- CA QUEBEC E17
- Fonds
- 1873-1969
Le fonds comprends une série concernant le Centre de détention de Chicoutimi
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Le fonds comprends une série concernant le Centre de détention de Chicoutimi
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Collection Centre des archives nationales du Québec à Chicoutimi
La collection comprend un ensemble de documents relatifs à divers sujets liés à l'histoire sociale, politique, économique, culturelle, artistique et sportive de la région
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Georgette Côté-Mckenzie-Gagnon
Part of Collection Centre des archives nationales du Québec à Chicoutimi
Ce dossier comprend une lettre à l'honorable Honoré Mercier, de l'évêque de Chicoutimi, Louis-Nazaire Bégin, datée du 3 avril 1890. Il déplore le projet de loi sur le démembrement du district judiciaire de Chicoutimi. Nous retraçons également une lettre manuscrite adressée à M. François-Xavier Gosselin par Sir Dumais, datée du 3 mars 1890. Cette lettre fut de toute évidence expédié avec le document cité ci-haut. Une pièce brouillon renferme des données de recensement, pour les années 1851, 1861, 1871, 1881, 1891 des districts judiciaires de Chicoutimi, Saguenay et Charlevoix. Deux autres textes manuscrits, non signés et non datés, sont inclus au dossier et se rapportent à la question du district judiciaire. La dernière pièce du dossier ne semble pas en lien avec le sujet principal du dossier. Il s'agit d'une liste identifiant des achats avec en bout de ligne la somme déboursée et ce pour les années 1844 à 1850
Fonds Cour supérieure, Québec. District de Montréal. Transactions immobilières
Le fonds est constitué d'index des inventaires des transactions immobilières à l'intérieur des fortifications du Vieux-Montréal pour la période entre 1648 et 1876. Produits par les notaires du district de Montréal
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Fonds Cour supérieure, Québec. District de Montréal. Testaments, cessions, donations
Le fonds est constitué d'index des inventaires des testaments, des cessions et des donations pour le district de Montréal . Produits par les notaires du district de Montréal entre 1800 et 1850
Fonds Cour supérieure, Québec. Fichier - Contrats de mariage 1800-1850
Il s'agit d'un index manuscrit de contrats de mariage pour le district judiciaire de Montréal produits entre 1800 et 1850. Les notaires et leurs périodes de pratiques concernées par cette compilation sont: Louis Adams (1840-1874); J-Napoléon-A. Archambault (1839-1890); Martin-Georges Baret(1826-1864); Thomas Baron (1799-1831); Charles-Emmanuel Belle (1845-1881); Joseph Belle (1830-1869); Charles-Adrien Berthelot (1827-1848); Pierre-P.-Solime Bertrand (1849-1890); John Blackwood (1832-1854); René Boileau (1803-1842); Louis Chaboillez, (1787-1813); Pascal-Rémy Chagnon (1839-1885); Joseph Dufresne (1834-1870); Marc-Amable Girard (1844-1870); Louis Guy (1801-1842); Médard Hébert (1831-1847); Charles Huot (1808-1858); André Jobin (1813-1853); Pierre Lanctôt (1809-1850); Charles Prévost (1801-1838); Joseph Payment (1816-1824); Georges Weekes (1835-1868)
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Fonds Cour supérieure, Québec. Fichier - Clôture des inventaires après décès 1700-1760
Ce fonds est constitué d'index de clôture des inventaires après décès pour le district judicaire de Montréal
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Fonds Cour supérieure, Québec. Tutelles et curatelles 1700-1800
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