Saint-Henri-de-Mascouche (Québec : Municipalité de paroisse)

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Jean-Philippe Duchesne

Cette série témoigne des activités de cet arpenteur. Les documents comprennent des notes et des carnets de notes de mesures prises sur le terrain en vue de la préparation des procès-verbaux et de la production des plans d'arpentage, des rapports d'arpentage, des certificats de localisation ainsi que des plans d'arpentage. Parmi les endroits arpentés, signalons, entre autres : la paroisse de Montréal; les paroisses de la Pointe-aux-Trembles, de la Rivière-des-Prairies et du Sault-au-Récollet à Montréal; les paroisses de Lavaltrie, de l'Annonciation-d'Oka, de l'Assomption, de l'Épiphanie, de Notre-Dame-de-l'Assomption-de-Repentigny, de Saint-Césaire, de Saint-Clément, de Saint-Constant, de Saint-Gabriel-de-Brandon, de Saint-Georges-de-Clarenceville, de Saint-Hippolyte, de Saint-Jacques-le-Mineur, de Saint-Joseph-de-Lanoraie, de Saint-Paul-l'Ermite, de Saint-Charles-de-Lachenaie, de Saint-Jean-Baptiste-de-Rouville, de Saint-Louis-de-Terrebonne, de Saint-Marc-sur-Richelieu, de Saint-Hughes, de Saint-Joseph-du-lac, de Saint-Antoine-de-Longueuil, de Saint-Laurent, de Saint-François-de-Sales, de Saint-Hilaire, de Saint-Mathias, de Saint-Mathieu-de-Beloeil, de Saint-Bruno, de Saint-Benoît, de Saint-Colomban, de Saint-Henri-de-Mascouche, de Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard, de Pointe-Claire, de Saint-Zéphirin-de-Courval, de Saint-Barthélemy, de Saint-Joachim-de-Châteauguay, de St. Andrews, de Sainte-Adèle, de Sainte-Jeanne-de-l'Île-Perrot, de Sainte-Madeleine-de-Rigaud, de Sainte-Marie-de-Monnoir, de Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds, de Sainte-Thérèse, de Sainte-Adèle-d'Abercromby et de Sainte-Marguerite; les paroisses de Saint-Martin, de Saint-Vincent-de-Paul, de Sainte-Dorothée et de Sainte-Rose à Laval; les villages de la Côte-de-la-Visitation, de la Côte-Saint-Louis, de la Côte-des-Neiges et d'Hochelaga à Montréal; le village de Beaulac; les paroisse et village de Saint-Jean-Baptiste à Montréal; les paroisse et village de Laprairie; les paroisse et ville de Lachine; les quartiers Saint-Louis, Saint-Antoine, Saint-Jacques, Sainte-Marie et Sainte-Anne à Montréal; les cantons de Beresford, de Doncaster, de Godmanchester, de Gore, de Chatham et de Clyde; la marina de la paroisse de Saint-Michel-de-Vaudreuil. Parmi les clients de Jean-Philippe Duchesne, mentionnons, entre autres, Mirabel, Clément et Jocelyn Tétrault, Paul Barrette, Roland Gauthier, Jacques Gosselin, André Forest, A.M. Nacar, Albert Grenier, Jacques Marcil, Albert Leroux, Yves Méthot, Lucien Brouillette, Calogero Migliara, Jacques Belly, René Desnoyers, Jacques Bélanger, Ovila Touchette, Gérard Messier, Denise Barloz, les Développements Lanthier incorporée et Aménagement V.S.P. incorporée. Nous retrouvons également deux plans de l'arpenteur Alfred Trottier portant sur la paroisse de Lachine et la terrassse Vaudreuil et un plan de l'arpenteur Marcel-E. Genest portant sur le canton de Rawdon

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Fernand Lachapelle

Cette série regroupe des dossiers d'arpentage ainsi que des plans d'arpentage qui se retrouvent dans les dossiers d'arpentage. Parmi les endroits arpentés, signalons, entre autres : les paroisses de la Rivière-des-Prairies, de la Pointe-aux-Trembles, de la Longue-Pointe et du Sault-au-Récollet à Montréal; les paroisses de Berthier, de Saint-Eustache, de Saint-Hilaire, de Saint-Joseph-du-Lac, de Saint-Athanase, de Saint-Alphonse-de-Rodriguez, de Saint-Joseph-de-Chambly, de Saint-Colomban, de Saint-Liguori, de Notre-Dame-de-Repentigny, de Sainte-Béatrix, de Sainte-Famille-de-Boucherville, de Saint-Georges-d'Henryville, de Sainte-Geneviève, de Saint-Jean-de-Matha, de Sainte-Thérèse-de-Blainville, de Saint-Sauveur, de Sainte-Adèle, de Sainte-Antoine-de-Lavaltrie, de Saint-Sulpice, de Laprairie-de-la-Magdeleine, de Saint-Mathieu-de-Beloeil, de Saint-Paul-l'Ermite, de Saint-Antoine-de-Chambly, de Saint-Henri-de-Mascouche, de Saint-Hubert, de Saint-Joseph-de-Lanoraie, de Saint-Canut, de Sainte-Julienne, de Lachine, de Saint-Bruno, de Lachenaie et de Verchères; les paroisses de Saint-François-de-Sales, de Saint-Martin et de Saint-Vincent-de-Paul à Laval; les villages de la Côte-de-la-Visitation, d'Hochelaga, de la Côte-des-Neiges, de la Côte-Saint-Louis et de Saint-Jean-Baptiste à Montréal; les villages de Longueuil et de l'Assomption; les paroisses et villages de Sainte-Rose à Laval, de Longueuil et de Saint-Laurent; les paroisse et ville de Montréal; les quartiers Saint-Jacques, Sainte-Marie et Saint-Antoine à Montréal; les cantons de Rawdon, de Loranger, de Gore, de Tracy, de Shefford et de Bolton. Parmi les clients de Fernand Lachapelle, mentionnons, entre autres, Jean-Louis Tessier, André Charest, Maurice Therrien, Guy Langlois, Joseph Labelle, Gérard Venne, Roméo Auger, Paul Lévesque, Thérèse Lortie, Gaston Leclair, Claude Cuerrier, Maurice Ruel, Lucien Boivin, Yvon Duhamel, Marc Provost, André Tourigny, Adrien Provencher, Pierrette Gaudet, Joe de Leemans, Armand Lachapelle, Rita Legault, Villeroy construction, Provencher construction, Larivière construction, le Club de golf de Boucherville et Matha Lake Development

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Expertise St. Henri de Mascouche

Ce dossier présente une expertise pour Saint-Henri-de-Mascouche. Il s'agit de la cause n° 1344 de la Cour Supérieure de Joliette opposant Moïse Therrien contre John Phélan à propos du droit de propriété d'une terre sise au Grand Coteau de la paroisse de Saint-Henri-de-Mascouche et connu sous le nom de terre Panneton

Commissions nommant un sous voyer, des inspecteurs des chemins et ponts et un expert pour l'évaluation des terrains défrichés dans la paroisse de Saint-Henri de Mascouche

Ce dossier comprend les nominations de Jean-Baptiste Chalifoux, père (en remplacement de Pierre Michelin), sous voyer, Joseph Allard (en remplacement de Pierre Dupras), Pierre Dupras, Médard Roy (nommé par Jean-Baptiste Lauzé, commissaire des chemins), Joseph Mathieu, inspecteurs des chemins et ponts, et Philippe Mount, expert pour l'évaluation des terrains défrichés dans la paroisse de Saint-Henri de Mascouche. Ces nominations sont faites par Pierre-Louis Panet, grand voyer du district de Montréal. Nous y retrouvons également une décision de Monsieur Panet pour que la concession du Boisseau-des-Anges soit annexée à la paroisse de Saint-Henri-de-Mascouche. Ce dossier contient finalement une lettre de Pierre Michelin à Monsieur Panet, 11 février 1840, ainsi que le certificat du docteur Luke Bent à propos de l'état de santé de Monsieur Michelin

Fonds Cour de district du district inférieur de Leinster (Saint-Jacques)

  • CA QUEBEC TL62
  • Fonds
  • 1842-1844

Ce fonds constitue une source intéressante pour l'étude de l'administration de la justice dans le comté de Leinster. Ce territoire comprend notamment les villages de Saint-Jacques, Saint-Henri-de-Mascouche et l'Assomption. Le fonds nous offre une foule de renseignements sur les conflits mineurs que les individus ne peuvent résoudre sans l'intervention de l'autorité judiciaire. La plupart des causes concernent le recouvrement de dettes d'un montant modeste (entre six livres sterling cinq chelins et vingt livres sterling), impliquant toutes sortes de contrats et échanges routiniers. Ce fonds contient des dossiers et un registre des jugements. Les dossiers judiciaires constituent la source la plus riche mais aussi la plus inégale parmi les documents judiciaires. Ils fournissent des détails souvent fort précieux qui ne sont pas présents dans les autres documents judiciaires et ce autant pour des recherches de nature spécifique que pour la recherche quantitative ou sérielle. Ils contiennent toutes les pièces déposées au greffe par les avocats des parties et des intervenants ainsi que les documents produits par les juges et les officiers de justice comme les huissiers, le greffier et le shérif. Ces dossiers contiennent généralement peu de documents, se limitant souvent à une procédure introductive d'instance (comme un fiat ou un bref d'assignation). Ils offrent quand même des détails qui éclairent les relations de voisinage et la vie quotidienne dans une région rurale et agricole de la province. Le registre des jugements offre la possibilité d'analyser la jurisprudence pour les périodes qui précèdent la publication régulière des recueils de jurisprudence. Il permet aussi la recherche quantitative sur des tendances jurisprudentielles et il offre des détails précieux pour des recherches de nature spécifique. En regroupant les originaux des jugements rendus devant le tribunal, il permet de cerner l'ensemble des dossiers s'étant terminés par un jugement. Les jugements des tribunaux civils inférieurs offrent souvent peu de détails quant aux faits et aux arguments des deux parties ou aux motivations des juges mais consignent plutôt leur décision finale. Le registre des jugements de la Cour de district pour le district inférieur de Leinster comporte le nom du juge présidant les séances, ou le nom du greffier si le jugement est rendu en vacances, la date, le numéro de la cause, le nom des parties et le jugement. Les jugements sont classés par ordre chronologique et un index se trouve au début du registre. Les jugements provenant de la Cour de district du district inférieur de Leinster se trouvent de la page 1 à la page 74

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