Pouvoir exécutif

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Série C11A, Correspondance générale, Canada

Cette série comprend la correspondance expédiée au ministre de la Marine par les officiers civils et militaires, l'évêque, les missionnaires et diverses autres personnes de la colonie. A cette correspondance étaient joints, entre autres pièces, des mémoires, états de dépenses, états de matériel et d'approvisionnement, devis des fortifications, journaux de campagnes, relations de combats, actes notairés, règlements et ordonnances des gouverneurs et intendants, brevets de concessions, actes du pouvoir souverain, listes de passagers et de bateaux, délibérations du Conseil de Marine et dépêches échangées entre colonies. Classée par ordre chronologique, cette documentation ne concerne pas exclusivement le Canada et comprend, de fait, un certain nombre de pièces relatives aux autres possessions françaises d'Amérique du Nord De nombreux éléments ayuant été oubliés lors de la reliure de ces documents, on a constitué, pour les recevoir, des groupes complémentaires placés à la suite des groupes principaux. Il importe donc de consulter ces annexes qui permettent quelquefois de combler des lacunes. De nombreuses pièces ont été reclassées, en particulier dans les séries D (Troupes), E (Personnel) et dans les diverses séries F, spécialement dans F3. (Collection Moreau de Saint-Méry)

Série B1, Amérique

Les Archives nationales du Québec possèdent sur microfilm les documents provenant du volume 4. Il s'agit de documents provenant de Richelieu et de ses successeurs. Ils concernent le Canada, l'Acadie et les Antilles. Un inventaire analytique se trouve au début de la bobine de microfilm

Manuscrits relatifs à l'histoire de la Nouvelle-France (collection)

  • CA QUEBEC ZF32
  • Fonds
  • 1614-1763

La première série de copies a été faite pour la Société littéraire et historique de Québec par Félix Glackmeyer, entre 1845 et 1847, sur les copies faites en France par J. R. Brodhead pour la société historique de l'Etat de New-York. La deuxième et la troisième séries ont été faites par Georges-Barthélemi Faribault d'après des originaux conservés à Paris

Fonds Intendants

  • CA QUEBEC ZA5
  • Fonds
  • 1626-1760

Les concessions de seigneuries, fiefs et arrières-fiefs étaient faites conjointement par le gouverneur et l'intendant et formellement inscrites dans des registres, lesquels ont été partiellement conservés. C'est de là qu'originent les deux appellations «Registres d'intendance» et «Cahiers d'intendance». Quant à eux, les registres contiennent les inscriptions des concessions à mesure qu'elles sont faites. Elles énoncent les droits et devoirs des seigneurs de même que les dimensions et limites des seigneuries. Ils sont authentifiés par les signatures du gouverneur et de l'intendant ou de leurs secrétaires jusqu'en 1713 et, après cette date, par celle de l'intendant seulement. Le premier registre contient les concessions faites par Jean Talon, le 3e celles des sieurs Denonville et Champigny, le 4e celles des sieurs Frontenac et Champigny, le 5e celles des De Callière et De Beauharnois, le 6e celles de Vaudreuil et de Bégon, les 7e et 8e celles des sieurs De Beauharnois et de Hocquart, le 9e celles de La Galissonnière, La Jonquière et Bigot, et enfin le 10e celles des précédents de même que celles des sieurs Duquesne et Vaudreuil. Volumes 1 à 4, 1705 à 1710 (#23), Volumes 5 à 7, 1711 à 1720 (#24), Volumes 7 à 10, 1720 à 1724 (#25), Volumes 11 à 17, 1725 à 1730 (#26), Volumes 18 à 21, 1730 à 1733 (#27), Volumes 22 à 26, 1734 à 1738 (#28), Volumes 27 à 31, 1739 à 1743 (#29), Volumes 32 à 36, 1744 à 1749 (#30), Volumes 37 à 42, 1749 à 1760 (#31). Volumes 1 à 10, 1672 à 1759 (#34), Cahiers de remplacement (#35), Concessions en fiefs (#36). Requêtes aux Gouverneurs et Intendants, registres et inventaires de l'Amirauté, 1626 à 1759 (#328). État des registres du siège de l'amirauté de Québec par Louis-Guillaume Verrier, 1737. (#1729)

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Fonds Intendants

  • CA QUEBEC E1
  • Fonds
  • 1626-1760

Le fonds Intendants nous permet d'apprécier, à travers les procès-verbaux, la correspondance, les ordonnances et les requêtes, le travail réalisé par les intendants à l'époque de la Nouvelle-France en ce qui a trait à leur administration de la vie coloniale. Les intendants gèrent les fonds publics, président le Conseil supérieur, sont juges souverains en matière civile, interprètent le droit féodal et élaborent et appliquent toute la réglementation relative à la police, au commerce, aux prix, à la monnaie, à la milice, à la mise en valeur des terres et aux droits seigneuriaux. L'autorité des intendants s'affirme aussi sur plusieurs hauts fonctionnaires comme le grand voyer, l'ingénieur du roi, les arpenteurs royaux et le commissaire de la marine. Les chercheurs intéressés par l'époque du Régime français en Nouvelle-France trouveront donc une multitude de renseignements utiles sur différents aspects de la vie coloniale de nos ancêtres. Le fonds comprend les quatre séries suivantes : Ordonnances, Requêtes, Registres d'intendance et Papier terrier du Domaine. Cette dernière série comprend à son tour les cinq sous-séries suivantes : Cahiers d'intendance, Fois et hommage, Aveux et dénombrements, Déclarations des censitaires du roi, Index généraux pour les terres. Ce fonds se compose donc des documents produits ou reçus par les onze intendants suivants durant leur administration : Jean Talon (1665-1668 et 1670-1672), Claude de Bouteroue (1668-1670), Jacques Duchesneau de La Doussinière et d'Ambault (1675-1682), Jacques de Meulles (1682-1686), Jean Bochart de Champigny (1686-1702), François de Boische de Beauharnois (1702-1705), Jacques Raudot avec l'aide de son fils Antoine-Denis Raudot (1705-1710), Michel Bégon (1710-1726), Claude-Thomas Dupuy (1726-1728), Gilles Hocquart (1729-1748) et François Bigot (1748-1760)

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