Le chercheur y trouvera des renseignements intéressants concernant l'administration et la tenure des terres sous le régime seigneurial d'avant la conquête

Cette sous-série comprend une table générale des titres de concessions, des ratifications etc. contenues dans les Insinuations du Conseil supérieur, le Registre d'intendance et les Cahiers d'intendance. On retrouve également l'index des noms de propriétaires d'emplacements dans la ville de Québec, l'index des seigneuries, l'index des concessions et des ratifications et un index alphabétique pour faciliter les recherches dans la table générale des concessions

Ce fonds est composé de livres terriers

Le fonds Famille Chaussegros de Léry se composent de documents se rapportant tant à la seigneurie Rigaud de Vaudreuil, en Beauce, qu'à la famille Chaussegros de Léry. Parmi les documents relatifs à la gestion de la seigneurie mentionnons des actes notariés, des terriers et des censiers, des livres de comptes concernant les grains, les moulins et les mines, des plans et des rapports d'arpentage. Les papiers de famille regroupent quant à eux de la correspondance, des livres de comptes, des actes notariés et des extraits d'actes de baptême et de mariage et des journaux de campagne liés à la carrière militaire de certains de ses membres. Ajoutons les documents du juge Richard Alleyn, époux de Catherine Chaussegros de Léry, constitués de sa correspondance et des dossiers judiciaires de la Cour supérieure du district de Rimouski, ainsi que les documents de la famille Couillard, comprenant de la correspondance, des notes et des dossiers relatifs à la médecine, rassemblés par Charles-Gaspard Couillard. Les plans de ce fonds portent sur la seigneurie Rigaud de Vaudreuil et la paroisse Saint-François-de-Beauce qui y a été érigée, et sur d'autres lieux situés en Beauce comme le lac Fortin et la seigneurie Sainte-Barbe-de-la-Famine, et ailleurs dans les cantons Upton et Cranbourne. Signalons aussi deux cartes régionales de la province de Québec de 1880 et 1882 et les plans des propriétés de la famille Chaussegros de Léry tels le plan de la maison de la Compagnie de Léry en Beauce, en 1868, et le plan de l'élévation de la maison de Gaspard Chaussegros de Léry située sur la rue Sainte-Famille à Québec en 1775. Par contre, le fonds ne contient aucun plan réalisé par Gaspard Chaussegros de Léry, ingénieur du roi

Ce fonds permet de retracer une partie de l'histoire de la Côte-Nord, en particulier les missions du père Louis Babel; des notes historiques concernant les Escoumins, Schefferville et Pointe-des Monts; l'origine de la dîme ecclésiastique; des écrits du poète Roland Jomphe où il raconte ses souvenirs. Les photographies nous montrent plusieurs endroits de la Côte-Nord tels :le phare de l'île-aux-Perroquets, l'église des Escoumins, le village de Betsiamites, Papinachois et le quai de Sept-Îles. Nous retrouvons également un croquis du poste de pêche de Nétagamiou; une copie de la carte tracée par le père Louis Babel lors de ses expéditions le long des rivières Moisie et Romaine de 1866 à 1870, de même qu'une carte des seigneuries de Québec

Les concessions de seigneuries, fiefs et arrières-fiefs étaient faites conjointement par le gouverneur et l'intendant et formellement inscrites dans des registres, lesquels ont été partiellement conservés. C'est de là qu'originent les deux appellations «Registres d'intendance» et «Cahiers d'intendance». Quant à eux, les registres contiennent les inscriptions des concessions à mesure qu'elles sont faites. Elles énoncent les droits et devoirs des seigneurs de même que les dimensions et limites des seigneuries. Ils sont authentifiés par les signatures du gouverneur et de l'intendant ou de leurs secrétaires jusqu'en 1713 et, après cette date, par celle de l'intendant seulement. Le premier registre contient les concessions faites par Jean Talon, le 3e celles des sieurs Denonville et Champigny, le 4e celles des sieurs Frontenac et Champigny, le 5e celles des De Callière et De Beauharnois, le 6e celles de Vaudreuil et de Bégon, les 7e et 8e celles des sieurs De Beauharnois et de Hocquart, le 9e celles de La Galissonnière, La Jonquière et Bigot, et enfin le 10e celles des précédents de même que celles des sieurs Duquesne et Vaudreuil. Volumes 1 à 4, 1705 à 1710 (#23), Volumes 5 à 7, 1711 à 1720 (#24), Volumes 7 à 10, 1720 à 1724 (#25), Volumes 11 à 17, 1725 à 1730 (#26), Volumes 18 à 21, 1730 à 1733 (#27), Volumes 22 à 26, 1734 à 1738 (#28), Volumes 27 à 31, 1739 à 1743 (#29), Volumes 32 à 36, 1744 à 1749 (#30), Volumes 37 à 42, 1749 à 1760 (#31). Volumes 1 à 10, 1672 à 1759 (#34), Cahiers de remplacement (#35), Concessions en fiefs (#36). Requêtes aux Gouverneurs et Intendants, registres et inventaires de l'Amirauté, 1626 à 1759 (#328). État des registres du siège de l'amirauté de Québec par Louis-Guillaume Verrier, 1737. (#1729)

La série Papier terrier du Domaine nous permet de retracer de l'information sur des concessions de seigneuries (droits et devoirs des seigneurs, les dimensions et limites des seigneuries), des fiefs et des titres de propriétés, des seigneuries (étendue de la terre, bâtiments sur le domaine, terres cultivables, etc.), des déclarations de censitaires ainsi que des index de concessions, de ratifications, de noms des propriétaires et des seigneuries. Cette série comprend les cinq sous-séries suivantes : Cahiers d'intendance, Fois et hommage, Aveux et dénombrements, Déclarations des censitaires du roi, Index généraux pour les terres