Propriété foncière

Taxonomy

Code

Scope note(s)

Source note(s)

Display note(s)

Hierarchical terms

Propriété foncière

Equivalent terms

Propriété foncière

Associated terms

Propriété foncière

913 Archival description results for Propriété foncière

913 results directly related Exclude narrower terms

Antoine Bernier

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Antoine Bernier. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans le Bas-Saint-Laurent peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues de la région de Saint-Simon et dans une moindre mesure de la région de Notre-Dame-du-Bonsecours-de-L'Islet. Enfin, on peut aussi retracer quelques références à des familles importantes de propriétaires terriens de ces régions. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 4830 minutes notariales, une sous-série pour le répertoire et une sous-série de documents administratifs. Le répertoire est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales d'Antoine Bernier. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

Untitled

Fonds Cour Supérieure. District judiciaire de Rimouski. Greffes de notaires

  • CA QUEBEC CN101
  • Fonds
  • 1822-1933

Les documents contenus dans ce fonds peuvent servir pour l'étude du notariat ou pour celle de la population du Bas-Saint-Laurent en général. Ils portent principalement sur la vie matérielle et économique de cette population au XIXe et au XXe siècle, car on retrouve plusieurs informations sur la nature et la valeur des biens que possédaient les gens. De plus, les conditions de vie de nos ancêtres peuvent être aussi étudiées à partir de ces documents. D'autre part, on peut y voir l'évolution de la pratique notariale au cours de cette période, entre autres en observant les différents types d'actes enregistrés au fil du temps et les lieux de pratique des notaires. Ces documents peuvent fournir de précieuses informations pour des recherches généalogiques. En effet, les liens de parenté sont souvent exprimés dans les actes, surtout lorsque des femmes sont impliquées. Parmi les personnes concernées dans les actes, on retrouve dans plusieurs séries des personnages importants comme des marchands et des propriétaires terriens de la région. Ces gens occupaient des métiers et des professions variées. Parmi ceux-ci, on retrouve majoritairement des cultivateurs, des marchands, des charpentiers, des forgerons, des meuniers et des pilotes. Le Fonds contient 31 séries de documents textuels. Chaque série correspond à un notaire qui a pratiqué ou a terminé sa carrière dans le District judiciaire de Rimouski. La plupart des notaires ont créé des répertoires et des index. Ces types de documents se retrouvent dans des sous-séries distinctes. De plus, on retrouve quelquefois une sous-série supplémentaire de documents administratifs ayant appartenus au notaire. Les types d'actes les plus couramment rencontrés sont les quittances, les ventes et les obligations. On peut aussi souligner la présence de plusieurs testaments, habituellement groupés par couple, de contrats de mariage et dans une moindre mesure d'inventaires de biens. Tous les actes produits par les notaires ont la même formulation. L'en-tête peut varier légèrement d'un notaire à l'autre mais la structure demeure statique au cours de la période. Enfin, on peut souligner que ces actes sont habituellement enregistrés dans l'étude du notaire ou dans les demeures des gens impliqués dans les actes

Untitled

Walston P. Dubord

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Walston P. Dubord. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans le Bas-Saint-Laurent peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues de la région de Saint-Germain-de-Rimouski et dans une moindre mesure de la région de Saint-Vallier-de-Hertford et de Sainte-Flavie. Enfin, on peut aussi retracer quelques références à des propriétaires terriens de ces régions. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 1985 minutes notariales et une sous-série pour le répertoire. Ce dernier est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales de Walston Dubord. Il comprend aussi un index des noms cités. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

Untitled

Achille Fournier

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Achille Fournier. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans le Bas-Saint-Laurent peuvent être étudiées à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues des régions de Saint-Germain-de-Rimouski et de Saint-Jérôme-de-Matane. Enfin, on peut aussi retracer quelques références à des familles importantes de propriétaires terriens de ces régions. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 1511 minutes notariales, une sous-série pour le répertoire et une sous-série de documents administratifs. Le répertoire est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales d'Achille Fournier. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

Untitled

Joseph Garon

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Joseph Garon. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans le Bas-Saint-Laurent peuvent être étudiées à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues de la région de Saint-Germain-de-Rimouski et dans une moindre mesure de la région de Kamouraska. Enfin, on peut aussi retracer quelques références à des personnages importants comme des propriétaires terriens et des marchands de ces régions. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 8108 minutes notariales, une sous-série pour le répertoire et une sous-série de documents administratifs contenant deux livres de comptes et des papiers personnels. Le répertoire est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales de Joseph Garon. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

Untitled

Louis-François Garon

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Louis-François Garon. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans le Bas-Saint-Laurent peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues de la région de Saint-Germain-de-Rimouski. Enfin, on peut aussi retracer quelques références à des familles importantes de propriétaires terriens de ces régions. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 779 minutes notariales et une sous-série pour le répertoire. Ce dernier est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales de Louis-François Garon. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

Untitled

Pierre Gauvreau

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Pierre Gauvreau. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans le Bas-Saint-Laurent peuvent être étudiées à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues des régions de Saint-Germain-de-Rimouski et de Kamouraska. Enfin, on peut aussi retracer quelques références à des familles importantes de propriétaires terriens de ces régions. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 4967 minutes notariales, une sous-série pour le répertoire et une sous-série de documents administratifs. Le répertoire est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales de Pierre Gauvreau. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

Untitled

Pierre-Louis Gauvreau

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Pierre-Louis Gauvreau. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans le Bas-Saint-Laurent peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues de la région de Saint-Germain-de-Rimouski. Enfin, on peut aussi retracer quelques références à des familles importantes de propriétaires terriens de cette région. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 3402 minutes notariales, une sous-série pour l'index et une sous-série de documents administratifs contenant des papiers personnels. L'index est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales de Pierre-Louis Gauvreau. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

Untitled

Louis-Sifroy Laroche

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie dans la région de Québec et sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Louis-Sifroy Laroche. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues de la région de Saint-Germain-de-Rimouski et dans une moindre mesure de la région de Loretteville. Enfin, on peut aussi retracer quelques références à des familles importantes de propriétaires terriens de ces régions. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 635 minutes notariales, une sous-série pour le répertoire et une sous-série de documents administratifs. Le répertoire est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales de Louis-Sifroy Laroche. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

Untitled

Octave Martin

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Octave Martin. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle dans le Bas-Saint-Laurent peuvent être étudiées à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues de la région de Saint-Octave-de-Métis et dans une moindre mesure de la région de Saint-Louis-de-Kamouraska. Enfin, on peut aussi retracer quelques références à des familles importantes de propriétaires terriens de ces régions. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 2735 minutes notariales, une sous-série pour le répertoire et une sous-série de documents administratifs. Le répertoire est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales d'Octave Martin. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

Untitled

Results 1 to 10 of 913