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Registres et documents de la Prévôté de Québec
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Fonds Prévôté de Québec
Registres et documents de la Prévôté de Québec
Identifier
Title
Level of description
Date
Digital object
SS1
Registres de la Prévôté de Québec
Subseries
1666-1759
Add
SS2
Documents de la Prévôté de Québec
Subseries
1668-1759
Add
D56
Registre civil de la Prévôté de Québec, no 56
File
1720-1721
Add
D63
Registre civil de la Prévôté de Québec, no 63
File
1726-1728
Add
D1001
À la requête de Pierre Dureau (Duruaux), en son nom et en celui d'un nommé Richard, son associé, signification à Pierre Beaupré, maître forgeron demeurant à Québec, que son assignation sera continuée pour que l'on procède aux fins et conclusions d'un premier exploit
File
1734-1734
Add
D1002
Sentence dans le procès de François Landron (Landeron), marchand de Québec, contre un nommé Chambellan, orfèvre, condamnant ce dernier à payer au demandeur la somme de 28 livres, quitte à réclamer ensuite cette somme au sieur Maisonbasse, qui devait la payer, suivie d'un exploit de signification de ladite sentence au sieur Chambellan, d'un exploit de signification de la requête de Chambellan et d'une assignation donnés au sieur Maisonbasse, afin qu'il rende au requérant la somme qu'il avait promis de payer audit Landron
File
1734-1734
Add
D1004
Procès-verbal de la saisie des biens de Jacques Armand dit La Maison de Bois, principal locataire d'une maison sise sur la rue de la Montagne, à la requête de François Lemaître de LaMorille, bourgeois de Québec, demeurant rue Notre-Dame, et en vertu d'une sentence prononcée le 18 juillet 1732
File
1734-1734
Add
D1006
Procuration du sieur Lozeau (Loiseau), occupé au service du Roi, à Nicolas Chenevert (Morin), son garçon (valet, apprenti, commis), pour répondre aux demandes du sieur Bourdain, commis des vivres embarqué sur le vaisseau du Roi «Le Rubis»
File
1734-1734
Add
D1008
À la requête de Guillaume Deguise dit Flamand, maître maçon demeurant rue Saint-Jean à Québec, assignation de Pierre Michelon, également maître maçon de Québec, afin qu'il paie au requérant 10 livres reçues du sieur de Lusignan et des voyages de mortier, avec dépens
File
1734-1734
Add
D1012
À la requête de Nicolas Bailly, officier des troupes de la marine, domicilié sur la rue Sainte-Famille à Québec, signification à Claude Rancourt, forgeron demeurant à Québec, et à sa femme, que l'assignation du 12 novembre précédent sera continuée le vendredi suivant
File
1734-1734
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