- CA QUEBEC CN301-S282
- Series
- 1838-1895
Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires
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Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires
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Ravinement dans l'argile à Saint-Louis, comté de Richelieu
Colonel J. N. Stuart Leslie et autres, seigneuries de Ramezay et Bourchemin Est
Part of Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales
Ce dossier touche le territoire des municipalités de Saint-Hugues, Saint-Liboire (paroisse et village) et Saint-Simon de Ramezay dans le comté de Bagot ainsi que le territoire de la municipalité de Saint-Louis de Bonsecours dans le comté de Richelieu
Terrasse sablonneuse de la rivière Yamaska à Saint-Louis, comté de Richelieu
Travaux de drainage dans l'argile Saint-Urbain à Saint-Louis, comté de Beauharnois
Canal d'égouttement dans le rang Landréville à Saint-Louis, comté de Beauharnois
Travaux de drainage dans le rang Landréville à Saint-Louis, comté de Beauharnois
Ambroise Chavigny de la Chevrotière
Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires
Ambroise Chavigny de la Chevrotière a pratiqué le notariat à Québec du 23 mai 1804 au 17 avril 1806, à Deschambault du 18 avril au 1 mai 1806, à Saint-Louis-de-Lotbinière du 10 mai 1806 au 15 juillet 1834. Note: Pendant qu'il réside à Québec, le notaire Chavigny va pratiqué à Deschambault de 26 décembre 1805 au 1 avril 1806. Pendant ce temps son lieu de résidence est indiqué comme suit: "résident à Québec, à présent en la paroisse de Deschambault." Pendant cette période les actes sont passé chez le client ou dans la maison de sieur Joseph Chavigny
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Joseph-Octave-Marc Chavigny de la Chevrotière
Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires
Joseph-Octave-Marc Chavigny de la Chevrotière a pratiqué le notariat à Saint-Louis-de-Lotbinière du 31 mars 1842 au 2 octobre 1870. Après 1870, le greffe ne contient aucun acte à l'exception de deux, passés à Québec en 1875. Le lieu de pratique et/ou de résidence du notaire n'est pas précisé
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