- CA QUEBEC E10-S44-SS1-D80-555
- File
- 1980-1980
Saint-Joseph-de-Sorel (Québec : Ville)
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Saint-Joseph-de-Sorel (Québec : Ville)
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Maison de rapport, M. Elzéar Cournoyer, Saint-Joseph-de-Sorel
- CA QUEBEC P372-D2S
- File
- 1939-1940
Part of Fonds Raoul Chênevert
Plan d'architecture de la maison de rapport de M. Elzéar Cournoyer à Sorel. Ce dossier contient 50 dessins : élévation (28), plan (20), dessin de présentation (2)
- CA QUEBEC CE603-S22
- Series
- 1881-1914
Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Richelieu. État civil
Untitled
Résidence de Me E. Cournoyer, Saint-Joseph-de-Sorel
- CA QUEBEC P372-D21-S
- File
- 1940-1940
Part of Fonds Raoul Chênevert
Plans d'architecture de la résidence de Me G. Cournoyer située à Saint-Joseph-de-Sorel. Ce dossier contient 10 dessins : élévation (5), plan (4), détail (1)
Saint-Joseph-de-Sorel - Moulin à vent octogone
- CA QUEBEC P600-S6-D5-P1091
- Item
- 1920-1920
Part of Collection initiale
Vue éloignée de la façade et du profil droit
Sorel Industries Ltd à Saint-Joseph-de-Sorel, comté Richelieu
- CA QUEBEC E6-S7-SS1-P39909
- Item
- 1947-1947
Fonds Cour municipale commune de la ville de Sorel-Tracy
- CA QUEBEC TL539
- Fonds
- 1994-2012
Ce fonds comprend les documents inactifs produits et conservés par la Cour municipale commune de Sorel, qui couvre un territoire englobant les municipalités suivantes : les anciennes villes de Sorel et de Tracy, la paroisse de Saint-Robert, le village d'Yamaska, le village de Massueville, la ville de Saint-Ours, la paroisse de Sainte-Victoire-de-Sorel, la MRC du Bas-Richelieu, la paroisse de Saint-Aimé, le village d'Yamaska-Est, la paroisse de Saint-David, la paroisse de Notre-Dame-de-Pierreville, la paroisse de Sainte-Anne-de-Sorel, la municipalité de Saint-François-du-Lac, la ville de Saint-Joseph-de-Sorel, la paroisse de Saint-Michel d'Yamaska, la paroisse de Saint-Gérard-Majella et la municipalité de Saint-Roch-de-Richelieu. Les documents de la cour municipale donnent un bon aperçu de l'évolution de la vie et des moeurs des citoyens en milieu urbain. Si certains dossiers permettent de suivre l'évolution administrative de la cour elle-même, d'autres offrent l'opportunité d'analyser les relations des contribuables avec les pouvoirs municipaux de la municipalité et d'étudier le comportement des citoyens face aux lois et règlements municipaux, provinciaux et fédéraux concernant, entre autres, la circulation routière. Ce fonds comprend surtout des échantillons de dossiers de la Cour municipale commune de Sorel pour les causes pénales entendues par la cour ainsi que des plumitifs des juridictions civile et pénale. La plupart des causes concernent les poursuites pour contraventions aux règlements municipaux et provinciaux concernant le code de la route, notamment la circulation et le stationnement. La Cour a aussi versé des statistiques administratives annuelles. Les dossiers fournissent des détails utiles aux recherches de nature spécifique, quantitative ou sérielle. Ils contiennent les pièces déposées par les avocats des parties et des intervenants ainsi que les documents produits par les juges et les officiers de justice comme les huissiers et le greffier. Un dossier peut se limiter à une seule pièce, généralement une procédure introductive d'instance (comme un constat d'effraction). Par contre, les dossiers contiennent parfois une grande variété de pièces de procédure ainsi que des pièces à conviction ou «exhibits» déposées par les parties. Si les pièces de procédure offrent des renseignements d'ordre technique, les pièces à conviction ainsi que les déclarations, les répliques ou autres plaidoyers éclairent sur les fondements du litige Le plumitif permet au chercheur de connaître le cheminement de la cause, qu'elle s'arrête à la toute première procédure, se rende au jugement ou se termine à une étape intermédiaire ou ultérieure. Les plumitifs peuvent servir à identifier et vérifier l'état d'un dossier spécifique, à sélectionner des dossiers d'une certaine catégorie de cause ou encore à cueillir des données quantitatives sur le fonctionnement de l'administration de la justice. Les plumitifs sont des listes succinctes des actes de procédure et des pièces qui composent les dossiers. Les plumitifs indiquent les dates de dépôt des documents au tribunal, les noms des parties, les noms des procureurs et souvent la nature de la cause. Généralement organisés en ordre consécutif des numéros de causes, les plumitifs contiennent une entrée pour chaque cause intentée devant le tribunal
Untitled
Ministère des Travaux publics. Service des ponts (Roger Julien)
- CA QUEBEC E6-S7-SS1-D43810 À 43813
- File
- 1948-1948
Part of Fonds ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
Ce dossier concerne deux ponts situés sur la rivière Esturgeon en Montérégie. Il s'agit du pont Grande Ligne à Sainte-Philomène (E6,S7,SS1,P043810) et du pont de la Côte à Saint-Joseph qui s'est effondré (E6,S7,SS1,P043812 et E6,S7,SS1,P043813). Ce dossier a été réalisé pour le Service des ponts du ministère des Travaux publics
- CA QUEBEC E6-S7-SS1-D54641 À 54641
- File
- 1951-1951
Part of Fonds ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
Vue d'une école en construction située à Saint-Joseph-de-Sorel. Reportage produit pour le Service de l'instruction publique, Secrétariat provincial
Ville de St Joseph de Sorel Plan des systemes d'aqueduc et d'egouts
- CA QUEBEC CA601-S78-SS3-DP-222
- File
- 1944-1944
Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs
Ce plan situe aussi l'emplacement de la rivière Richelieu, de la ligne de transmission électrique et des voies urbaines de la ville de Saint-Joseph-de-Sorel : le chemin Saint-Roch; la ruelle Bernard; les rues Béatrice, Bouvier, Cadieu, Catherine, Désiré, de l'Église, Elizabeth, Étienne, Filiatrault, Gorden, James, John, Léon XIII, Lunan, McCarthy, Montcalm, Moreau, Pie IX , Pie X, Richelieu, Rivard et Saint-Joseph. Il mentionne également le nom de la Sorel Industries Ltd