Oeuvres de bienfaisance

Taxonomy

Code

Scope note(s)

Source note(s)

Display note(s)

Hierarchical terms

Oeuvres de bienfaisance

Equivalent terms

Oeuvres de bienfaisance

Associated terms

Oeuvres de bienfaisance

52 Archival description results for Oeuvres de bienfaisance

52 results directly related Exclude narrower terms

Fonds Agence du revenu

  • CA QUEBEC E19
  • Fonds
  • 1845-2009

Les documents du fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités du ministère du Revenu depuis sa fondation en 1961. Les documents portent cependant sur une plus longue période qui débute en 1844. Le fonds du ministère du Revenu rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons les archives du bureau du sous-ministre (principalement de la correspondance); les documents sur l'organisation et la gestion (orientations et priorités, plans de travail, plan d'organisation, politiques et directives, dossiers des comités, et rapports d'activités). Une série regroupe les documents concernant la législation et les affaires juridiques, particulièrement les opinions juridiques, les plaintes et les poursuites. D'autres séries rassemblent les documents relatifs à la gestion des ressources humaines (dossiers d'employés); des ressources financières (budget); des ressources matérielles; ainsi que des ressources informationnelles (informatique, bureautique et technologie). Finalement, une série porte sur les communications et les relations publiques (publications et allocutions). Ayant pour principale mission la perception des revenus fiscaux québécois, le ministère du Revenu produit des documents en lien avec la vérification et les enquêtes fiscales Parmi les documents en lien avec la mission du Ministère, le fonds comporte des documents sur la vérification et la perception sur les taxes et les impôts. Des dossiers de vérification des déclarations de revenus produites par les contribuables (particuliers et corporation) pour s’assurer que les montants versés au ministère sont conformes aux prescriptions des lois ont été échantillonnés. Le fonds comprend aussi des documents de vérification et de perception des paiements concernant la taxe de vente, les taxes sur le tabac, la taxe sur le carburant et les télécommunications. On retrouve dans le fonds d’archives des documents concernant l’application au nom du gouvernement fédéral la perception de la taxe sur produits et services (TPS) sur le territoire québécois. En ce qui concerne la vérification et les enquêtes s’assurant de l’exactitude des déclarations produites au Ministère par les contribuables ainsi que par les mandataires, le fonds comprend un échantillonnage de dossiers accréditations d'organismes de charité ou d’organismes artistiques. Un échantillonnage de dossiers de plaintes et de révisions de dossiers de contribuables qui nécessitent une action administrative se retrouve dans le fonds. Pour le volet perception fiscale, on retrouve plusieurs dossiers de successions et les héritages des personnes plus fortunées (plus de 100 000$ à 300 000$ selon les périodes). On retrouve aussi des successions étrangères, c'est-à-dire des successions possédant des biens au Québec ou des compagnies dont le siège social est au Québec et qui émettent des actions à l'étranger. Ces documents peuvent prendre la forme de transferts ou de taxes sur les successions et sont riches en informations sur l’histoire économique du secteur privé et familial. Aussi, les documents portant sur les programmes sociofiscaux (crédit de taxe, allocation familiale et allocation de logement), les programmes de perceptions et les orientations gouvernementales en matière de politique fiscale se retrouvent dans ce fonds d'archives. On retrouve des dossiers concernant la loi sur la mainmorte. Cette loi permet au compagnie constituée en corporation le droit d'acquérir et de posséder des terres et immeubles au Québec, pour les occuper elle-même ou y poursuivre ses affaires seulement

Québec (Province). Ministère du Revenu

Fonds Ligue de la Jeunesse féminine de l'Outaouais

  • CA QUEBEC P47
  • Fonds
  • 1948-1970

Le fonds permet à la fois l'étude du "Bal des petits souliers", événement annuel ayant eu lieu dans quelques villes du Québec de 1937 à 1980 et le fonctionnement de la Ligue de la jeunesse féminine. Le fonds contient des documents dactylographiés et manuscrits. Il contient aussi un album scrapbook contenant des coupures de journaux qui décrivent les activités de la ligue. Le fonds regroupe les séries «Activités» et «Administration» qui comportent les dossiers «Bal de charité», «Congrès, réceptions, assemblées générales des ligues», «Revue de presse des activités de la ligue», «30e anniversaire de la ligue» et «Défilé de mode» ainsi que «Constitution et règlements», «Conseils et comités», «Documents financiers» et «Brochures Le Lacet». Il contient aussi le plan de l’hôtel Skyline d’Ottawa

Ligue de la Jeunesse féminine de l'Outaouais

Fonds Laura Turner-Langford et Béatrice Turner

  • CA QUEBEC P161
  • Fonds
  • 1910-1950

Le fonds reflète les activités de la "Red Cross Society, West Templeton Branch", entre 1910 et 1950. Il est constitué de procès-verbaux, de listes de donateurs et de correspondance. On y trouve également les notes d'un voyage de Béatrice Turner en Californie en 1939 ainsi que de la correspondance familiale et des travaux scolaires

Untitled

Fonds Arthur Loyer

  • CA QUEBEC P162
  • Fonds
  • 1934-1937

Ce fonds réflète essentiellement les activités de la Chambre de commerce junior de Hull de 1933 à 1937. Il est constitué de neuf séries (Constitution, Rapports, Comités, Secrétariat et finances, Recrutement et listes de membres, Causeries et allocutions, Interventions de la chambre, Relations avec d'autres chambres de commerce, Relations avec d'autres organismes de la région). Le fonds documente les interventions de la Chambre dans des dossiers tels que des campagnes d'achats sur le marché local, l'aide aux nécessiteux, la construction, les expositions industrielles et commerciales et les campagnes d'embellissement

Untitled

Fonds St Andrew’s Society of Quebec

  • CA QUEBEC P954
  • Fonds
  • 1867-1978

Le fonds est essentiellement composé de correspondance, de procès-verbaux, de rapports financiers et de documents concernant les activités et le fonctionnement de la St Andrew’s Society

Untitled

Index aux clubs et sociétés de bienfaisance

Classées par ordre alphabétique des noms des clubs et associations de bienfaisance dûment enregistrés, les informations de ce registre se présentent comme suit : un numéro séquentiel d'enregistrement, le nom du club ou l'association et la date d'enregistrement

Québec (Province). Ministère de la Justice

Fonds Fédération nationale Saint-Jean-Baptiste

  • CA QUEBEC P120
  • Fonds
  • 1903-1977

Ce fonds reflète les principales activités de cet organisme qui a contribué à l'amélioration du statut de la femme. Nous y retrouvons, entre autres, des documents sur les luttes sociales menées par la Fédération (mortalité infantile, alcoolisme, défense des droits de la femme, éducation professionnelle) et sur les associations professionnelles de défense des droits des femmes sur le marché du travail : l'Association professionnelle des employées de magasin, l'Association professionnelle des employées de manufactures, l'Association des femmes d'affaires et l'Association des aides-maternelles. Parmi les personnalités représentées, mentionnons, entre autres, le pape Pie XI, le cardinal Léger, monseigneur Arsène-Louis Eugène Turquetil, Monseigneur Villeneuve, Marie Gérin-Lajoie, Adhémar Raynault, Irénée Lussier, Lionel Groulx et Jean Drapeau. Le fonds comprend aussi des cartes de Montréal, du Québec et du Canada, des plans des sièges au Monument national, de la pouponnière du Parc Lafontaine et de la nef de la basilique Notre-Dame ainsi qu'un atlas du Canada. Le plan de classification comporte les séries suivantes : documents constitutifs, correspondance générale, procès-verbaux, rapports d'activités, bureau de direction, secrétariat, finances, oeuvres de charité, oeuvres économiques, oeuvres éducatives, implications politiques, épreuves noir et blanc, tirages d'imprimerie, certificat, gravure, plaques d'imprimerie, blason, cartes, plans

Fédération nationale Saint-Jean-Baptiste

Results 1 to 10 of 52