Saint-Hyacinthe, district judiciaire de (Québec)

Taxonomy

Code

Scope note(s)

Source note(s)

Display note(s)

Hierarchical terms

Saint-Hyacinthe, district judiciaire de (Québec)

Equivalent terms

Saint-Hyacinthe, district judiciaire de (Québec)

Associated terms

Saint-Hyacinthe, district judiciaire de (Québec)

137 Results for Saint-Hyacinthe, district judiciaire de (Québec)

137 results directly related Exclude narrower terms

Documents du cabinet du Premier ministre

Ce dossier contient les documents suivants : no 640 : correspondance relative à un don au Monastère du Précieux-Sang à Notre-Dame-de-Grâce, Montréal; no 641 : documents relatifs à une accusation de séduction et de tentative d'avortement d...

Plumitifs

Cette sous-série constitue un outil essentiel pour la recherche dans les archives judiciaires. Les plumitifs sont en même temps des documents contenant des renseignements uniques et des instruments de recherche permettant le repérage des dossiers....

Québec (Province). Cour de magistrat pour le district de Saint-Hyacinthe (Saint-Hyacinthe)

Enquêtes du coroner

Cette série fournit une source extraordinaire d'informations pour l'étude des causes de décès dans les district et ville de Saint-Hyacinthe. Elle est également indispensable pour l'analyse du rôle des coroners, de leur lien avec le ...

Québec (Province). Cour de magistrat pour le district de Saint-Hyacinthe (Saint-Hyacinthe)

Citoyenneté

Cette sous-série offre un aperçu des demandes de citoyenneté effectuées dans le district de Saint-Hyacinthe depuis l'établissement de la Cour de magistrat pour le district de Saint-Hyacinthe jusqu'à son remplacement par la Cour provincia...

Québec (Province). Cour de magistrat pour le district de Saint-Hyacinthe (Saint-Hyacinthe)

Greffe de Saint-Liboire

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Saint-Liboire. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du comté de Bagot incluant, notamment,...

Québec (Province). Cour de circuit

Dossiers

Cette sous-sous-série constitue la source d'information la plus riche des documents judiciaires car les dossiers fournissent des détails souvent fort précieux qui ne sont pas présents dans les autres types de documents. Les dossiers contienne...

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Saint-Hyacinthe)

Dossiers portés en appel

Cette sous-sous-série constitue une source d'information plus riche et moins inégale que celle des dossiers de première instance. Comme ces derniers, les dossiers portés en appel fournissent des détails souvent fort précieux qui ne sont pas p...

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Saint-Hyacinthe)

Index des demandeurs

Cette sous-sous-série constitue un instrument de recherche essentiel tant pour les dossiers que pour les plumitifs. Les index sont organisés par noms de famille des demandeurs et indiquent généralement les noms des défendeurs et les numéros des ca...

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Saint-Hyacinthe)

Plumitifs

Cette sous-sous série constitue un outil essentiel pour la recherche dans les archives judiciaires. Les plumitifs sont en même temps des documents contenant des renseignements uniques et des instruments de recherche permettant de repérer des dossi...

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Saint-Hyacinthe)

Protection du malade mental

Cette sous-série comprend des documents produits par la Cour des sessions de la paix au greffe de Saint-Hyacinthe dans l'application de la loi sur la protection du malade mental. Il s'agit des procédures et des pièces produites dans des ...

Québec (Province). Cour des sessions de la paix (Saint-Hyacinthe)

Results 1 to 10 of 137