Contient diverses photographies de M. Rémy Trudel et de ses activités politiques

Contient diverses photographies de M. Rémy Trudel et de ses activités politiques

Contient diverses photographies de M. Rémy Trudel et de ses activités politiques

Cette sous-série offre des renseignements utiles pour l'étude de l'administration de la justice. Les documents administratifs ne sont pas des documents judiciaires produits pour la Cour. Il s'agit principalement de documents faits par et pour les officiers de justice (greffier, shérif, protonotaire, commissaires, etc.) dans le cadre de leurs activités journalières pour le bon fonctionnement de l'appareil administratif de la justice. Cette sous-série comprend, entre autres, une liste des dépôts déposés à la Banque Jacques-Cartier par le greffier, une liste des jurés, un serment d'allégeance ainsi que les élections de domicile des huissiers et des avocats

Cette sous-sous-série comprend deux types de documents : des listes de jurés et les procédés judiciaires. Les listes des grands et des petits jurés donnent les noms des hommes aptes a être jurés, leur lieu de résidence ainsi que leur occupation. On y trouve parfois des informations supplémentaires quant au décès ou au déménagement du juré. On retrouve un registre des grands jurés pour 1860 et les listes des petits jurés pour les années 1860 et 1864 à 1869. Il y a aussi un registre du 31 juillet 1910 au 20 février 1917 et des serments d'allégeance de 1862 à 1917. Les procédés de la cour s'apparentent aux registres des audiences et sont similaires mais ne donnent que de minimes informations sur les causes. Ce registre couvre la période 1954-1959

Contient des images de l'assermentation du député de la circonscription de Rouyn-Noranda / Témiscamingue, M. Rémy Trudel, à l'Assemblée nationale du Québec

Contient des images de l'assermentation du nouveau député de la circonscription de Rouyn-Noranda / Témiscamingue, M. Rémy Trudel, à l'Assemblée nationale du Québec. On peut y apercevoir, notamment, M. Jacques Parizeau, chef du Parti Québécois

Contient des images de l'assermentation du député de la circonscription de Rouyn-Noranda / Témiscamingue, M. Rémy Trudel, à l'Assemblée nationale du Québec