Cette sous-série comprend des instructions, des rapports, des carnets de notes, des registres de subdivision de lots et des plans parcellaire

Cette sous-sous-série se compose de registre, dans lesquels on inscrivait les modifications et les subdivisions de lots cadastraux. Certains registres contiennent des plans parcellaires

Cette sous-série contient de la documentation établissant pour chaque propriétaire de seigneuries de la province de Québec un état des biens fonciers affectés à des rentes constituées. Ces documents servaient à fixer le paiement final des dites rentes. On y trouve ainsi les numéros de lots sous le régime seigneurial, les numéros de cadastre, les noms des propriétaires de lots affectés par des rentes, leur occupation, le montant de la redevance annuelle et la superficie des terrains. Les dossiers sont classés alphabétiquement aux noms des propriétaires de seigneuries ou créanciers de rentes

Voir le volume suivant localisé au 5e étage, y figurent les numéros de cadastre, les noms des occupants, les noms des rues..., KEQ 269 B724 1875: Book of reference of the city of Quebec and Village of St.Sauveur accompanying the cadastral plan par Paul Cousin La précédente cote de ce document est: D342-Québec-1875 O

Sur ce plan du cadastre officiel de la paroisse de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier figurent les rivières Jacques-Cartier et aux Pins, les numéros 405 à 416 et 623 à 637 du cadastre officiel de la paroisse, le chemin de fer Quebec & Lake St.John Rly, le réseau hydrographique, le chemin à lisses Québec à Gosfor et environ 15 noms de propriétaires

Sur ce plan du cadastre officiel de la paroisse de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier figurent la rivière aux Pins, le lac Saint-Joseph, les concessions Saint-Joseph et Rivière-aux-Pins, les numéros 604 à 697 du cadastre officiel de la paroisse et le nom chemin à lisses Québec à Gosford

Ce dossier présente le rapport relatif à la propriété de la compagnie Imperial Insurance sur le lot cadastral n° 156 du quartier Centre. Il comprend aussi un plan (échelle indéterminée) situant l'emplacement des rues Saint-Jacques et Saint-Joseph de même que de la ruelle des Fortifications à Montréal

Ce dossier a été réalisé conjointement avec l'arpenteur Joseph-Alphonse-Ubalde Beaudry

Ce dossier a été réalisé conjointement avec l'arpenteur Joseph-Alphonse-Ubalde Beaudry