Subventions à l'emploi

Taxonomy

Code

Scope note(s)

Source note(s)

Display note(s)

Hierarchical terms

Subventions à l'emploi

Equivalent terms

Subventions à l'emploi

Associated terms

Subventions à l'emploi

10 Archival description results for Subventions à l'emploi

10 results directly related Exclude narrower terms

Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

  • CA QUEBEC E219
  • Fonds
  • 1990-1998

Le fonds se compose de documents produits par le Ministère ainsi que par les ministères et organismes qui l'ont précédé, dans les mandats reliés à la main-d'oeuvre et à l'emploi. On y trouve les dossiers de la Société québécoise de développement de la main-d'oeuvre (SQDM), abolie en 1998, ainsi que les dossiers provenant des Commissions de la formation professionnelle (CFP)

Untitled

Fonds Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

  • CA QUEBEC E83
  • Fonds
  • 1951-2005

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités du ministère de la Main-d'oeuvre, de la Sécurité du revenu et de la Formation professionnelle depuis sa fondation. Le Ministère produit principalement des documents en lien avec le secteur du travail. Les chercheurs intéressés par les conditions salariales des travailleurs et des travailleuses, le marché du travail, la formation professionnelle ainsi que par la sécurité du revenu y trouveront des informations pertinentes. Ce fonds rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons les documents du cabinet du ministre et du bureau des sous-ministres tels les plans annuels, les rapports, les bilans d'activités, les rapports d'enquêtes, les politiques, les budgets, les mémoires, les études de crédits, les revues de programmes, les statistiques, la correspondance ainsi que les dossiers de la ministre Pauline Marois et du sous-ministre Jean Pronovost. Une série regroupe les documents concernant l'organisation et la gestion. On y trouve des documents concernant les réunions administratives de la direction du ministère tels les procès-verbaux des comités, les organigrammes, de même que les documents du Ministère traitant de l'évaluation des programmes (transition au travail et initiation aux métiers non traditionnels, formation et développement de l'employabilité, services aux Autochtones, retour aux études pour les chefs de famille monoparentale, aide à l'emploi). Une autre série concerne la législation et les affaires juridiques et contient le projet de loi sur la sécurité dans les bâtiments et les lieux publics, la loi sur le supplément au revenu de travail, la loi sur les normes du travail et le règlement sur l'aide sociale. De son côté, la série sur les ressources humaines comprend des documents concernant l'aménagement du temps de travail, le travail à temps partiel, le plan d'effectifs, l'évaluation des emplois, l'égalité en emploi, le placement des occasionnels, l'évolution des effectifs et le comité ministériel de relations professionnelles. La série traitant des ressources financières comprend, entre autres, des rapports budgétaires et des rapports de vérification. Une série porte aussi sur les ressources informationnelles et comprend des documents se rapportant au système d'information et à la sécurité informatique. La série sur les communications et relations publiques comporte des plans de communication de même que des documents concernant les relations externes (relations fédérales-provinciales et interprovinciales, relations internationales, relations intergouvernementales). On y retrouve également des documents se rapportant aux missions, rencontres, conférences, discours et ententes du Ministère. Les principaux sujets traités dans ces documents sont les suivants: l'intégration des personnes handicapées, la sécurité sociale, le développement des ressources humaines, la condition féminine, la sécurité du revenu, la création d'emplois chez les jeunes, les services pour les personnes défavorisées, la formation professionnelle, l'échange de renseignements nominatifs, l'assurance-chômage, la promotion des petites et moyennes entreprises, l'âge d'admission à l'emploi, les travailleurs ruraux et migrants, le milieu du travail, l'égalité de traitement, le développement socio-culturel de la population autochtone, la coopération internationale. Signalons également des rapports de l'Organisation internationale du travail (OIT) et du Bureau international du travail (BIT) concernant l'industrie minière (amiante, aluminium, verre). Parmi les documents en lien avec la mission du Ministère, le fonds comporte une série sur la gestion des programmes de sécurité du revenu, plus spécialement sur le programme de sécurité du revenu des chasseurs et piégeurs cris. Il y a aussi des dossiers sur des sujets reliés à l'emploi et aux conditions sociales et salariales dont, entre autres: le programme de subvention, le marché du travail, le programme d'allocation maternité, le portrait socio-économique de Schefferville, l'emploi chez les jeunes, la condition féminine, l'enquête sur le travail à domicile, les statistiques sur le revenu, l'assurance-chômage, la politique de réintégration des bénéficiaires de l'aide sociale, le programme de formation professionnelle à l'école secondaire et chez les adultes, les mesures de relance, le barème d'allocations familiales, la réparation des lésions professionnelles. On retrouve également des documents du Service aux Autochtones du Ministère tels les rapports, les études, les dossiers sur la situation de la main-d'oeuvre au Nouveau-Québec. Enfin, le fonds comprend des rapports, des mémoires, des études et des procès-verbaux du Comité d'étude et de révision de la Loi sur les relations du travail dans l'industrie de la construction (C.E.R.L.I.C.). Quelques dossiers portent également sur le domaine de la construction et l'établissement de Centres de formation professionnelle (CFP) et du Centre d'apprentissage des métiers de la construction. Les photographies de ce fonds sont en majorité des portraits d'employés du ministère classés alphabétiquement. À ce lot, s'ajoutent aussi quelques photographies prises lors de réunions, de congrès et de conférences

Untitled

Ministere de l'Emploi et de la Solidarité sociale

  • CA QUEBEC E219
  • Fonds
  • 1947-1998

Le fonds se compose de documents administratifs produits par le Ministère pour la région du Saguenay-Lac-Saint-Jean ainsi que par les ministères et organismes qui l'ont précédé, dans les mandats reliés à la main-d'oeuvre et à l'emploi. On y trouve les dossiers de la Société québécoise de développement de la main-d'oeuvre (SQDM), abolie en 1998, ainsi que les dossiers provenant des Commissions de la formation professionnelle (CFP) et du programme par approche recherche-intervention (PARI). Les types de documents conservés sont entres autres des procès-verbaux, des assemblées générale du conseil d'administration, des documents comptables (grands livres, journaux des achats, journaux de paie). Par ailleurs, le fonds regroupent des dosssiers d'entreprises de la région du Saguenay-Lac-Saint-Jean

Untitled

Fonds Ministère de l'emploi et de la solidarité sociale

  • CA QUEBEC E219
  • Fonds
  • 1984-1993

Ce fonds témoigne de l'intervention de l'État dans la création de l'emploi et de la formation dans le Bas-Saint-Laurent par les différentes instances du Ministère, dont notamment la Commission de la formation professionnelle

Untitled

Conception du programme de Lucien Bouchard

Ce dossier énumère les engagements suivants de Lucien Bouchard : le défi technologique; le développement industriel; le secteur récréo-touristique; le transport; la création d'emploi; la culture; la moralité publique; la santé; les loisirs et sports; les programmes d'emploi; l'agriculture; l'économie; l'environnement; l'industrie forestière

Fonds Office de planification et de développement du Québec

  • CA QUEBEC E32
  • Fonds
  • 1967-2000

Ce fonds contient les dossiers élaborés par l'OPDQ relativement au développement socio-économique de la Mauricie-Bois-Francs et à l'aménagement du territoire. Il contient aussi les dossiers administratifs des CAR (Conférences administratives régionales), du FDR (Fonds de développement régional) et du CAP (Comité d'approbation des projets) ainsi que les rapports annuels. (VERSEMENT 1992-10-001) Fonds de développement régional (FDR) / R35 Mauricie - Bois-Francs.- 1975-1988.- 0,66 ml de documents textuels.- 42 photographies. Ce versement regroupe surtout des dossiers relatifs à des projets d'aménagement (parcs, centres de plein air, station de ski), de construction, de rénovation, de restauration et de sauvegarde (logements populaires, centres éducatifs et d'exposition, bâtiments d'intérêt historique ou touristique utilisés à des fins d'hébergement, de restauration et d'éducation). On y retrouve également des dossiers portant sur la revitalisation des centres-villes et sur l'achat du matériel et des équipements nécessaires au démarrage d'entreprises, voire de terrains pour la mise en valeur de biens patrimoniaux tel le parc des forges du Saint-Maurice. S'ajoutent enfin quelques études de faisabilité sur des projets de nature commerciale ou industrielle, et les comptes rendus des réunions de la Conférence administrative régionale (CAR). (VERSEMENT 1993-06-001) Office de planification et de développement du Québec/Direction régionale de la Mauricie - Bois-Francs et autres organismes de développement régional.- 1967-1989.- 1,32 ml de documents textuels. Ce versement regroupe les dossiers de gestion interne de la direction régionale tels des procès-verbaux et comptes rendus de réunions, des rapports d'activités et d'évaluation, des rapports annuels, des protocoles d'entente, des études et des schémas d'aménagement. On y retrouve également des dossiers générés par la Conférence administrative régionale (CAR) de la Mauricie - Bois-Francs, par le Conseil économique régional (CER) Bois-Francs/Drummond et celui de la Mauricie, par le Conseil régional de développement (CRD) de la Mauricie - Bois-Francs, par Hydro-Québec et par la MRC de Francheville. S'ajoutent enfin quelques dossiers relevant du fonds de développement régional et touchant des projets de nature touristique (Parc national de la Mauricie), commerciale et environnementale (réserve écologique de l'Île-aux-Sternes, réserve écologique du Lac-à-la-Tortue), et le développement du réseau routier (autoroute 55, voie d'accès à la réserve Manouane, route La Tuque-Parent). (VERSEMENT 1993-10-001) Office de développement et de planification du Québec/Direction régionale de la Mauricie - Bois-Francs et autres organismes de développement régional.- 1975-1986.- 0,22 ml de documents textuels. Ce versement regroupe des dossiers de gestion interne de la direction régionale (structure, rapports d'activités) et les dossiers d'intervention dans les secteurs socio-culturels et économiques produits par les différents comités et missions relevant de la Commission administrative régionale de la Mauricie - Bois-Francs. On y retrouve également les dossiers référant à la composition et les comptes rendus du comité d'approbation des projets émanant du programme expérimental de création d'emplois communautaires (PECEC, PRECEP). (VERSEMENT 1994-09-001) Fonds de développement régional (FDR) / R35 Mauricie - Bois-Francs.- 1985-1986.- 0,33 ml de documents textuels.- 7 photographies. Ce versement regroupe les dossiers de projets retenus au cours de cette période pour la Mauricie et le Centre-du-Québec dans le cadre de ce programme de subvention : aménagement d'une pisciculture, financement de campagne et de matériel de promotion, acquisition d'équipement informatique, entretien de routes, construction de bâtisses à des fins industrielles, et rénovation de centres communautaires et récréatifs dont l'Auberge des jeunes La Flotille. (VERSEMENT 1995-11-002) Fonds de développement régional (FDR) / R35 Mauricie - Bois-Francs.- 1986-1991.- 0,55 ml de documents textuels. Ce versement regroupe principalement les dossiers de projets retenus au cours de cette période pour la Mauricie et le Centre-du-Québec dans le cadre de ce programme de subvention : construction de desserte ferroviaire, acquisition de maison de jeunes, rénovation de bâtiments d'utilité culturelle et communautaire, études et recherches portant sur le libre-échange et sur la fermeture d'usines, aide au fonctionnement d'organismes de développement coopératif et communautaire, et à la mise en valeur de la région du Lac-Saint-Pierre. S'ajoutent des dossiers de gestion interne générés par la direction régionale de l'Office de développement et de planification du Québec (rapport annuel) et par la Conférence régionale de la Mauricie - Bois-Francs (comptes rendus de réunions)

Untitled