- CA QUEBEC CA301-S55-D62 (399)
- File
- 1885-1885
Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
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Plan d'un terrain avoisinant la sallle d'exercice militaire, Québec
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La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Léonard Crequiel (Créquis, Créquy); la veuve de feu Samuel Vigner (Vignier); Pierre Maufait (Maufay, Maufet, Maufette). André Spénard est l'ancien propriétaire de l'emplacement dont l'arpentage fait l'objet du présent procès-verbal
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Fonds Ministère des terres et forêts, Québec - Aveux et dénombrements
Le chercheur y trouvera des renseignements intéressants concernant l'administration et la tenure des terres sous le régime seigneurial d'avant la conquête
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Fonds Ministère des terres et forêts, Québec Registres et cahiers d'intendance
Cette série constitue les dix premiers articles du fonds «Terres et forêts, Ministère des» (E21). Ces registres d'intendance contiennent les inscriptions des concessions à mesure qu'elles sont faites. Ils nous renseignent sur la dimension des concessions et la nature des droits et devoirs qui s'y rattachent. Les cahiers d'intendance contiennent l'enregistrement des Titres de concessions, ratifications, actes qui ont été représentés par les seigneurs des fiefs et propriétaires des emplacements, à Michel Bégon, intendant en conformité de ses ordonnances des 24 décembre 1722, 24 mai 1724 et 14 janvier 1725. Cet enregistrement paraît avoir terminé en février 1725
Fonds Ministère des terres et forêts, Québec. Foi et hommage
Le greffe du notaire Becquet est très considérable puisqu'il embrasse seize années dans une période des plus actives des commencements de la colonie. Il a beaucoup d'intérêt pour celui qui veut étudier la propriété primitive de Québec et des environs parce qu'il contient presque tous les octrois de terre faits par les gouverneurs de Montmagny, de Lauzon et M. Bourdon. De 1667 à 1679, la liste de ses contrats de mariage vaut aussi la peine d'être étudiée, si l'on veut connaître l'origine des familles. Le chercheur pourra consulter l'inventaire des greffes des notaires du régime français, volumes 2 et 3 afin d'y retracer une analyse complète du greffe de Becquet. Source: Inventaire des greffes des notaires du régime français/ Antoine Roy. - Volume 2
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Le chercheur pourra consulter l'inventaire des greffes des notaires du régime français, volumes 3 et 4 afin d'y retracer une analyse complète du greffe de Rageot
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