- CA QUEBEC P745-P63
- Pièce
- 1709-1709
Fait partie de Collection Pierre-Paul Côté
Sans titre
39 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Collection Pierre-Paul Côté
Sans titre
Arpentage: chemise seigneuries
Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts
Fait partie de Collection Pierre-Paul Côté
Sans titre
Fait partie de Collection Pierre-Paul Côté
Sans titre
Fait partie de Collection Pierre-Paul Côté
Sans titre
Aveux et dénombrements et déclarations des censitaires du roi
Fait partie de Fonds Intendants
L'information que doivent contenir les aveux est très précise: "bornes de chaque seigneurie, leur front, leur profondeur et leur situation au Nord et au Sud du fleuve St Laurent ou des Rivieres qui s'y dechargent L'etendue du Domaine des proprietaires des seigneuries Le nombre et la qualité de leurs batiments et moulins, et le nombre d'arpens (en) terres labourables et de prairies qui sont sur led. domaine Les tenants et aboutissantts des habitations de leurs tenanciers Le nombre d'arpens de front et de profondeur qu'elles contiennent Les cens et rentes que chaque habitant paye par an pour chaque arpent de front, ou autres droits auxquels ils sont sujets Le nombre d'arpens de terre labourable et de prairies, et le nombre et qualité des bâtiments qui sont sur chaque habitation" (28)
Sans titre
Fait partie de Fonds Intendants
Les concessions de seigneuries, fiefs et arrières-fiefs étaient faites conjointement par le gouverneur et l'intendant et elles étaient formellement inscrites dans des registres qui ne nous sont pas tous parvenus. C'est ainsi que la perte de plusieurs titres de concessions a amené l'intendant Michel Bégon à ordonner l'enregistrement de ces derniers à partir des documents détenus par les seigneurs eux-mêmes. Cette collection, compilée entre 1722 et 1725, s'appellera «Cahiers d'intendance». On y trouve les concessions successives des seigneuries, comprenant les droits et devoirs des seigneurs de même que les dimensions et limites des seigneuries
Bégon, Michel de la Picardière, 1667-1747
Fait partie de Collection Pierre-Paul Côté
Sans titre
Fait partie de Collection Pierre-Paul Côté
Sans titre
Fait partie de Collection Pierre-Paul Côté
Sans titre