Programmes d'études

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Fonds Régie des télécommunications du Québec

  • CA QUEBEC E35
  • Fonds
  • 1907-1995

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités de la Régie des télécommunications du Québec depuis sa fondation. La Régie produit principalement des documents en lien avec les domaines des télécommunications et du transport (tramways, trains). Les chercheurs intéressés par ces domaines trouveront des informations pertinentes sur plusieurs compagnies de transport, de téléphone et de câblodistribution ayant eu des activités au Québec. Ce fonds rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons des documents portant sur l'organisation et la gestion de la Régie tels que des dossiers sur l'historique, des études et des statistiques. On retrouve aussi des documents concernant la législation et les affaires juridiques dont les textes de loi et les avis juridiques. Parmi les documents en lien avec la mission de la Régie, le fonds comprend des avis de la Régie au ministre des Communications et des dossiers concernant la liaison de réseaux de télécommunications entre les différentes entreprises d'utilité publique. On retrouve aussi plusieurs documents produits ou reçus par la Régie tels les rapports d'accidents, les horaires et tarifs des voyageurs et des marchandises, les rapports annuels de compagnies, la correspondance, les requêtes relatives au service téléphonique et à la tarification. On distingue également des dossiers sur la constitution, la dissolution et les opérations des entreprises de téléphone publiques et privées et des entreprises de câblodistribution. Ces dossiers comprennent des statistiques annuelles des lignes d'accès téléphoniques, des revues de presse, des copies de permis d'exploitation, des cartes du territoire desservi ainsi que de la correspondance avec ces entreprises. Le fonds renferme également des documents relatifs à la programmation éducative de Radio-Québec. On retrouve aussi des documents concernant l'approbation des plans et devis de conduits de câbles souterrains préparés par la Commission des services électriques de la Ville de Montréal. À la fois tribunal de droit administratif et organisme de surveillance et de contrôle, la Régie rend justice dans les causes impliquant les entreprises de télécommunications sous sa juridiction. Ses décisions sont rendues sous la forme d'ordonnance (registres des décisions spécifiques et générales, recueils des ordonnances, index analytiques des cas de jurisprudence, registres et index des plumitifs, index des entreprises publiques de téléphone opérant au Québec). On retrace aussi des documents juridiques concernant des entreprises de téléphone et de câblodistribution (chaînes de télévision payante). Parmi ces documents, on note la présence de procédures sommaires, de demandes adressées à la Régie, d'analyses et de décisions de la Régie portant sur les tarifs et les contrats liant les entreprises (documents produits par les parties, pièces de procédure, requêtes, plaintes, décisions, autorisations). Enfin, on retrouve des documents sur les demandes et l'exécution des décisions de la Régie portant sur l'approbation du plan de développement des entreprises. Ces documents concernent les autorisations de construire un réseau téléphonique, les approbations de tarifs d'abonnement au service, les liquidations de service, les ventes de réseaux téléphoniques, les requêtes pour l'obtention d'un permis et les autorisations d'exploitation d'une entreprise de télécommunications. Le fonds contient également deux bandes audio d'une audience publique sur une demande d'exploitation d'une entreprise de câblodistribution à Louiseville

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Fonds École normale Laval

  • CA QUEBEC E30
  • Fonds
  • 1845-1978

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités de l'École normale Laval. Ayant pour mission la formation d'un personnel enseignant, l'organisme produit principalement des documents en lien avec le secteur de l'éducation. Ce fonds rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Une série porte sur l'organisation et la gestion et comprend la correspondance des principaux de l'École normale Laval (Thomas-Aimé Chandonnet, Thomas-Grégoire Rouleau, Jean-Joseph Dubé, Joseph-Cyrille Mathieu) ainsi que les procès-verbaux des réunions du conseil d'administration et des principaux des écoles normales. On trouve également les armoiries de l'École ainsi que des notes, des coupures de journaux, des programmes et des imprimés relatifs aux principaux événements liés à l'histoire de l'institution. La série sur les ressources humaines contient les listes des professeurs et des employés de l'École. Une autre série porte sur les ressources financières et comprend les grands livres comptables et leurs index, les livres de caisses, les livres de comptes courants, les livres de talons de reçus ainsi que les chèques et les reçus. La série sur les ressources informationnelles comprend des documents tels que des inventaires, des rapports et des registres sur les prêts de livres de la bibliothèque. Parmi les documents en lien avec la mission de l'École normale Laval, le fonds comprend des notes de cours et des travaux de professeurs et d'étudiants concernant les sujets suivants: la théologie et l'instruction religieuse, la cosmographie, les mathématiques et l'algèbre, la philosophie, la morale et la logique, l'histoire, l'anglais, la musique, le latin, la littérature française et québécoise, la physique, la chimie, la géologie, la psychologie, le français et l'analyse, la botanique, le catalogue de l'herbier, l'astronomie, l'enseignement des travaux manuels, la pédagogie moderne, l'hygiène sexuelle et la bienséance. On note aussi la présence de travaux sur la législation scolaire du Québec, sur les origines des normaliens, sur les activités parascolaires, sur les programmes, sur les matières et sur les règlements de l'École normale Laval. On trouve également des documents concernant l'effectif scolaire et professoral tels des registres d'admission et de demandes d'admission pour les garçons et les filles, des listes de diplômés et d'élèves, des adresses et des index onomastiques des finissants, des cahiers de résultats d'examens, des listes de prix remis aux étudiants et aux instituteurs, des livres sur les visites des étudiants à l'infirmerie, des annuaires par année académique, des rapports annuels et des documents statistiques concernant les secteurs des garçons et des filles, des avis de convocation et des procès-verbaux des réunions des professeurs ainsi que des imprimés sur les brevets d'enseignement, les règlements, les programmes, les examens et les cahiers de questions et de réponses qui encadrent la profession d'instituteur dans les écoles normales. Une série de documents concerne l'Amicale des Anciens de l'École normale Laval. Elle se compose des avis de convocation, des cahiers de présences et des procès-verbaux des assemblées générales annuelles, de la correspondance du secrétariat, des statuts et règlements, de la liste des membres du bureau de direction, de la liste des anciens élèves, des listes et des fiches d'adhésions à l'Amicale, des fichiers onomastiques des membres, des coupures de journaux relatives à des décès d'anciens élèves, des statistiques, des discours, des états financiers, des listes de cotisations, des documents sur le centenaire de l'institution ainsi que des exemplaires de la revue ¨Le Normalien¨. Une autre série porte sur les documents de l'Association des professeurs de l'École normale Laval tels les avis de convocation, les procès-verbaux et les rapports des réunions de l'exécutif, les délibérations, les mémoires, la correspondance, les coupures de journaux de même que les projets d'articles et les rapports pour ¨La Revue de l'École normale¨. Soulignons que plusieurs documents concernant les réunions traitent de l'intégration de l'École normale Laval à l'Université Laval et de la réforme sur la formation des maîtres. On remarque aussi de la correspondance, des documents constitutifs, des ententes de conventions collectives, des procès-verbaux des réunions, des mémoires, des bulletins et des listes de membres du Syndicat professionnel des instituteurs catholiques, de la Fédération provinciale des instituteurs ruraux, de la Fédération nationale des enseignants québécois, de l'Association des professeurs laïques des écoles normales, ainsi que des statistiques de la Fédération des écoles normales. Le fonds comprend enfin quelques documents traitant de l'Association générale des étudiants de l'École normale Laval. On note la présence des procès-verbaux des réunions du conseil d'administration, de la correspondance, des livres de caisses, des budgets, des rapports financiers, des coupures de journaux, des bottins et des annuaires de l'École normale Laval ainsi que des journaux souvenirs pour les finissants. Les documents iconographiques du fonds se divisent en deux grandes catégories. La première porte sur les étudiants et les enseignants de l'école. On y retrouve surtout des portraits individuels, des photos de groupe et des mosaïques de finissants. La seconde catégorie porte quant à elle sur la Ville de Québec et le Canada-français en général. On peut y voir d'une part des photos d'événements à caractère religieux ou éducationnel se déroulant à Québec et d'autre part quelques gravures sur les voyages de Jacques Cartier, les premières habitations et la présence amérindienne au Canada

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