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Route

Vue de la rue principale et de l'Hôtel Transcontinental à Amos

Documents non traités

La majorité des documents proviennent d'un des tribunaux suivants : la Cour des plaidoyers communs, la Cour du banc du roi (principalement les sessions civiles inférieures ou la juridiction criminelle), la Cour des sessions générales de la paix du district de Montréal, la Cour des sessions hebdomadaires et spéciales de la paix du district de Montréal, diverses cours de circuit et cours des commissaires. Beaucoup de causes concernent des conflits reliés aux routes et aux bornes : plans d'écoulement des eaux, drainage des terres, vérification de lignes, bornage, clôtures, etc. Il s'y trouve aussi une profusion de procès-verbaux des Grands Voyers et de nombreux documents concernant des oppositions à l'homologation de ces procès-verbaux. D'autres documents proviennent de dossiers du bureau de la police de Montréal; des actes notariés, des actes d'arpenteurs et d'experts des Grands Voyers; des documents personnels; des commissions de juges et de magistrats; quelques registres et index; un registre de délibérations du syndic de Sainte-Madeleine de Rigaud; des permis ecclésiastiques de mariage de Sainte-Geneviève de Montréal; un registre des procès-verbaux d'audiences du tribunal des juges de paix de Saint-Hyacinthe; des copies d'ordonnances du Régime français; des documents audio-visuels du Centre de Montréal des Archives nationales du Québec

Québec (Province). Cour de circuit

Fonds Intendants

  • CA QUEBEC E1
  • Fonds
  • 1626-1760

Le fonds Intendants nous permet d'apprécier, à travers les procès-verbaux, la correspondance, les ordonnances et les requêtes, le travail réalisé par les intendants à l'époque de la Nouvelle-France en ce qui a trait à leur administration de la vie coloniale. Les intendants gèrent les fonds publics, président le Conseil supérieur, sont juges souverains en matière civile, interprètent le droit féodal et élaborent et appliquent toute la réglementation relative à la police, au commerce, aux prix, à la monnaie, à la milice, à la mise en valeur des terres et aux droits seigneuriaux. L'autorité des intendants s'affirme aussi sur plusieurs hauts fonctionnaires comme le grand voyer, l'ingénieur du roi, les arpenteurs royaux et le commissaire de la marine. Les chercheurs intéressés par l'époque du Régime français en Nouvelle-France trouveront donc une multitude de renseignements utiles sur différents aspects de la vie coloniale de nos ancêtres. Le fonds comprend les quatre séries suivantes : Ordonnances, Requêtes, Registres d'intendance et Papier terrier du Domaine. Cette dernière série comprend à son tour les cinq sous-séries suivantes : Cahiers d'intendance, Fois et hommage, Aveux et dénombrements, Déclarations des censitaires du roi, Index généraux pour les terres. Ce fonds se compose donc des documents produits ou reçus par les onze intendants suivants durant leur administration : Jean Talon (1665-1668 et 1670-1672), Claude de Bouteroue (1668-1670), Jacques Duchesneau de La Doussinière et d'Ambault (1675-1682), Jacques de Meulles (1682-1686), Jean Bochart de Champigny (1686-1702), François de Boische de Beauharnois (1702-1705), Jacques Raudot avec l'aide de son fils Antoine-Denis Raudot (1705-1710), Michel Bégon (1710-1726), Claude-Thomas Dupuy (1726-1728), Gilles Hocquart (1729-1748) et François Bigot (1748-1760)

Bigot, François, 1703-1778

Ordonnances

L'importance et l'étendue du mandat des intendants laissent entrevoir l'intérêt de leurs ordonnances. Président du Conseil supérieur et responsable de la justice civile, c'est l'intendant qui contrôle les finances royales et le Domaine, les approvisionnements, les munitions, les fortifications et prisons, les chemins et canaux de même que le commerce, l'exploitation forestière et minière, tous objets visés par les ordonnances. Lui échappaient le culte, les représentations extérieures et les pouvoirs guerriers. La série qui nous intéresse ici couvre les années 1705 à 1760, les ordonnances antérieures ne nous étant parvenues que par bribes, sans doute en l'absence du procédé de l'enregistrement. Toutefois ces dernières sont inventoriées dans le volume troisième de l'Inventaire des ordonnances des intendants de la Nouvelle-France de Pierre-Georges Roy. Les ordonnances touchent tous les aspects de la vie quotidienne en Nouvelle-France qui s'étendait du golfe Saint-Laurent au golfe du Mexique par les vallées des fleuves Saint-Laurent, Ohio et Mississipi

Bigot, François, 1703-1778

Fonds Grands voyers

  • CA QUEBEC E2
  • Fonds
  • 1668-1915

Le fonds d'archives Grands Voyers nous permet d'apprécier, à travers les procès-verbaux, la correspondance, les ordonnances, les pétitions et les requêtes, le travail réalisé par les grands voyers, les sous-voyers et les inspecteurs des chemins en ce qui a trait à la construction et à l'entretien des routes et des ponts. Le fonds se compose également des actes de nomination de sous-voyers et des documents concernant leurs élections ainsi que d'une liste des inspecteurs et des sous-voyers des chemins et des ponts pour le district de Montréal. Notons que plusieurs des documents de ce fonds d'archives sont regroupés en registres. Parmi les documents cartographiques inclus dans ce fonds, signalons des plans de plusieurs seigneuries telles que Beauport, Cap-Rouge, Kamouraska, Lauzon, Lotbinière, Rimouski, Saint-Michel, Sillery et Vaudreuil. On retrouve également des plans de certains cantons tels que Godmanchester, Harrington et Hemmingford. Bien que la fonction de grand voyer disparaisse en 1842, le fonds contient des documents allant jusqu'en 1915. Il s'agit des documents produits par les municipalités à partir du moment où les responsabilités relevant du grand voyer leur sont confiées

Grands voyers

Fonds Grands voyers

  • CA QUEBEC E2
  • Fonds
  • 1700-1948

Ce fonds comprend les séries suivantes : procès-verbaux, documents d'accompagnement et instruments de recherche; nominations des députés grands voyers, des sous voyers, des inspecteurs des chemins et ponts, des inspecteurs des clôtures et fossés et des experts pour évaluer des terrains défrichés; retours d'élections d'un grand voyer, des commissaires des chemins et ponts, des inspecteurs des chemins et ponts, des inspecteurs des clôtures, fossés, cours d'eau et champs, des inspecteurs des travaux et des sous voyers; correspondance; documents cartographiques; pièces justificatives

Grands voyers

Port de Miquelon cy devant Petit Étang

Cette pièce montre une partie de la rade de Miquelon, les digues, le canal, l'écluse de Grand Étang, les chemins menant à la ville et au bois et la propriété de Mons. de Pesche

Plan figuratif du chemin de la Baie à la Miche

Sur ce plan figuratif du chemin de la Baie à la Miche située dans le village de Petite-Rivière Saint-François dans la seigneurie de la Côte-de-Beaupré figurent les caps Maillard et Tourmente, une partie du village Saint-Joachim, les terres habitables, les chemins, les chemins projetés et les bâtiments

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