Saint-Pierre-de-Sorel (Québec : Municipalité de paroisse)

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Cour de magistrat pour le comté de Richelieu dans la ville de Saint-Ours

  • CA QUEBEC TL23
  • Fonds
  • 1873-1878

Cette série comprend des documents produits par la Cour de magistrat pour le comté de Richelieu dans la ville de Saint-Ours. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du comté de Richelieu et des paroisses voisines dans le comté de Verchères, incluant, notamment, Saint-Ours, Sorel, Contrecoeur et Saint-Antoine. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la dominance des activités agricoles de cette région fertile. Les documents de ce greffe reflètent les activités de la région, l'évolution du niveau de vie de la population, la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement ainsi que les relations de voisinage dans la vallée du Richelieu. Le chercheur qui veut retracer les activités litigieuses des habitants du comté de Richelieu doit aussi consulter les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Sorel, car elle peut entendre toutes les causes en provenance du district. Les documents versés du greffe de Saint-Ours représentent une partie seulement de la production du tribunal et comportent uniquement un registre des jugements avec index intégré (1873-1878). Les registres des jugements offrent la possibilité d'analyser la jurisprudence pour la période qui précède la publication régulière des recueils de jurisprudence. Ils permettent aussi la recherche quantitative sur des tendances jurisprudentielles et ils offrent des détails utiles aux recherches de nature spécifique et quantitative. Ils regroupent les originaux des jugements des causes civiles rendus devant le tribunal et permettent ainsi de cerner l'ensemble des dossiers terminés par un jugement. Ces jugements sont courts et standardisés dans les tribunaux inférieurs comme les cours de magistrat. Par contre, les tribunaux supérieurs rendent généralement des jugements détaillés de plusieurs pages qui résument l'essentiel des faits et des arguments des deux parties, les motivations des juges et leur décision finale. Les registres des jugements se présentent en ordre chronologique par date d'audience

Untitled

Plan of Located Line between Sorel and St.Hyacinthe passing through the Counties of Richelieu (and part of) St.Hyacinthe P. Q.

Sur ce plan de la ligne ferroviaire entre Sorel et Saint-Hyacinthe dans le comté de Richelieu figurent une partie de ce comté et du comté Saint-Hyacinthe, une partie des paroisses Saint-Robert, Saint-Jude, Saint-Barnabé, Saint-Aimé et Saint-Anathase, les paroisses Sainte-Anne-de-Sorel et Saint-Pierre-de-Sorel ainsi qu'une partie du village Saint-Louis-de-Bonsecours. On y retrouve également le fleuve Saint-Laurent, une partie de la rivière Salvail, le numéro des lots, le nom des concessions, les églises, les bâtiments, le millage, les chemins, les rues et le nom United Counties Rly

Procès-verbaux du grand voyer Paul Lacroix

Ce dossier, constitué d'un registre, comprend les procès-verbaux de Paul Lacroix, grand voyer du district de Montréal, et concerne principalement des chemins (de communication; de descente; de ligne; de sortie, du moulin; royal) d'endroits suivants (majoritairement des paroisses) du district de Montréal : Berthier (2, 73, 215); Blairfindie (30, 90, 126, 129, 131, 189, 190); Chambly (113); Châteauguay (225); Lachine (60); Laprairie (8, 20, 145, 196); L’Assomption (34, 35, 49, 71, 80, 140); Lavaltrie (40); Longue-Pointe (46); Longueuil (115, 195); Mascouche (109); Pointe-Claire (18, 79, 89, 172); Saint-Antoine (150); Saint-Benoît (17, 31, 32, 42, 44, 55, 56, 70, 76, 151, 153); Saint-Constant (170, 175); Saint-Cuthbert (93, 147, 148); Saint-Eustache (13, 14, 15, 16, 45, 78); Saint-François-de-Sales (162); Saint-Henri-de-Mascouche (164, 166); Saint-Hilaire (201); Saint-Hyacinthe (204, 206); Saint-Jacques (86, 217); Saint-Jean-Baptiste (187); Saint-Joseph (193); Saint-Laurent (68, 94, 100, 117, 123, 158, 177); Saint-Martin (53, 84, 167); Saint-Olivier (62, 63, 181, 184); Saint-Ours (207); Saint-Paul (38, 39, 40, 186, 214); Saint-Philippe (1, 137); Saint-Roch (69, 75, 169); Saint-Sulpice (50, 71); Saint-Vincent-de-Paul (105); Sainte-Anne (7, 28, 29, 37, 81, 121, 220, 222); Sainte-Geneviève (36, 94, 96); Sainte-Marie (178, 180); Sainte-Rose (58, 65, 173); Sainte-Thérèse (11, 92, 159); Sault-au-Récollet (3, 83); Sorel (198, 200); Soulanges (22, 23, 25, 26); Terrebonne (109, 119, 136); le canton de Chatham (72); les seigneuries de Annfield (161); Argenteuil (67); Blairfindie (59); Caldwell Manor (1412, 142, 143); Lery (59). Ce dossier concerne également des travaux relatifs à des ponts situés à Berthier (73, 91); Blairfindie (30, 90, 125, 126, 128, 129, 131, 191); Châteauguay (223); Laprairie (27, 112); L’Assomption (48, 71, 80); Lavaltrie (40); Mascouche (109); Pointe-Claire (10, 79, 89); Repentigny (219); Saint-Benoît (31, 32, 42, 55, 151); Saint-Constant (175); Saint-Denis (211); Saint-Eustache (15, 108); Saint-Henri-de-Mascouche (5, 102, 164); Saint-Hyacinthe (203); Saint-Jacques (86); Saint-Joseph (136); Saint-Laurent (97, 99, 104, 156, 158); Saint-Martin (84); Saint-Olivier (183); Saint-Ours (207, 209); Saint-Paul (38, 39, 40, 214); Saint-Philippe (1, 137); Saint-Pierre (212); Saint-Roch (6, 64, 75, 101, 103, 154); Saint-Sulpice (50, 71); Saint-Vincent-de-Paul (82, 105); Sainte-Anne (77, 120, 132, 222); Sainte-Geneviève (52, 95, 96); Sainte-Rose (65); Sault-au-Récollet (20); Sorel (198); Soulanges (23, 26); Terrebonne (109, 119, 136); la seigneurie d’Argenteuil (67); la construction de ponts à Berthier (87) et Saint-Eustache (54, 88). Nous retrouvons aussi, au début du registre, le répertoire des 165 procès-verbaux contenus dans le registre. Le répertoire fonctionne comme suit : lettre A (n° 1 à 50); lettre B (n° 1 à 50 ); lettre C (n° 1 à 50); lettre D (n° 1 à 15). Le chiffre entre parenthèses à la fin de chaque énoncé indique à quelle page se retrouve l’information dans le registre en question. Ce dossier contient finalement, au début du registre, un procès-verbal (sous la forme d'un feuillet séparé) d'un pont sur le ruisseau du Petit Chicot dans la paroisse de Berthier, comté de Warwick, 21 octobre 1799

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