- CA CAVS M04
- Fonds
- 1756-1814
Le fonds nous renseigne sur l'administration comptable des terres de la seigneurie de Vaudreuil et sur les activités qui ont mené aux modifications de ses limites. Il nous renseigne également sur des causes portées en cour ainsi que sur l'acquittement de comptes par Michel Chartier de Lotbinière. Le fonds contient des listes de censitaires avec les sommes qu'ils doivent acquitter, des procès-verbaux, des comptes et des reçus, de la correspondance et des cartes. Le fonds est composé de quatre séries : Administration seigneuriale (M04/A); limites territoriales de la seigneurie (M04/B); documents judiciaires (M04/C); et Michel Chartier de Lotbinière (M04/D).
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