Propriétaires fonciers

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Plan Profile & Memorandum : Lievre River, High Falls Power Development; Townships of Villeneuve and Bowman, County of Papineau; Townships of Wells and Bigelow, County of Labelle

Plan comprenant des informations concernant le High Falls Power Development dans le canton de Villeneuve, des inondations dans les cantons de Bowman, Wells, Bigelow, Villeneuve et autour de la Rivière Le Lièvre, ainsi que sur les propriétaires de terrains dans ces cantons

Municipality of West Hull: 1875 valuation roll - avec le nom des propriétaires de lots

Ce document est un plan reconstituté du territoire de la municipalité de Hull-Ouest, effectué à partir du rôle d'évaluation de 1875 ; y sont indiqués les numéros de lots et le nom des propriétaires respectifs des municipalités de Chelsea, Val-des-Monts et Cantley dans le canton de Hull

Louis Trudeau, demamdeur - vs -The Canada Atlantic Railway Company, dédenderesse

Ce dossier se compose d'un plan des terres des première et deuxième concessions de Chateauguay à travers lesquelles passe la ligne de chemin de fer. Ce plan identifie les terrains par les noms des propriétaires et les numéros de lots tout en indiquant chacune des superficies à exproprier. Il s'agit de l'exhibit "Z" produit à l'enquête le 28 septembre 1888 par la défenderesse

Giard vs Morin

Ce dossier contient un plan d'aménagement d'une nouvelle agglomération (division de terrains et rues projetées) à proximité de l'intersection de la rivière Noire et du chemin de fer de la compagnie Grand Tronc dans le village d'Upton en Montérégie. Ce plan indique aussi les noms des propriétaires de terrains

Morin vs Upton

Ce dossier contient un plan d'aménagement d'une nouvelle agglomération (division de terrains et rues projetées) à proximité de l'intersection de la rivière Noire et du chemin de fer de la compagnie Grand Tronc dans le village d'Upton en Montérégie. Ce plan indique aussi les noms des propriétaires de terrains

L. Sarrazin , demandeur vs T. Durand, défendeur & La Cie du Grand Tronc, Opposant

Ce dossier contient un plan d'aménagement d'une nouvelle agglomération (division de terrains et rues projetées) à proximité de l'intersection de la rivière Noire et du chemin de fer de la compagnie Grand Tronc dans le village d'Upton en Montérégie. Ce plan indique aussi les noms des propriétaires de terrains

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