Seigneurs

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Actes notariés

Cette série est constituée de différents actes notariés concernant les terres et les biens de la seigneurie de Tilly et envoyés au seigneur par les notaires devant lesquels ils ont été passés : baux et loyers, cessions de droits, concessions, déguerpissements, donations, échanges, reçus et enregistrements d'hypothèque, inventaire après décès des biens de Jean-Baptiste Noël de Tilly (1823) et inventaire des biens de Rosalie Boucher (1885-1886), contrat de mariage entre Jean-Baptiste Noël et de Marie-Geneviève Dussau (1756) et entre Joseph Cahier et Monique Fecteau (1809), obligations, protêts et sommations, quittances, retraits censuels, significations de transport, testaments de Charlotte Bergeron (1820), de Joseph Cote (1823) et de Charles François Dionne (1868), vente

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Fonds Côme-Séraphin Cherrier

  • CA QUEBEC P43
  • Fonds
  • 1811-1882

Le fonds d'archives se compose surtout des archives ayant servi au plaidoyer de Côme-Séraphin Cherrier en 1854-1855 devant la Commission seigneuriale pour défendre les réclamations des seigneurs lors de l'abolition du régime seigneurial. On retrouve des comptes rendus de séances, des remarques et des observations sur les droits des seigneurs, sur les cours d'eau non navigables, sur la banalité, sur les concessions à un prix réglé ainsi que des extraits de discours, de textes et de notes. Toujours concernant la tenure seigneuriale, le fonds contient des arrêts et des règlements de fabrique, des observations concernant les relations de l'Église et de l'État, un mémoire contenant un résumé du plaidoyer de Cherrier sur les questions soulevées par l'acte seigneurial de 1854. Le fonds comporte également de la correspondance couvrant les années 1850 à 1882, des poèmes, des manuscrits, des esquisses biographiques de Mme C.-S. Cherrier ainsi que des discours de Pierre-Joseph-Olivier Chauveau de 1875. On y retrouve finalement un diplôme de grand format en latin. Il s'agit du doctorat en droit de Côme-Séraphin Cherrier émis par l'Université Laval, le 3 mai 1878, avec le sceau de l'université

Chauveau, P.-J.-O. (Pierre-Joseph-Olivier), 1820-1890

Fonds Intendants

  • CA QUEBEC ZA5
  • Fonds
  • 1626-1760

Les concessions de seigneuries, fiefs et arrières-fiefs étaient faites conjointement par le gouverneur et l'intendant et formellement inscrites dans des registres, lesquels ont été partiellement conservés. C'est de là qu'originent les deux appellations «Registres d'intendance» et «Cahiers d'intendance». Quant à eux, les registres contiennent les inscriptions des concessions à mesure qu'elles sont faites. Elles énoncent les droits et devoirs des seigneurs de même que les dimensions et limites des seigneuries. Ils sont authentifiés par les signatures du gouverneur et de l'intendant ou de leurs secrétaires jusqu'en 1713 et, après cette date, par celle de l'intendant seulement. Le premier registre contient les concessions faites par Jean Talon, le 3e celles des sieurs Denonville et Champigny, le 4e celles des sieurs Frontenac et Champigny, le 5e celles des De Callière et De Beauharnois, le 6e celles de Vaudreuil et de Bégon, les 7e et 8e celles des sieurs De Beauharnois et de Hocquart, le 9e celles de La Galissonnière, La Jonquière et Bigot, et enfin le 10e celles des précédents de même que celles des sieurs Duquesne et Vaudreuil. Volumes 1 à 4, 1705 à 1710 (#23), Volumes 5 à 7, 1711 à 1720 (#24), Volumes 7 à 10, 1720 à 1724 (#25), Volumes 11 à 17, 1725 à 1730 (#26), Volumes 18 à 21, 1730 à 1733 (#27), Volumes 22 à 26, 1734 à 1738 (#28), Volumes 27 à 31, 1739 à 1743 (#29), Volumes 32 à 36, 1744 à 1749 (#30), Volumes 37 à 42, 1749 à 1760 (#31). Volumes 1 à 10, 1672 à 1759 (#34), Cahiers de remplacement (#35), Concessions en fiefs (#36). Requêtes aux Gouverneurs et Intendants, registres et inventaires de l'Amirauté, 1626 à 1759 (#328). État des registres du siège de l'amirauté de Québec par Louis-Guillaume Verrier, 1737. (#1729)

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Familles Baby et Selby

Ce dossier comprend des notes généalogiques relatives aux familles Baby et Selby. Nous y retrouvons également deux articles portant sur des membres de la famille et une déclaration et reconnaissance de François Baby, écuyer, au profit de George Selby, écuyer, et de dame Marguerite Selby, Seigneurs de La Salle

Registres d'intendance

Les concessions de seigneuries, fiefs et arrières-fiefs étaient faites conjointement par le gouverneur et l'intendant et formellement inscrites dans des registres, lesquels ont été partiellement conservés. C'est de là qu'originent les deux appellations «Registres d'intendance» et «Cahiers d'intendance». Quant à eux, les registres contiennent les inscriptions des concessions à mesure qu'elles sont faites. Elles énoncent les droits et devoirs des seigneurs de même que les dimensions et limites des seigneuries. Ils sont authentifiés par les signatures du gouverneur et de l'intendant ou de leurs secrétaires jusqu'en 1713 et, après cette date, par celle de l'intendant seulement. Le premier registre contient les concessions faites par Jean Talon, le 3e celles des sieurs Denonville et Champigny, le 4e celles des sieurs Frontenac et Champigny, le 5e celles des De Callière et De Beauharnois, le 6e celles de Vaudreuil et de Bégon, les 7e et 8e celles des sieurs De Beauharnois et de Hocquart, le 9e celles de La Galissonnière, La Jonquière et Bigot, et enfin le 10e celles des précédents de même que celles des sieurs Duquesne et Vaudreuil

Bigot, François, 1703-1778

Papiers terriers de la Compagnie des Indes occidentales et du Domaine du roi

La série Papier terrier du Domaine nous permet de retracer de l'information sur des concessions de seigneuries (droits et devoirs des seigneurs, les dimensions et limites des seigneuries), des fiefs et des titres de propriétés, des seigneuries (étendue de la terre, bâtiments sur le domaine, terres cultivables, etc.), des déclarations de censitaires ainsi que des index de concessions, de ratifications, de noms des propriétaires et des seigneuries. Cette série comprend les cinq sous-séries suivantes : Cahiers d'intendance, Fois et hommage, Aveux et dénombrements, Déclarations des censitaires du roi, Index généraux pour les terres

Bégon, Michel de la Picardière, 1667-1747

Fonds Famille Aubert de Gaspé

  • CA QUEBEC P277
  • Fonds
  • 1786-1881

Le fonds d'archives de la Famille Aubert de Gaspé témoigne du déclin de cette importante famille de seigneurs et de notables de la région de Saint-Jean-Port-Joli sur une période de près d'un siècle. En effet, les différents documents notariés permettent aux chercheurs de comprendre les problèmes financiers de la famille. Les documents risquent également d'intéresser les généalogistes de même que les historiens travaillant sur cette famille, sur la région de Saint-Jean-Port-Joli ou encore sur les grandes familles de notables du Québec. Il se compose de correspondance (6 lettres) signée, entre autres, par Moïse Leclerc, E.-G. Mérédith et George-Raoul DeBeaujeu. On retrouve également les onze documents notariés suivants : le contrat de mariage entre Philippe Ignace Aubert de Gaspé et Catherine Tarieu De Lanaudière, le contrat de mariage entre Philippe Aubert de Gaspé et Suzanne Allison, le testament de Ignace Aubert de Gaspé, le compromis entre Catherine Tarieu De Lanaudière et Louis-Marie Gagnon, le testament de Marie-Louise Tarieu De Lanaudière, la procuration par Philomène Clémentine Aubert de Gaspé à Adélaïde Catherine Aubert de Gaspé, le dépôt par Philomène C. Aubert de Gaspé d'une donation à Adélaïde C. Aubert de Gaspé, la vente par Thomas-Jean-Jacques Lorenger à Moïse Leclerc, la vente par Adélaïde Caron et autres à Thomas-J.-J. Lorenger, le transport par Adélaïde C. Aubert de Gaspé à Adélaïde Aubert de Gaspé et la signification à Moïse Leclerc, d'un transport consenti par George-Raoul DeBeaujeu à Adélaïde Aubert de Gaspé. Enfin, le fonds comprend un carnet de comptes de Philomène Aubert de Gaspé concernant la succession De Gaspé, des comptes et des reçus, une liste des effets mobiliers et animaux au Manoir de Saint-Jean-Port-Joli appartenant aux héritiers du sieur De Gaspé, un état des arrérages des cens et des rentes pour la seigneurie Saint-Pierre-les-Becquets, une reddition de compte de Félix Bédard aux héritiers De Gaspé et enfin, un document faisant état de la seigneurie Saint-Pierre-les-Becquets

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