Oeuvres de bienfaisance

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Fonds Association des parrains des orphelins du diocèse de Chicoutimi

  • CA QUEBEC P188
  • Fonds
  • 1960-1972

Le fonds est constitué de documents relatifs à l'organisation de l'Association. On y trouve de la correspondance avec différentes instances publiques, de procès-verbaux, quelques dossiers concernant les médias ainsi que quelques photos représentant les élèves de la première maternelle

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Fonds René Boudreault

  • CA QUEBEC P7
  • Fonds
  • 1969-1997

Le fonds est constitué des documents juridiques et de toute la correspondance reçue par le comité de secours aux sinistrés de Saint-Jean-Vianney. On y retrouve également les rapports relatifs aux sinistrés, les souscriptions, les données sur le fonds de secours, des coupures de presses, un film et des photographies. Les vidéos reçues en 2012 portent sur les inondations du Saguenay en 1996

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Bingo

Document destiné aux administrateurs d'organismes de charité qui explique la démarche à suivre pour organiser la tenue d'un bingo afin de financer leurs activités. Il décrit comment bien se préparer, quelles sont les démarches à suivre, les règlements à respecter et fournit des conseils pratiques pour assurer l'atteinte des objectifs fixés. Numéro de référence: VC93-148

Fonds Agence du revenu

  • CA QUEBEC E19
  • Fonds
  • 1845-2009

Les documents du fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités du ministère du Revenu depuis sa fondation en 1961. Les documents portent cependant sur une plus longue période qui débute en 1844. Le fonds du ministère du Revenu rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons les archives du bureau du sous-ministre (principalement de la correspondance); les documents sur l'organisation et la gestion (orientations et priorités, plans de travail, plan d'organisation, politiques et directives, dossiers des comités, et rapports d'activités). Une série regroupe les documents concernant la législation et les affaires juridiques, particulièrement les opinions juridiques, les plaintes et les poursuites. D'autres séries rassemblent les documents relatifs à la gestion des ressources humaines (dossiers d'employés); des ressources financières (budget); des ressources matérielles; ainsi que des ressources informationnelles (informatique, bureautique et technologie). Finalement, une série porte sur les communications et les relations publiques (publications et allocutions). Ayant pour principale mission la perception des revenus fiscaux québécois, le ministère du Revenu produit des documents en lien avec la vérification et les enquêtes fiscales Parmi les documents en lien avec la mission du Ministère, le fonds comporte des documents sur la vérification et la perception sur les taxes et les impôts. Des dossiers de vérification des déclarations de revenus produites par les contribuables (particuliers et corporation) pour s’assurer que les montants versés au ministère sont conformes aux prescriptions des lois ont été échantillonnés. Le fonds comprend aussi des documents de vérification et de perception des paiements concernant la taxe de vente, les taxes sur le tabac, la taxe sur le carburant et les télécommunications. On retrouve dans le fonds d’archives des documents concernant l’application au nom du gouvernement fédéral la perception de la taxe sur produits et services (TPS) sur le territoire québécois. En ce qui concerne la vérification et les enquêtes s’assurant de l’exactitude des déclarations produites au Ministère par les contribuables ainsi que par les mandataires, le fonds comprend un échantillonnage de dossiers accréditations d'organismes de charité ou d’organismes artistiques. Un échantillonnage de dossiers de plaintes et de révisions de dossiers de contribuables qui nécessitent une action administrative se retrouve dans le fonds. Pour le volet perception fiscale, on retrouve plusieurs dossiers de successions et les héritages des personnes plus fortunées (plus de 100 000$ à 300 000$ selon les périodes). On retrouve aussi des successions étrangères, c'est-à-dire des successions possédant des biens au Québec ou des compagnies dont le siège social est au Québec et qui émettent des actions à l'étranger. Ces documents peuvent prendre la forme de transferts ou de taxes sur les successions et sont riches en informations sur l’histoire économique du secteur privé et familial. Aussi, les documents portant sur les programmes sociofiscaux (crédit de taxe, allocation familiale et allocation de logement), les programmes de perceptions et les orientations gouvernementales en matière de politique fiscale se retrouvent dans ce fonds d'archives. On retrouve des dossiers concernant la loi sur la mainmorte. Cette loi permet au compagnie constituée en corporation le droit d'acquérir et de posséder des terres et immeubles au Québec, pour les occuper elle-même ou y poursuivre ses affaires seulement

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Fonds Société de Saint-Vincent de Paul de Québec

  • CA QUEBEC P437
  • Fonds
  • 1660-2010

Les documents qui composent ce fonds reflètent les activités de la Société de Saint-Vincent de Paul, par conseils : Conseil général de Paris, Conseil supérieur du Canada, Conseil central de Québec et Conseils particuliers de Québec. Le chercheur aura un aperçu de l’histoire et du fonctionnement de la Société depuis sa création, des œuvres qu’elle a suscitées et encouragées, mais aussi de ses relations avec le gouvernement, les membres du clergé et d’autres organismes de bienfaisance. D’une façon plus générale, ce fonds est une source d’information intéressante sur le thème de la pauvreté, des conditions de vie des québécois miséreux et des préoccupations sociales qui y sont liées, ainsi que sur la vie associative et paroissiale locale. Diverses catégories de documents sont disponibles : gestion administrative, correspondance, finances et comptabilité, procès-verbaux du Conseil supérieur du Canada et de plusieurs conseils et conférences de la région de Québec, statistiques et rapports d’activité de tous les conseils et conférences, papiers sur l’activité quotidienne des conférences et l’organisation d’actions spéciales (par exemple la distribution de paniers de Noël), discours et organisation de célébrations, cérémonies, assemblées, congrès et journées vincentiennes (journées de rassemblement des membres de différentes conférences). Quelques documents iconographiques dispersés dans les dossiers illustrent l’activité des conseils et conférences. À cela s’ajoutent les portraits de membres importants de la Société (présidents et chapelains), plusieurs photographies d’édifices et quelques dessins d'architecture. Enfin, ce fonds comprend divers papiers (correspondance, procès-verbaux, finances) à propos des œuvres spéciales soutenues par la Société, telles que les patronages, la Goutte de lait, le refuge de nuit… Pour approfondir le sujet, on pourra aussi consulter le "Manuel de la Société de Saint-Vincent de Paul" et "La règle de la Société de Saint-Vincent de Paul", plusieurs autres ouvrages imprimés en lien avec la Société, ainsi que les différents bulletins périodiques publiés par l’association, également disponibles dans ce fonds

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Centre de Bienfaisance pour Des Soeurs Franciscaines Missionnaires de Marie

Projet d'architecture relatif au centre de Bienfaisance des Soeurs Franciscaines Missionnaires de Marie situé dans la ville de Winnipeg dans la province du Manitoba. Le projet comprend les dessins suivants: situations, 16; plans, 15; élévations, 14; perspective, 1; esquisses, 21; structure, 1. Type de projet : centre

Fonds St George’s Society of Quebec

  • CA QUEBEC P952
  • Fonds
  • 1835-1977

Le fonds est composé de divers documents témoignant du fonctionnement et des activités de la St George’s Society : liste des membres; livres comptables; correspondance; procès-verbaux de réunions; documents constitutifs; et rapports annuels

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Fonds Lake Edward Sanatorium Association

  • CA QUEBEC P953
  • Fonds
  • 1904-1976

Le fonds est composé de divers documents permettant de comprendre les activités et le fonctionnement de la Lake Edward Sanatorium Association : des procès-verbaux; des rapports annuels; des règlements; de la correspondance; des états financiers; et des photographies de patients et de l’édifice de l’hôpital

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Fonds St Andrew’s Society of Quebec

  • CA QUEBEC P954
  • Fonds
  • 1867-1978

Le fonds est essentiellement composé de correspondance, de procès-verbaux, de rapports financiers et de documents concernant les activités et le fonctionnement de la St Andrew’s Society

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Fonds Ladies City Mission

  • CA QUEBEC P955
  • Fonds
  • 1862-1977

Le fonds est composé de plusieurs documents témoignant du fonctionnement et des activités de la Ladies City Mission : des procès-verbaux de réunions; des rapports annuels; des livres comptables; et de la correspondance

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