Pouvoir exécutif

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Pouvoir exécutif

Termes équivalents

Pouvoir exécutif

Termes associés

Pouvoir exécutif

150 Description archivistique résultats pour Pouvoir exécutif

150 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Archives départementales de la Charente-Maritime, série C, administrations provinciales, intendances

Extraits du fonds de l'intendance de la Marine, à Rochefort (C-154-164). Lettres du Ministère de la Marine à Michel Bégon et Charles de Beauharnois, intendants à Rochefort, concernant l'armenent de navires et la fourniture de marchandises pour le Canada et l'Acadie, 1690-1723; comptes, enregistrement de billets, etc., 1709-1713, 1722-1724; paiements de dépenses faites à Rochefort pour le Canada et l'Acadie, 1712-1718

Bibliothèque du port de Brest, archives des ports maritimes

Cette série comprend de la correspondance des administrateurs de la Louisiane avec le ministre de la Marine et des documents administratifs divers. La correspondance officielle concernant la Louisiane provient souvent d'envois effectués en plusieurs exemplaires. Elle double et complète les registres des Archives des colonies, séries C13A, C13B, C13C. Les documents sont décrits sommairement au début de chacune des bobines

Comité des terres, demandes de terres du Bas-Canada et du Canada uni

Cette série comprend des requêtes, des pétitions, des plans, des délibérations et des rapports relatifs à la concession de terres par le gouvernement ou à la gestion de terres relevant du gouvernement, en particulier dans les seigneuries des Jésuites (Biens des Jésuites). Cette série se divise en deux séries, soit la série index et la série demandes de terres. (Source : site de Bibliothèque et Archives Canada)

Sans titre

Deux documents possiblement écrits par George Hamilton Gordon 4th Earl of Aberdeen and Temair

Ce dossier est constitué de deux lettres de Lord Aberdeen, secrétaire pour la guerre et les colonies. La première lettre sur photostat, datée du 14 février 1835, a probablement été envoyée au gouverneur Aylmer et concerne les différends opposants à la Chambre d'Assemblée et le Conseil exécutif du Bas-Canada. La deuxième, originale et datée du 25 septembre 1851, a été envoyée à un inconnu, au sujet des difficultés que connaît l'Église d'Écosse dans une loi de patronage

Sans titre

Résultats 1 à 10 sur 150