- CA QUEBEC CA301-S43-P118
- Item
- 1746-1746
Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
La présente pièce concerne indirectement deux propriétaires voisins: Jean Langlais (Langlois); Bernard
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Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
La présente pièce concerne indirectement deux propriétaires voisins: Jean Langlais (Langlois); Bernard
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La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: les héritiers du feu nommé Frichet (Fréchet, Fréchette); Pierre Parant (Parent). Les représentants de feu Joseph Renaud sont les anciens propriétaires des terres appartenant à Louis-Joseph Jobin et à Pierre Lereau (père) et dont l'arpentage fait l'objet du présent procès-verbal
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La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Étienne Bédard
Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
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Cette série est constituée de procès-verbaux d'arpentage, de plans, de rapports détaillés de plans dressés sur la Côte-Nord, de 2 rapports d'Hector Fabre, commissaire-général de la Province de Québec à Paris, à John Jones Ross, premier ministre du Québec, relatifs à l'établissement d'agriculteurs français au Québec, de 2 demandes de brevet d'invention, d'une réclamation en dommages et d'une notice du notaire François Bourget. Les plans d'Alphonse Demers réalisés entre 1882 et 1885 correspondent aux seigneuries de Beaumont, de Bélair, de Fossambault, de Lauzon et Saint-Gabriel, aux cantons Duval, Fornel, Mingan, Natashquan, Rocamadour et Ternet, aux municipalités de Lévis, Magpie, Mingan, Natashquan, Québec, Rivière-au-Tonnerre, Rivière-Saint-Jean (Saguenay), Saint-Pierre-de-la-Pointe-aux-Esquimaux (Havre-Saint-Pierre), Saint-Romuald et Sheldrake, aux paroisses de Notre-Dame-de-la-Victoire (Lévis), Saint-Ambroise-de-la-Jeune-Lorette (Loretteville), Saint-Charles (Bellechasse), Sainte-Catherine (Portneuf), Saint-Joseph-de-la-Pointe-de-Lévy et Saint-Romuald ainsi qu'aux rivières Moisie et Saint-Jean (Saguenay). Les plans de Lévis et de ses environs sont pour la plupart colorés et très détaillés et couvrent généralement quelques lots à des échelles variant entre 10 et 40 pieds au pouce. À noter que le fonds possède 4 plans de d'autres arpenteurs : Eugène Casgrain (Rivière Moisie), Alfred Hamel (Lévis), Pierre Lambert (Seigneurie de Lauzon) et David-Charles Morency (Lévis). Ces plans ont été dressés respectivement en 1882, 1876, 1820 et 1886. Les documents textuels touchent aux seigneuries de Fossambault, de Gaudarville, de Lauzon, de Livaudière et Saint-Gabriel, aux municipalités de Lauzon, Lévis, Longue-Pointe (Saguenay), Magpie, Pintendre, Rivière-au-Tonnerre et Village-des-Hurons, aux paroisses de Notre-Dame-de-la-Victoire (Lévis), Saint-Charles (Bellechasse), Sainte-Catherine (Portneuf) et Saint-Jean-Chrysostome ainsi qu'aux rivières Moisie, Saint-Jean et Sheldrake
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Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
Cette série comprend des procès-verbaux d'arpentage et un plan relatif à la seigneurie de Maur. Les procès-verbaux ont trait aux seigneuries d'Auteuil, de Bastican, de Bélair, de Bourg-Louis, de la Côte-de-Beaupré, Deschambault, de Fossambault, de Gaudarville, des Grondines-Est et des Grondines-Ouest, des Jésuites, de Lespinay (Québec), de Maur, de Neuville, de Portneuf, de Sainte-Anne-De La Pérade, Sainte-Marie (Champlain), Saint-François (Québec), Saint-Gabriel, Saint-Ignace, Saint-Joseph et de Sillery, au canton de Gosford, à la municipalité de Grondines ainsi qu'aux paroisses de L'Ancienne-Lorette, L'Ange-Gardien, de la Pointe-aux-Trembles (Neuville), Saint-Ambroise-de-la-Jeune-Lorette, Saint-Augustin, Saint-Charles-de-Charlesbourg, Sainte-Anne-de-la-Pérade, Sainte-Catherine (Portneuf), Sainte-Famille (Cap-Santé), Sainte-Foy, Saint-François-Xavier-de-Bastican, Saint-Joseph-de-Deschambault, Saint-Raymond et Saint-Vallier
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