Fonds Cour supérieure, Québec. Fichier - Clôture des inventaires après décès 1700-1760
- CA QUEBEC ZA13
- Fonds
- 1700-1760
Ce fonds est constitué d'index de clôture des inventaires après décès pour le district judicaire de Montréal
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Fonds Cour supérieure, Québec. Fichier - Clôture des inventaires après décès 1700-1760
Ce fonds est constitué d'index de clôture des inventaires après décès pour le district judicaire de Montréal
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Fonds Cour supérieure, Québec. District de Montréal. Testaments olographes et homologués
Le fonds est constitué des index des testaments olographes, 1780-1875 et homologués, 1780-1911 pour le district judicaire de Montréal
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Fonds Cour supérieure, Québec. District de Montréal. Testaments, cessions, donations
Le fonds est constitué d'index des inventaires des testaments, des cessions et des donations pour le district de Montréal . Produits par les notaires du district de Montréal entre 1800 et 1850
Fonds Juridiction de Montréal - documents et ordonnances
Juridiction royale de Montréal. Registres des licitations
Part of Licitations et adjudications (ventes par le shérif). District judiciaire de Montréal
Cet ensemble documentaire comprend les licitations exécutées dans la Juridiction Royale de Montréal. Certains cahiers de licitations peuvent se trouver dans le fonds de la Juridiction de Montréal
Fonds Juridiction de Montréal. Documents et ordonnances (M-31)
Licitations et adjudications (ventes par le shérif). District judiciaire de Montréal
Cette série de documents est formée des licitations et adjudications provenant de différentes séries de plusieurs fonds judiciaires; entre autres, la Juridiction royale de Montréal, la Cour du Banc du Roi, différentes Cours des requêtes, Cours de circuit, Cour de prérogatives, etc... Cette série factice fut constituée par d'anciens archivistes désireux de faciliter l'accès à une multitude de séries provenant de différents fonds mais n'ayant qu'une seule et même fonction. Elle est subdivisée en deux grandes séries, soit: Juridiction royale de Montréal - Registres des licitations et Licitations et adjudications
Fonds Cour supérieure, Québec. Fichier - Contrats de mariage 1800-1850
Il s'agit d'un index manuscrit de contrats de mariage pour le district judiciaire de Montréal produits entre 1800 et 1850. Les notaires et leurs périodes de pratiques concernées par cette compilation sont: Louis Adams (1840-1874); J-Napoléon-A. Archambault (1839-1890); Martin-Georges Baret(1826-1864); Thomas Baron (1799-1831); Charles-Emmanuel Belle (1845-1881); Joseph Belle (1830-1869); Charles-Adrien Berthelot (1827-1848); Pierre-P.-Solime Bertrand (1849-1890); John Blackwood (1832-1854); René Boileau (1803-1842); Louis Chaboillez, (1787-1813); Pascal-Rémy Chagnon (1839-1885); Joseph Dufresne (1834-1870); Marc-Amable Girard (1844-1870); Louis Guy (1801-1842); Médard Hébert (1831-1847); Charles Huot (1808-1858); André Jobin (1813-1853); Pierre Lanctôt (1809-1850); Charles Prévost (1801-1838); Joseph Payment (1816-1824); Georges Weekes (1835-1868)
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Juridiction de Montréal. Documents et ordonnances
Ce fonds est composé de documents judiciaires
Fonds Cour supérieure, Québec. District de Montréal. Transactions immobilières
Le fonds est constitué d'index des inventaires des transactions immobilières à l'intérieur des fortifications du Vieux-Montréal pour la période entre 1648 et 1876. Produits par les notaires du district de Montréal
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