Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Antoine Bernier. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans le Bas-Saint-Laurent peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues de la région de Saint-Simon et dans une moindre mesure de la région de Notre-Dame-du-Bonsecours-de-L'Islet. Enfin, on peut aussi retracer quelques références à des familles importantes de propriétaires terriens de ces régions. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 4830 minutes notariales, une sous-série pour le répertoire et une sous-série de documents administratifs. Le répertoire est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales d'Antoine Bernier. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Achille Fournier. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans le Bas-Saint-Laurent peuvent être étudiées à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues des régions de Saint-Germain-de-Rimouski et de Saint-Jérôme-de-Matane. Enfin, on peut aussi retracer quelques références à des familles importantes de propriétaires terriens de ces régions. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 1511 minutes notariales, une sous-série pour le répertoire et une sous-série de documents administratifs. Le répertoire est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales d'Achille Fournier. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Louis-François Garon. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans le Bas-Saint-Laurent peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues de la région de Saint-Germain-de-Rimouski. Enfin, on peut aussi retracer quelques références à des familles importantes de propriétaires terriens de ces régions. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 779 minutes notariales et une sous-série pour le répertoire. Ce dernier est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales de Louis-François Garon. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Alphonse Poulin. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans le Bas-Saint-Laurent peuvent être étudiées à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues de la région de Saint-Germain-de-Rimouski. Enfin, on peut aussi retracer quelques références à des familles importantes de propriétaires terriens de ces régions. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 2648 minutes notariales, une sous-série pour le répertoire et une sous-série pour les index. Le répertoire est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales d'Alphonse Poulin. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

L'activité économique des marchands canadiens au XIXe siècle a été un sujet abordé par plusieurs historiens au Québec. Pour la région de la Gaspésie, quelques historiens ont analysé l'activité des compagnies de pêche. Le fonds est intéressant en ce qu'il permet l'étude de l'exploitation forestière et le développement de la propriété foncière dans la région. Il est constitué de correspondance, de télégrammes, de contrats d'affaires et de registres comptables

Ce dossier est composé d'une procuration à M. de Rigauville (1720-1776) pour vendre une maison appartenant à Aubert d'Albergati

Ce dossier contient les exhibits P10 et P11 produits à l'enquête en 1912. Il s'agit de plans montrant les propriétés de la compagnie Dominion Bridge et des terrains appartenant à H. Mc Gee et al. près du canal Lachine requis pour l'installation d'un système de drainage

Cette sous-série comprend les documents qui témoignent des activités les plus importantes de la Cour supérieure. La majorité des causes concernent le recouvrement de dettes bien que la gamme de litiges soit vaste. On y trouve ce qui touche au droit familial, de la séparation de corps et de biens jusqu'à la renonciation à la paternité; de nombreuses causes concernant la propriété foncière, que ce soit les contestations de titres ou les réclamations territoriales des autochtones; les causes relatives au droit successoral concernant surtout les héritages, les testaments et les donations. De plus, les causes en dommages-intérêts se multiplient au vingtième siècle avec l'impact des changements technologiques qui exercent une influence sur le contenu des «matières civiles en général». On n'a qu'à penser aux réclamations pour les accidents d'automobiles et aux poursuites contre les transporteurs aériens. L'évolution du Code du travail génère aussi des litiges en grande partie dans les «matières civiles en général» jusqu'à la création du Tribunal du travail en 1969. À une certaine époque, les «matières civiles en général» comprennent aussi des appels de causes d'abord entendues devant les tribunaux administratifs comme celui de la Commission des accidents du travail. De fait, en l'absence d'un tribunal ou d'une juridiction spécialisée, le chercheur doit vérifier si le litige recherché se trouve dans les «matières civiles en général». Le volume de litiges produit annuellement par les «matières civiles en général» de Valleyfield a quintuplé entre 1939 et 1961, passant de 146 à 744 causes annuellement. Ce greffe a versé plusieurs documents de cette juridiction : des dossiers, des dossiers portés en appel, des registres des jugements, des plumitifs et des dossiers de grand format

Cette sous-série comprend les documents qui témoignent des activités les plus importantes de la Cour supérieure. Même si la grande majorité des causes concernent le recouvrement de dettes, la gamme de litiges demeure variée. On retrouve ce qui touche le droit familial, de la séparation de corps et de biens jusqu'à la renonciation à la paternité; de nombreuses causes concernant la propriété foncière, des contestations de titres ou des réclamations territoriales des autochtones; ce qui relève du droit successoral comme des héritages, des testaments et des donations. Les causes en dommages-intérêts produites en grand nombre se multiplient au XXe siècle. L'impact des changements technologiques y contribue pour beaucoup; on a qu'à penser aux réclamations pour les accidents d'automobiles ou aux poursuites contre les transporteurs aériens. L'évolution du Code du travail génèrent aussi des litiges en grande partie dans les «matières civiles en général» jusqu'à la création du Tribunal du travail en 1969. À une certaine époque, les «matières civiles en général» comprennent également des appels de causes entendues d'abord devant les tribunaux administratifs comme celui de la Commission des accidents du travail. De ce fait, en l'absence d'un tribunal ou d'une juridiction spécialisée, le chercheur doit vérifier si le litige se trouve dans les «matières civiles en général». Les documents versés au Centre d'archives de Montréal par le greffe de Mont-Laurier comprend des dossiers, des dossiers portés en appel, des registres des jugements, des plumitifs et des index des défendeurs