadastre correspond au numéro du plan de cadastre officiel conservé à la division des archives cartographiques et architecturales du Centre d'Archives de Québec
Livre de renvoi de la paroisse de Sainte-Foy
Ce document comprend le livre de renvoi officiel de la paroisse de Sainte-Foy, cadastre no09-0660, lots 1 à 375. Il est à noter que le numéro de cadastre correspond au numéro du plan de cadastre officiel conservé à la division des archives cartographiques et architecturales du Centre d'Archives de Québec
Ce dossier contient une copie des livres de renvoi officiel des cantons de Roxton et Stukeley, ainsi qu'un registre qui indique les corrections et amandements apportés au cadastre officiel
Livre de renvoi de la paroisse Sainte-Anne-de-la-Pérade
Ce document comprend le livre de renvoi officiel de la paroisse Sainte-Anne-de-la-Pérade, cadastre no 06-2840, lots 1 à 914. Il est à noter que le numéro de cadastre correspond au numéro du plan de cadastre officiel conservé à la division des archives cartographiques et architecturales du Centre d'Archives de Québec
Livre de renvoi de la paroisse Saint-Prosper
Ce document comprend le livre de renvoi officiel de la paroisse Saint-Alphonse, cadastre no 08-013, lots 1 à 581. Il est à noter que le numéro de cadastre correspond au numéro du plan de cadastre officiel conservé à la division des archives cartographiques et architecturales du Centre d'Archives de Québec
Gestion des opérations de terrain
Cette sous-série comprend des instructions, des rapports, des carnets de notes, des registres de subdivision de lots et des plans parcellaire
Untitled