Liasse de documents comprenant des listes, des brouillons et des chaînes de titres concernant des propriétés à l'anse au Foulon, l'anse de Sillery, Saint-Roch-Nord, le domaine de Sillery

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D535
• File
• 1889-1889

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Cahier de perception des redevances (censier) de la seigneurie de Sillery pour la période 1826 - 1877, comprenant un index détaché et d'autres pièces reliées

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D549
• File
• 1826-1877

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Registre censier avec index des terres de la seigneurie de Sillery, comprenant pour chacune des pages le nom du propriétaire, une description et parfois un historique des terres possédées, leur superficie et les redevances rattachées

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D552
• File
• 1626-1882

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Lettre de George Pyke à Lewis Foy et brouillon du rapport des commissaires à Son Excellence le gouverneur général au sujet de la location de la grève (lot de grève) de Sillery à William Hullet (Hullett)

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D57
• File
• 1810-1810

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Lettre de Lewis Foy, inspecteur visiteur, à l'administrateur du gouvernement, concernant la propriété de lots de grève de la ferme de Sillery, louée à Hullett et d'autres marchands

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D62
• File
• 1819-1819

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Opinion juridique de G. Vanfelson, avocat général, à Lewis Foy, concernant des bâtiments de la ferme de Sillery autrefois louée à Hullet (Hullett)

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D63
• File
• 1820-1820

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Copie de la ratification (confirmation) par les directeurs de la Compagnie de la Nouvelle-France de l'acte de concession par le gouverneur Montmagny d'une terre située dans la banlieue de Québec près de Sillery aux Hospitalières de Québec, signé Lamy

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D8
• File
• 1649-1649

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession d'une terre donnant sur le fleuve Saint-Laurent jusqu'à la Grande Allée, située dans la seigneurie de Sillery, par les Révérends Pères Jésuites à François Clesse demeurant à Québec, par-devant Pinguet, notaire royal

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D233
• File
• 1744-1744

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession d'une terre à la route Saint-Xavier dans la seigneurie de Sillery, située dans la seigneurie de Sillery, par les Révérends Pères Jésuites à Pierre Fournier, par-devant Pinguet, notaire royal

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D234
• File
• 1744-1744

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de vente d'une terre située à la côte Saint-Pierre dans le fief de Sillery, par Etienne Gagné, habitant de la paroisse de l'Ancienne-Lorette, et son épouse Marie-Anne Drolet (Drolette), à Gabriel Belo (Belleau) et son épouse Évangélique Drollet (Drolet, Drolette), par-devant André Genest, notaire royal

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D245
• File
• 1769-1769

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts