Saint-Laurent (Montréal, Québec : Municipalité de paroisse)

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Fonds Conseil militaire de Montréal

  • CA QUEBEC TL279
  • Fonds
  • 1761-1764

Ce fonds permet d'analyser le recours aux tribunaux d'appel intermédiaires établis sous le régime militaire. Il comprend les procès-verbaux des séances en appel du Conseil militaire de Montréal. Les appels entendus devant ce conseil proviennent de la Chambre des milices de Pointe-Claire qui dessert les habitants des Cèdres, de Vaudreuil, de l'Île Perrrault, de Sainte-Anne, de Sainte-Geneviève, du Sault-au-Recollet, de Lachine et de Saint-Laurent. Les appels concernent des litiges relatifs aux billets de change, à la propriété immobilière, aux questions d'héritages ou de dommages-intérêts. Il s'agit des seuls renseignements disponibles sur les causes provenant de la Chambre des milices de Pointe-Claire, car les documents de ce tribunal ne semblent pas avoir survécu aux aléas du temps. Le chercheur qui s'intéresse à une cause en particulier doit également vérifier s'il y a eu un deuxième appel entendu par le commandant Thomas Gage. Les registres du Conseil militaire de Montréal sont en ordre chronologique et n'ont pas d'index. Les pages 64 à 77 du premier registre contiennent des procès-verbaux d'audience couvrant la période du 20 janvier 1762 au 21 octobre 1763. Des extraits d'un deuxième registre conservés dans une chemise contiennent des procès-verbaux d'audience mélangés des trois conseils militaires (celui de Montréal, celui de Varennes et celui de Saint-Sulpice)

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Procès-verbaux du grand voyer René-Amable Boucher de Boucherville

Ce dossier, constitué d'un registre, comprend les procès-verbaux de René-Amable Boucher de Boucherville, grand voyer du district de Montréal, et concerne principalement des chemins (de base; de descente; de front; de ligne; de montée; de route; de travers) de paroisses suivantes du district de Montréal : Beauharnois (55); Beloeil (167, 316, 324); Berthier (282, 285, 287); Blairfindie (108, 190, 278); Boucherville (10, 15, 73, 181, 206); Chambly (23, 24, 225); Châteauguay (291); Côte-Saint-Luc (263, 328); Côte-Saint-Paul (246); L’Achigan (7, 303); Lachenaie (266); Lachine (49); Laprairie (135, 248, 273); L’Assomption (301, 302, 304); Lavaltrie (45); L’Isle-Bizard (202); L’Isle-Perrot (205); Longueuil (21, 164, 280); Pointe-Olivier (59, 60, 61, 311); Repentigny (51, 260); Rouville (53, 93, 140, 313); Saint-Antoine (103); Saint-Benoît (294, 296); Saint-Charles (138, 256); Saint-Constant (183, 309); Saint-Denis (255); Saint-Eustache (17, 297); Saint-Hyacinthe (25, 27, 28, 29, 30, 96, 300, 326); Saint-Laurent (19, 129, 132, 243); Saint-Marc (234); Saint-Martin (254); Saint-Ours (91, 325); Saint-Philippe (35, 154, 222, 237, 258); Saint-Régis (239); Saint-Vincent-de-Paul (251); Sainte-Catherine (187); Sainte-Rose (252); Sainte-Thérèse (152, 194); Sault-au-Récollet (147, 148); Sault-Saint-Louis (37); Sorel (65, 67, 69, 213); Varennes (30, 123, 150, 209, 332); Vaudreuil (270). Des travaux de voirie ont également lieu à : Côte-de-Liesse (264); Côteau Saint-Pierre (242); la rivière aux Hurons (106); la rivière du Chesne (193, 200); dans les seigneuries d’Autray (284); de Montarville (77, 211); Ramezay (63, 207, 310); Saint-Denis (75). Un procès-verbal se rapporte aussi à un canal à L’Assomption (230). Ce dossier concerne également des travaux relatifs à des ponts situés à Boucherville (99, 206); L’Achigan (7, 158); L’Isle-Bizard (202); Laprairie (248); Longue-Pointe (42, 126, 160, 162); rivière du Chesne (197, 199, 228); Saint-Charles (330); Saint-Denis (39); Nous retrouvons aussi, au début du registre, le répertoire des procès-verbaux contenus dans le registre. Le chiffre entre parenthèses à la fin de chaque énoncé indique à quelle page se retrouve l’information dans le registre en question. Se retrouvent également à l'intérieur de ce registre des comptes relatifs à l'entretien des routes (pages 1 à 3), de la correspondance de Monsieur Boucher de Boucherville (pages 5 et 6) et de la correspondance et des notes de Monsieur Boucher de Boucherville (pages 333 à 356)

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Procès-verbaux du grand voyer Paul Lacroix

Ce dossier, constitué d'un registre, comprend les procès-verbaux de Paul Lacroix, grand voyer du district de Montréal, et concerne principalement des chemins (de communication; de descente; de ligne; de sortie, du moulin; royal) d'endroits suivants (majoritairement des paroisses) du district de Montréal : Berthier (2, 73, 215); Blairfindie (30, 90, 126, 129, 131, 189, 190); Chambly (113); Châteauguay (225); Lachine (60); Laprairie (8, 20, 145, 196); L’Assomption (34, 35, 49, 71, 80, 140); Lavaltrie (40); Longue-Pointe (46); Longueuil (115, 195); Mascouche (109); Pointe-Claire (18, 79, 89, 172); Saint-Antoine (150); Saint-Benoît (17, 31, 32, 42, 44, 55, 56, 70, 76, 151, 153); Saint-Constant (170, 175); Saint-Cuthbert (93, 147, 148); Saint-Eustache (13, 14, 15, 16, 45, 78); Saint-François-de-Sales (162); Saint-Henri-de-Mascouche (164, 166); Saint-Hilaire (201); Saint-Hyacinthe (204, 206); Saint-Jacques (86, 217); Saint-Jean-Baptiste (187); Saint-Joseph (193); Saint-Laurent (68, 94, 100, 117, 123, 158, 177); Saint-Martin (53, 84, 167); Saint-Olivier (62, 63, 181, 184); Saint-Ours (207); Saint-Paul (38, 39, 40, 186, 214); Saint-Philippe (1, 137); Saint-Roch (69, 75, 169); Saint-Sulpice (50, 71); Saint-Vincent-de-Paul (105); Sainte-Anne (7, 28, 29, 37, 81, 121, 220, 222); Sainte-Geneviève (36, 94, 96); Sainte-Marie (178, 180); Sainte-Rose (58, 65, 173); Sainte-Thérèse (11, 92, 159); Sault-au-Récollet (3, 83); Sorel (198, 200); Soulanges (22, 23, 25, 26); Terrebonne (109, 119, 136); le canton de Chatham (72); les seigneuries de Annfield (161); Argenteuil (67); Blairfindie (59); Caldwell Manor (1412, 142, 143); Lery (59). Ce dossier concerne également des travaux relatifs à des ponts situés à Berthier (73, 91); Blairfindie (30, 90, 125, 126, 128, 129, 131, 191); Châteauguay (223); Laprairie (27, 112); L’Assomption (48, 71, 80); Lavaltrie (40); Mascouche (109); Pointe-Claire (10, 79, 89); Repentigny (219); Saint-Benoît (31, 32, 42, 55, 151); Saint-Constant (175); Saint-Denis (211); Saint-Eustache (15, 108); Saint-Henri-de-Mascouche (5, 102, 164); Saint-Hyacinthe (203); Saint-Jacques (86); Saint-Joseph (136); Saint-Laurent (97, 99, 104, 156, 158); Saint-Martin (84); Saint-Olivier (183); Saint-Ours (207, 209); Saint-Paul (38, 39, 40, 214); Saint-Philippe (1, 137); Saint-Pierre (212); Saint-Roch (6, 64, 75, 101, 103, 154); Saint-Sulpice (50, 71); Saint-Vincent-de-Paul (82, 105); Sainte-Anne (77, 120, 132, 222); Sainte-Geneviève (52, 95, 96); Sainte-Rose (65); Sault-au-Récollet (20); Sorel (198); Soulanges (23, 26); Terrebonne (109, 119, 136); la seigneurie d’Argenteuil (67); la construction de ponts à Berthier (87) et Saint-Eustache (54, 88). Nous retrouvons aussi, au début du registre, le répertoire des 165 procès-verbaux contenus dans le registre. Le répertoire fonctionne comme suit : lettre A (n° 1 à 50); lettre B (n° 1 à 50 ); lettre C (n° 1 à 50); lettre D (n° 1 à 15). Le chiffre entre parenthèses à la fin de chaque énoncé indique à quelle page se retrouve l’information dans le registre en question. Ce dossier contient finalement, au début du registre, un procès-verbal (sous la forme d'un feuillet séparé) d'un pont sur le ruisseau du Petit Chicot dans la paroisse de Berthier, comté de Warwick, 21 octobre 1799

Registre des Minutes des proces Verbaux d'Etienne Guy Arpenteur Juré

Ce dossier, constitué d'un cahier, comprend des procès-verbaux dont quatre ont été réalisés conjointement avec les arpenteurs Amable Gipouloux (10 septembre 1798), Pierre Dezery (28 juin 1799) et Louis Charland (19 novembre 1800 et 16 septembre 1806). Il fait aussi référence à des travaux effectués par les arpenteurs Pierre-Rémy Gagnier, Jean-Baptiste Angers (21 juin 1728), Joseph Raymond (juillet 1753), Jean Baptiste Perrot (18 janvier 1756), Jean Péladeau (26 mai 1766), Joseph Papineau (1778 et 1782), Prisque Louis Ferland et William Sax (septembre 1798) et François Papineau (10 juin 1800). Des plans accompagnent dix procès-verbaux. Parmi les endroits arpentés, signalons, entre autres : le village du Sault-au-Récollet; la baronnie de Longueuil; la rivière Saint-Pierre; la seigneurie de La Salle; les faubourgs Québec, Saint-Antoine, Saint-Joseph, Saint-Laurent et Sainte-Marie; les paroisses de la Longue-Pointe, Laprairie de la Magdelaine, Saint-Laurent, Saint-Martin (Île Jésus) et Sainte-Rose (Île Jésus); les tanneries des Rolland; l'île de la Visitation. Parmi les clients , mentionnons, entre autres : Joseph Borneuf (prêtre); Louis Chaboillez; John Clark; Pierre Foretier; Joseph Frobisher; John Grey; John Hannah; Jean-Marie Huppé; le juge Robert Jones; Charles Gaspard de Lanaudière; l'honorable James McGill; John Ogilvy; Pierre-Louis Panet; Pierre Plessis-Belair; Antoine Prudhomme; Henry Auguste Roux (prêtre); Étienne Saint-Dizier; Jacob Wurtele. Une table des matières donne les noms des requérants et se retrouve à la fin du registre

Procès-verbaux du grand voyer Paul Lacroix

Ce dossier, constitué d'un registre, comprend les procès-verbaux de Paul Lacroix, grand voyer du district de Montréal, et concerne principalement des chemins (de communication; de descente; de front; de ligne; de sortie; royal) d'endroits suivants (majoritairement des paroisses) du district de Montréal : Berthier (153); Blairfindie (21, 23, 25, 37, 76); Blainville (107); Châteauguay (41); Lachine (4); Lanoraie (66); Laprairie (46, 94, 128); Lavaltrie (184, 186); Longue-Pointe (85); Longueuil (110, 172); Mascouche (211); Pointe-Claire (1, 39, 195); village de Saint-André-d’Argenteuil (196); Saint-Armand (112, 123); Saint-Benoît (54, 102, 104); Saint-Constant (9); Saint-Elzéar (217); Saint-Eustache (19, 33); Saint-Jacques (70, 193, 209); Saint-Joseph (4, 27, 75, 87, 90, 136); Saint-Laurent (6, 93); Saint-Martin (73, 158, 214, 225, 226); Saint-Mathieu (189); Saint-Olivier (83, 134); Saint-Ours (207); Saint-Philippe (30, 182); Saint-Pierre (10, 52, 64, 169); village de Sainte-Anne (116); Sainte-Élisabeth (138, 157); Sainte-Geneviève (48, 151); Sainte-Madeleine-de-Rigaud (61); Sainte-Rose (56, 106, 131, 132, 202, 215); Soulanges (13, 120); les seigneuries d’Argenteuil (219, 221, 222); Beaujeu (113) et Caldwell Manor (126). Ce dossier concerne également des travaux relatifs à des ponts situés à Berthier (149); Blairfindie (78, 80, 98); Lachenaie (175, 201); Lanoraie (66); Laprairie (117); Longue-Pointe (164); Longueuil (68); Repentigny (179); village de Saint-André-d’Argenteuil (196); Saint-Benoît (54, 143, 145, 199); Saint-Eustache (19, 35, 161); Saint-Jacques (70); Saint-Jean-Baptiste (29, 58); Saint-Joseph (4, 75, 90); Saint-Laurent (50); Saint-Mathieu (189); Saint-Ours (205, 207); Saint-Pierre (147, 168, 171, 177); Saint-Roch (43, 89, 163); Sainte-Anne (31, 140); Sainte-Élisabeth (17, 45, 101); Sault-au-Récollet (96, 166); Soulanges (81,120). Nous retrouvons aussi, au début du registre, le répertoire des 112 procès-verbaux contenus dans le registre. Le répertoire fonctionne comme suit : lettre D (n° 6 à 50); lettre E (n° 1 à 50 ); lettre F (n° 1 à 31). Le chiffre entre parenthèses à la fin de chaque énoncé indique à quelle page se retrouve l’information dans le registre en question

Procès-verbaux du grand voyer Paul Lacroix

Ce dossier, constitué d'un registre, comprend les procès-verbaux de Paul Lacroix, grand voyer du district de Montréal, et concerne principalement des chemins (de front; de ligne; de sortie) d'endroits suivants (majoritairement des paroisses) du district de Montréal : Lachenaie (91); Lachine (34); Pointe-aux-Trembles (78); Saint-Benoît (6, 11, 12, 26); Saint-Esprit (53); Saint-Eustache (4, 9, 36); Saint-Jacques (60); Saint-Laurent (46, 48); Saint-Martin (22, 40, 57, 78, 82); Saint-Paul (48); Saint-Pierre-du-Portage (67); Saint-Vincent-de-Paul (8, 55, 78); Sainte-Anne (2, 15, 20, 68, 72); Sainte-Geneviève (17, 70); Sainte-Rose (81); Sainte-Thérèse (46); Sault-au-Récollet (88). Ce dossier concerne également des travaux relatifs à des ponts situés à : Saint-Benoît (13, 32); Saint-Esprit (53); Saint-Eustache (24, 42); Saint-Jacques (60, 62); Saint-Martin (22, 78); Saint-Paul (48); Saint-Pierre-du-Portage (63, 65); Saint-Roch (18); Saint-Sulpice (1); Saint-Vincent-de-Paul (78, 84); Sainte-Anne (68); Sainte-Geneviève (28, 29, 31, 70); Sainte-Rose (84); Sainte-Thérèse (50, 87); Terrebonne (37, 84). Nous retrouvons aussi, au début du registre, le répertoire des 50 procès-verbaux contenus dans le registre. Le répertoire fonctionne comme suit : lettre F (n° 28 à 50); lettre G (n° 1 à 28). Le chiffre entre parenthèses à la fin de chaque énoncé indique à quelle page se retrouve l’information dans le registre en question

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