Prisons - Administration

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Administration de la prison de Salaberry-de-Valleyfield

Cette sous-série consiste en un registre dont une section tient lieu de registre d'écrou pour la prison de Valleyfield. Ce registre offre des renseignements intéressants sur l'évolution de la population carcérale à Valleyfield. Il comprend le numéro d'écrou, le nom du prisonnier, par qui il a été emprisonné, la date de l'incarcération, la nature de l'offense, la date de la condamnation, le nom du tribunal, le nom du juge, la sentence, la date de libération et la mention d'un rapport au procureur général

Québec (Province). Ministère de la Justice

Administration des prisons

Cette série se compose de dossiers et documents concernant l'administration des prisons. Elle se subdivise en sept sous-séries : Registres de la prison de Montréal, Registres de la prison de Joliette, Registres de la prison de Saint-Hyacinthe, Registres de la prison de Sorel, Registres d'écrou de la Cour de magistrat du district de Montréal, Registres de la prison de Saint-Jean, Prison de Montréal. Dossiers administratifs

Québec (Province). Ministère de la Justice

Centre de détention de Chicoutimi

Cette série comprend 8 registres généraux de la prison du district de Chicoutimi pour la période 1862 à 1949, 3 registres de rations pour la période 1928 à 1943, un registre des punitions disciplinaires (1951-1956), un index et un registre d'écrou (1957-1969), un registre annuel d'inventaire du mobilier de la prison de Chicoutimi (1873-1920), un registre d'inventaire des fournitures, des revenus et dépenses (1899-1928) et un registre médical (1905 à 1930). Le premier registre présente deux particularités: la première page débute avec des descriptions datant de l'année 1898, elle est suivie de pages couvrant la période 1862 à 1869 (que le greffier a supperposées au registre) le registre se poursuit normalement c'est à dire pour la période 1898 à 1924. La seconde particularité est qu'au milieu du registre nous retraçons les inscriptions concernant la prison du district de la Malbaie pour la période 1912 à 1933

Documents administratifs

Cette sous-sous-série contient plusieurs catégories de documents. 1. Liste des jurés: ces registres fournissent le nom de la personne, son métier, son lieu de résidence et, s'il y a lieu, la raison de son inhabilité à servir de juré. 2. Règles de pratiques. 3. États financiers: montants détaillés, mensuels, trimestriels et annuels des dépenses et recettes du fonds de bâtisses et des jurés, de l'entretien du palais de justice et de la prison, des salaires et honoraires versés, des sommes payées aux témoins et aux jurés, et des argents reçus et déboursés par le shérif. 4. Statistiques: registres servant à la tenue détaillée des statistiques et rapports annuels judiciaires sur le nombre de jugements, de requêtes et de brefs de toutes sortes. Aussi, rapport annuel de la prison sur le nombre d'employés, de cellules et de prisonniers sous diverses répartitions. 5. Comptes publics et privés: registres dans lesquels le shérif enregistrait les détails des déboursés et recettes. 6. Documents du Ministère du revenu national, Division de l'impôt Canada demandant au shérif de percevoir les taxes d'individus suite à un jugement de la Cour de l'Échiquier du Canada

Québec (Province). Cour supérieure (Trois-Rivières)

Documents administratifs

Cette sous-sous-série comprend les rapports des amendes payées et des frais de dépenses de la prison de Saint-Hyacinthe

Québec (Province). Cour du banc du roi (Saint-Hyacinthe)

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