Pouvoir exécutif

Taxonomy

Code

Scope note(s)

Source note(s)

Display note(s)

Hierarchical terms

Pouvoir exécutif

Equivalent terms

Pouvoir exécutif

Associated terms

Pouvoir exécutif

2 Archival description results for Pouvoir exécutif

2 results directly related Exclude narrower terms

Fonds Ministère de la Justice

  • CA QUEBEC E17
  • Fonds
  • 1765-2009

On retrouve des dossiers, des registres journaliers ainsi que des index d'enquêtes du coroner pour l’ensemble des districts judiciaires du Québec. Les registres couvrent les périodes suivantes: 1922-1953 (1960-01-036/2142, 2143, 2357 à 2385) et 1971-1986 (1999-02-003/1 à 16) alors que les index vont de 1939 à 1986 (303 017 et 303 019). Le contenu des dossiers de ce fonds diffère légèrement des dossiers conservés dans la Cour des sessions de la paix sous la juridiction Enquêtes du coroner (TP12,S?, SS26). Par conséquent, ce fonds offre un complément d’informations. Généralement, on y retrouve la copie du verdict du coroner, des documents afférents tels que le rapport de police, le rapport d’expertise médico-légale ou autre, de la correspondance, le mémoire de frais et, dans quelques cas, la transcription des notes sténographiques de l'enquête du coroner. Ce fonds comprend aussi des dossiers produits ou recueillis par le bureau du Procureur général du Québec avant la création du ministère de la Justice en 1965. Ces dossiers sont suivis de dossiers administratifs et fonctionnels de différentes unités administratives du ministère de la Justice. Les documents iconographiques du fonds comprennent des photographies d'un écrasement d'avion, de scènes de crime et de conférences de presse. Les documents audiovisuels du fonds contiennent un message publicitaire portant sur le contenu du nouveau type de bail qui doit maintenant être utilisé au Québec (1974) et un documentaire dramatisé illustrant les principales dispositions de la loi concernant les jeunes contrevenants (1984). Plusieurs bandes sonores font aussi partie du fonds. On retrouve avant tout des entrevues avec des politiciens et membres du système judiciaire sur le crime organisé, sur des enquêtes policières et des affaires ayant été très médiatisée

Untitled

Fonds Grands voyers

  • CA QUEBEC E2
  • Fonds
  • 1668-1915

Le fonds d'archives Grands Voyers nous permet d'apprécier, à travers les procès-verbaux, la correspondance, les ordonnances, les pétitions et les requêtes, le travail réalisé par les grands voyers, les sous-voyers et les inspecteurs des chemins en ce qui a trait à la construction et à l'entretien des routes et des ponts. Le fonds se compose également des actes de nomination de sous-voyers et des documents concernant leurs élections ainsi que d'une liste des inspecteurs et des sous-voyers des chemins et des ponts pour le district de Montréal. Notons que plusieurs des documents de ce fonds d'archives sont regroupés en registres. Parmi les documents cartographiques inclus dans ce fonds, signalons des plans de plusieurs seigneuries telles que Beauport, Cap-Rouge, Kamouraska, Lauzon, Lotbinière, Rimouski, Saint-Michel, Sillery et Vaudreuil. On retrouve également des plans de certains cantons tels que Godmanchester, Harrington et Hemmingford. Bien que la fonction de grand voyer disparaisse en 1842, le fonds contient des documents allant jusqu'en 1915. Il s'agit des documents produits par les municipalités à partir du moment où les responsabilités relevant du grand voyer leur sont confiées

Untitled