Enregistrement du cadastre officiel
- CA QUEBEC E21-S105-SS3
- Sous-série organique
- 1866-1930
Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts
Cette sous-sous-série comprend les plans du cadastre originaire ainsi que des livres de renvoi
1585 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Enregistrement du cadastre officiel
Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts
Cette sous-sous-série comprend les plans du cadastre originaire ainsi que des livres de renvoi
Livres de renvois du cadastre officiel
Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts
Cette sous-série comprend des livres de renvois qui donnent la description de chacun des lots ainsi que le nom du propriétaire ou de l'occupant au moment de sa confection. Ces documents complètent les plans cadastraux
Livre de renvoi de la Paroisse Saint-Alphonse
Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts
Ce document comprend le livre de renvoi officiel de la paroisse Saint-Alphonse, cadastre no 08-0130, lots 1 à 581. Il est à noter que le numéro de cadastre correspond au numéro du plan de cadastre officiel conservé à la division des archives cartographiques et architecturales du Centre d'Archives de Québec
Livre de renvoi de la paroisse Sainte-Monique
Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts
Ce document comprend le livre de renvoi officiel de la paroisse Sainte-Monique, cadastre no 05-1120, lots 1 à 44. Il est à noter que le numéro de cadastre correspond au numéro du plan de cadastre officiel conservé à la division des archives cartographiques et architecturales du Centre d'Archives de Québec
Livre de renvoi de la paroisse Sainte-Cécile-du-Bic
Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts
Ce document comprend le livre de renvoi officiel de la paroisse Sainte-Cécile-du-Bic, cadastre no 02-0660, lots 1 à 742. Il est à noter que le numéro de cadastre correspond au numéro du plan de cadastre officiel conservé à la division des archives cartographiques et architecturales du Centre d'Archives de Québec
Livre de renvoi de la municipalité de Montréal
Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts
Ce document comprend le livre de renvoi officiel de la municipalité de Montréal, cadastre no 05-710, lots 1 à 2278. Il est à noter que le numéro de cadastre correspond au numéro du plan de cadastre officiel conservé à la division des archives cartographiques et architecturales du Centre d'Archives de Québec
Livre de renvoi du village de Saint-Jérôme
Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts
Ce document comprend le livre de renvoi officiel du village de Saint-Jérôme, cadastre no 05-1400, lots 1 à 500. Il est à noter que le numéro de cadastre correspond au numéro du plan de cadastre officiel conservé à la division des archives cartographiques et architecturales du Centre d'Archives de Québec
Livre de renvoi de la paroisse de Beauport
Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts
Ce document comprend le livre de renvoi officiel de la paroisse de Beauport, cadastre no 09-0740, lots 1 à 1506. Il est à noter que le numéro de cadastre correspond au numéro du plan de cadastre officiel conservé à la division des archives cartographiques et architecturales du Centre d'Archives de Québec
Livre de renvoi du village de Windsor-Mills
Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts
Ce document comprend le livre de renvoi officiel du village de Windsor-Mills,cadastre no 04-1400, lots 1 à 875. Il est à noter que le numéro de cadastre correspond au numéro du plan de cadastre officiel conservé à la division des archives cartographiques et architecturales du Centre d'Archives de Québec
Livre de renvoi du village de Coaticook
Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts
Ce document comprend le livre de renvoi officiel du village de coaticook, cadastre no 04-0370, lots 1 à 1917. Il est à noter que le numéro de cadastre correspond au numéro du plan de cadastre officiel conservé à la division des archives cartographiques et architecturales du Centre d'Archives de Québec