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Fonds Société du feu de Québec

  • CA QUEBEC P317
  • Fonds
  • 1793-1819

Ce fonds comprend les registres des affaires de la Société, tels que des comptes rendus de réunions, des correspondances et des documents relatifs à la comptabilité

Société du feu de Québec

Fonds Société du Moulin à Vent

  • CA QUEBEC P298
  • Fonds
  • 1938-1946

Le fonds témoigne des activités administrative et artistique de la Société du Moulin à Vent et de ses membres entre 1938 et 1946. Il renseigne sur ses fonctions, son mandat, mais principalement sur diverses conférences données lors des dîner-causeries bimensuel rendant hommage à des artistes connus tels que Ludwig Van Beethoven, Arthur Rimbaud, Jean Racine et autres. Des conférenciers de renom tels que Maurice Hébert, Paul Rainville et Phillippe Panneton connu sous le nom de Ringuet, apportent à chacun de ces soupers toute la saveur de leur culture et de leur humour. Le fonds témoigne également des galas et des concours littéraires, musicaux et poétiques organisés par les membres de la société. Les chercheurs intéressés par la littérature, la musique et les arts (chanson française, partition musicale, poésie) trouverons des documents illustrant ces principaux sujets. Le fonds est constitué de documents textuels se rapportant à la Société du Moulin à Vent. Signalons, par exemple, des cartes d'invitation et des coupures de presse illustrant les inaugurations, les conférences, les galas et les concours organisés par la Société. On retrouve aussi trois dossiers contenant des règlements, de la correspondance et des oeuvres (poèmes et chansons) réalisées lors de leurs réunions. Enfin, nous retrouvons sous forme de partition musicale la chanson du Moulin à Vent composée par Maurice Montgrain

Société du Moulin à vent

Index

Cette sous-sous-série réunit les index des raisons sociales. Ces derniers s'avèrent des outils de recherche essentiels dans les cas où le chercheur ignore le numéro exact de la déclaration de raison sociale. Les index sont manquants du 28 avril 1895 jusqu'en 1948. Les index des raisons sociales et des propriétaires s'échelonnent du 11 avril 1885 au 28 avril 1895. Les index de 1948 à 1988 réfèrent au nom des compagnies et des compagnies à numéros. Enfin, les index des propriétaires sont disponibles pour cette même période. L'index couvrant la période 1988-1993 se présente sous forme de rapport informatique imprimé. Cet index est organisé en ordre alphabétique au nom de l'entreprise. Quant aux compagnies à numéros, elles se retrouvent à la fin de l'index après la lettre Z. Chacune des raisons sociales est suivie du nom et du prénom du demandeur, de la nature de la demande (code 73: formation; code 74: amendement; code 75: dissolution) ainsi que du numéro de dossier correspondant

Québec (Province). Cour supérieure (Saint-Jean)

Fonds La Société d'entraide économique Dorchester

  • CA QUEBEC P780
  • Fonds
  • 1970-1987

Ce fonds témoigne des activités de la Société d'entraide économique de Dorchester. Le composent, principalement, des documents administratifs de cette association, des procès-verbaux du Conseil d'administration et de la Commission des crédits, de même que des documents administratifs de Price Waterhouse (connu maintenant sous l'appellation PricewaterhouseCoopers) et de la correspondance générale

Société d'entraide économique de Dorchester

Société d'Exploitation Sylvicole

Cette sous-sous série ne contient qu'un seul dossier comprenant des ordres du jours, correspondances, bulletins mensuels, dépliants, rapports d'activités, convocations, procès-verbaux, états financiers et le contrat avec Madame Beaudoin

Beaudoin, Marie-Rose, 1904-1997

Index

Cette sous-sous série comprend les index des raisons sociales du district judiciaire de Québec pour les années 1931 à 1993. Ils servent à repérer une raison sociale dont on ne connaît pas le numéro. Les index des années 1931 à 1961 intitulés "Index des des sociétés" réfèrent aux volumes 22 à 44 du "Livre des sociétés". Les index des années 1962 à 1987 comprennent deux séries d'index. La première est classée selon l’ordre alphabétique du dernier mot de la raison sociale. Par exemple, la raison sociale intitulée « Café Amaretto » est classée à la lettre « A » et précède la raison sociale intitulée « Les Productions Amaryllis ». De même, la société portant le nom « Galerie D’Ambourges enr. » est classée à la lettre « A ». Elle est précédée par celle intitulée « Les Créations Ambition enr. » et est suivie par celle intitulée « Epicerie fine l’Ambroise ». Parfois, c’est le mot clé qui détermine le classement. Ainsi la raison sociale « Lave auto Continental enr. » est classée au mot « Lave ». Il arrive également que des raisons sociales dont le nom contient le mot « centre » sont classées à la lettre « C » et non au dernier mot du nom officiel. Ainsi la société « Au Centre de l’écusson enr. » est classée au mot « Centre » et non à « Ecusson ». L'autre série d'index pour les années 1962 à 1987 est classée au nom du demandeur. Ces fiches se retrouve dans un instrument de recherche sur microfiche portant le numéro 303057 et intitulé « Index (noms de personnes) des raisons sociales du district judiciaire de Québec, 1962-1987 », ce dernier suivant l’ordre alphabétique des noms des personnes qui ont procédé à l’enregistrement des déclarations et des dissolutions de société. Pour la période 1988-1993, l'index se présente sous la forme d'un rapport informatique imprimé

Québec (Province). Cour supérieure (Québec)

Déclarations

Cette sous-sous-série renferme les déclarations de constitution, modification et dissolution de raisons sociales provenant de sociétés, clubs et entreprises opérant dans le district judiciaire de Saint-François. Les déclarations de sociétés, devant obligatoirement être remises au protonotaire de la Cour supérieure en vertu du Code civil, couvre une multitude de types d'entreprises : association d'entretien de chemins d'hiver, association de constructeurs, commerce de vente au détail, entreprise de fabrication, entreprise de service, hôtel, restaurant, association de taxis, boulangerie, laiterie, buanderie, compagnie de téléphone, imprimerie, établissement d'enseignement professionnel, bibliothèque publique, cinéma, association sportive, association d'employés, club de raquetteurs, orchestre, etc. À ce titre, elles constituent une source riche d'informations pour l'histoire économique, sociale et culturelle. Les déclarations touchant des corporations doivent être faites et signées par le président, lorsque leur principal bureau ou sa place d'affaires est dans la province, ou par le gérant principal ou agent en chef dans la province, si elles n'y ont que des succursales ou des agences. Chaque déclaration mentionne aussi le nom de la compagnie, le lieu, la date et la manière de son incorporation, puis enfin le lieu de sa principale place d'affaires dans la province. Les déclarations touchant des sociétés doivent être signées par tous les membres de la société ou bien les membres présents doivent signer en leur propre nom ainsi qu'au nom des coassociés absents, en vertu d'une autorisation spéciale à cet effet. La déclaration de société contient « le nom, prénom, qualité et résidence de chaque associé et le nom, titre ou raison sous lequel ils conduisent ou entendent conduire les affaires ». Elle doit indiquer depuis combien de temps la société existe et la liste des membres doit être exhaustive. Une nouvelle déclaration doit être faite chaque fois qu'un des membres ou le nom de la société change. Dans le cas des sociétés en commandite, les membres doivent fournir un certificat de formation de société en commandite en vertu de l'article 1875 du Code civil du Bas-Canada. Ce certificat est signé devant notaire et indique les noms et domiciles des associés en nom collectif et des associés en commandite. La contribution financière de chacun des associés en commandite au fonds social de la société doit également être spécifiée. Ce certificat est déposé et enregistré au greffe de la Cour supérieure de la même manière que les déclarations de raisons sociales ordinaires. Un individu faisant affaires seul, qui se sert d'un nom autre que son propre nom, doit également faire une déclaration de raison sociale, indiquant « ses nom, prénom, qualité et résidence et la raison sociale sous laquelle il fait... des affaires ». Encore une fois, tout changement dans la raison sociale ou la cessation des activités de façon définitive doit donner lieu à une nouvelle déclaration. De même, la femme mariée sous le régime de la séparation de biens et faisant commerce doit remettre au protonotaire « une déclaration par écrit énonçant son intention et contenant ses nom, prénom et ceux de son mari et la raison sous laquelle elle veut ainsi faire commerce ». Cette stipulation de la législation offre une piste intéressante pour les recherches sur les activités commerciales des femmes mariées, pour la période antérieure à la modification du droit familial quant à leur incapacité juridique. De plus, « toute personne mariée faisant affaires comme commerçant, seule ou en société avec d'autres personnes, doit... faire enregistrer au bureau du protonotaire de la Cour supérieure du district dans lequel ce commerce est fait, une déclaration par écrit constatant si elle est commune en biens ou séparée de biens, au cas de communauté de biens, si c'est par contrat de mariage, et au cas de séparation de biens, si c'est par contrat de mariage ou par jugement; au cas de contrat de mariage, cette déclaration devra en mentionner la date, le nom du notaire qui l'aura reçu et le domicile de ce dernier, lors de la passation de ce contrat; et, si c'est par jugement, cette déclaration devra mentionner le numéro de la cause, la date du jugement et le nom du district où tel jugement aura été rendu ». Jusqu'en 1961, le protonotaire de la Cour supérieure enregistre les déclarations de sociétés qui lui sont remises par transcription dans un registre. À compter de cette date, l'enregistrement se fait par dépôt uniquement dans une série spécifique des archives de la Cour supérieure du district

Québec (Province). Cour supérieure (Sherbrooke)

Expo. comté de Pontiac et photos touristiques

Nous retrouvons des clichés montrant différents sites de la rivière Ottawa, le village de Bryson (E6,S7,SS1,P621489); le monument érigé en l'honneur de William King (E6,S7,SS1,P621471) qu'on retrouve dans le Norway Bay Cemetery; le Bristol War Memorial Park (E6,S7,SS1,P621475), le Veterans Memorial Park; la compagnie New Calumet Mines Limited (E6,S7,SS1,P621477), la Chenaux Power Plant (E6,S7,SS1,P621483); la Fort Anglican Church (E6,S7,SS1,P621480), la Shawville Anglican Church (E6,S7,SS1,P621494), la Shawville United Church (E6,S7,SS1,P621495). Scènes photographiées pour A. Drummond, agronome du ministère de l'Agriculture

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