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Greffe de Berthier

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Berthier. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique du comté de Berthier incluant, notamment, Berthier (aujourd'hui Berthierville) et Saint-Gabriel. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la dominance de l'agriculture, surtout la culture du tabac et l'industrie laitière, et l'industrie forestière. Les documents de ce greffe reflètent les activités de la région, l'évolution du niveau de vie de la population, la nature et l'étendue des réseaux de crédit ainsi que l'endettement et les relations de voisinage dans une région essentiellement rurale. Le chercheur qui veut retracer les activités litigieuses des habitants du comté de Berthier doit cependant aussi vérifier les documents produits par la Cour de circuit siégeant au chef-lieu du district de Richelieu à Sorel, car elle peut entendre des causes provenant de tout le district, au moins jusqu'en 1898, lorsque le comté de Berthier est transféré du district judiciaire de Richelieu à celui de Joliette. Donc, à partir de cette date, il faut également vérifier dans les documents produits par la Cour de circuit siégeant à Joliette. Les documents versés du greffe de Berthier comprennent plusieurs types de documents qui ne couvrent que des fragments de la période de fonctionnement du tribunal. Le greffe de Berthier comprend les dossiers, des registres des jugements, un plumitif, un registre des exécutions, un registre des brefs d'assignation et un liste des témoins, tous dans la juridiction des matières civiles en général. Le dossier constitue la source la plus riche mais aussi la plus inégale parmi les types de documents judiciaires. Autant pour des recherches de nature spécifique que pour la recherche quantitative ou sérielle, les dossiers fournissent des détails souvent fort précieux qui ne sont pas présents dans les autres types de documents judiciaires. Les dossiers contiennent toutes les pièces déposées au greffe par les avocats des parties et des intervenants ainsi que les documents produits par les juges et les officiers de justice comme les huissiers, le greffier et le shérif. Un dossier peut se limiter à une seule pièce, généralement une procédure introductive d'instance (comme un fiat ou un bref d'assignation). Par contre, les dossiers contiennent parfois une grande variété de pièces de procédure ainsi que des pièces à conviction ou exhibits déposées par les parties. Si les pièces de procédure offrent des renseignements plutôt d'ordre technique, les pièces à conviction ainsi que les déclarations, les répliques ou d'autres plaidoyers éclairent non seulement les fondements du litige, mais aussi parfois les affaires familiales ou professionnelles des parties et leurs réseaux sociaux et économiques. Pour retrouver un dossier spécifique, le chercheur qui ne connaît pas son numéro doit consulter le registre des jugements, l'index des demandeurs ou l'index des jugements. Les dossiers étant classés par année d'ouverture et non pas par celle du jugement, il faut également consulter le plumitif (un livre d'entrée des procédures) pour retrouver l'année où débute le procès. La numérotation des dossiers n'est pas continue (recommence à 1 au début de chaque année) pour les causes du 21 mai 1853 (n° 208) jusqu'en 1884. Il manque beaucoup de dossiers pour chaque année. Les registres des jugements offrent la possibilité d'analyser la jurisprudence pour les périodes qui précèdent la publication régulière des recueils de jurisprudence. Ils permettent aussi la recherche quantitative sur des tendances jurisprudentielles. Ces registres offrent des détails précieux autant pour des recherches de nature spécifique que pour la recherche quantitative. Ils regroupent les originaux des jugements des causes civiles rendus devant le tribunal et permet ainsi de cerner l'ensemble des dossiers s'étant terminés par un jugement. Ces jugements résument l'essentiel des faits et des arguments des deux parties, les motivations des juges et leur décision finale. Les registres des jugements sont organisés en ordre chronologique par séance d'audition. Chaque registre comporte le nom du juge présidant les séances, la pagination, la date, le numéro de la cause, le nom des parties, leur adresse, leur occupation et le jugement. Couvrant la période s'échelonnant du 21 mai 1850 au 15 décembre 1886, les registres sont manuscrits et possèdent un index. Il manque les registres du 26 janvier 1856 au 25 octobre 1867. Pour retrouver une cause spécifique, le chercheur doit connaître la date exacte du jugement. Les plumitifs sont en même temps des documents contenant des renseignements uniques et des instruments de recherche permettant de repérer des dossiers. Le plumitif permet au chercheur de connaître le cheminement de la cause, qu'elle s'arrête à la toute première procédure, se rende au jugement ou se termine à une étape intermédiaire ou ultérieure. Les plumitifs peuvent servir à identifier et vérifier l'état d'un dossier spécifique, à sélectionner des dossiers d'une certaine catégorie de cause ou encore à cueillir des données quantitatives sur le fonctionnement de l'administration de la justice. Les plumitifs sont des listes succinctes des actes de procédure et des pièces qui composent les dossiers. Ils indiquent les dates de dépôt de ces documents au tribunal, les noms des parties, les noms des procureurs et souvent la nature de la cause et un résumé ou la transcription du jugement. Généralement organisés en ordre consécutif des numéros de causes, les plumitifs contiennent une entrée pour chaque cause intentée devant le tribunal. Couvrant la période s'échelonnant du 21 mai 1860 (n° 1 à 2432) au 8 octobre 1867 et du 24 septembre 1882 (n° 112 à 1670) au 26 octobre 1882, les plumitifs sont manuscrits. Le premier registre comprend aussi les élections de domicile des avocats pratiquant dans Berthier du 22 août 1860 au 27 février 1873. Le registre des exécutions peut constituer un outil intéressant pour le suivi des exécutions de jugements. Le chercheur intéressé par l'endettement et par la saisie et vente judiciaire de biens meubles et immeubles en conséquence trouve ici un regroupement des causes s'étant terminées de cette façon. Ce registre se présente généralement selon l'ordre chronologique des exécutions, puis il contient, sauf exception, les renseignements suivants : le numéro de la cause, la date du mandat ou bref d'exécution, les noms des parties, la date du jugement, la date de l'exécution, le nom du huissier, le lieu de l'exécution, le montant de la dette et les frais judiciaires. Couvrant la période s'échelonnant du 21 juillet 1850 au 26 janvier 1870, le registre des exécutions est manuscrit. Le registre des brefs d'assignation peut constituer un outil intéressant pour la recherche quantitative sur l'administration de la justice. Il permet d'identifier toutes les causes ayant franchies la première étape dans le procesus judiciaire; c'est-à-dire, l'émission du mandat ou bref d'assignation qui somme le défendeur de se présenter devant le tribunal pour répondre à la déclaration du demandeur. Lorsque le plumitif ne contient que les causes ayant procédées à la deuxième étape (le rapport du mandat au tribunal par l'huissier), seul le registre des brefs d'assignation donne des renseignements sur les litiges qui se sont arrêtés à la première étape. Ces registres s'intitulent successivement : Entry Book of Summons, Entrées (ou Brefs) de sommation et Brefs d'assignation. Couvrant la période s'échelonnant du numéro 226 le 21 septembre 1849 au numéro 591 du 26 mai 1854, le registre est manuscrit. La liste des témoins donne les noms des témoins pour la période du 21 mai 1856 au 24 janvier 1860

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Greffe de Joliette

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour de circuit au greffe de Joliette. Elle fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville de Joliette et de la région de Lanaudière. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la dominance des activités agricoles de la plaine de Montréal ainsi que la spécialisation régionale dans la culture du tabac. Nous y voyons aussi les traces des activités d'une foule de petites industries et les documents de ce greffe reflètent autant la gamme d'activités de la région que l'évolution du niveau de vie de la population, en passant par la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement aux relations entre propriétaires et locataires dans une région semi-rurale. Les documents versés jusqu'à maintenant se répartissent en quatre juridictions : «matières civiles en général», «causes appelables», «causes non appelables» et «administration judiciaire»

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Greffe de Joliette

Cette série comprend tous les documents produits par la Cour supérieure du greffe de Joliette. Elle fournit des renseignements sur l'histoire économique, sociale et politique de la ville de Joliette comme de la région de Lanaudière. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent la prédominance de la culture du tabac parmi les activités agricoles de la région. De nombreuses industries, le déplacement démographique des Montréalais vers Joliette et ses environs et la croissance des activités touristiques marquent le développement continu de la région de Lanaudière. Les documents versés jusqu'à maintenant sont répartis selon les juridictions suivantes : les «matières civiles en général», les «faillites», les «ex parte», les «expropriations», les «élections contestées», le «shérif», les «divorces», les «raisons sociales», les «arrangements - cultivateurs», «l'administration judiciaire» et les «documents non traités»

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Greffe de Joliette

Cette série de documents fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de la ville de Joliette et de la région de Lanaudière. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent l'évolution de la criminalité et des moeurs dans une région dominée par les activités agricoles de la plaine de Montréal ainsi que la spécialisation régionale dans la culture du tabac. On y voit aussi les traces de la présence d'une foule de petites industries, l'impact de la fuite de la population de Montréal vers des villes des régions avoisinantes, ainsi que l'importance croissante des activités touristiques dans Lanaudière. Les documents versés jusqu'à maintenant se répartissent en cinq juridictions : les matières criminelles en général, les ex parte, les enquêtes du coroner, les sessions de la paix , les procès de novo et l'administration judiciaire

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Documents du cabinet du Premier ministre

Ce dossier contient les documents suivants : no 434 : documents concernant la correspondance au sujet de l'indiscrétion de Monsieur Magnan de Trois-Rivières envers le Premier ministre; no 433 : documents concernant la correspondance de monsieur F. Lafond de Henryville au sujet d'une élection de commissaires d'école entachée de nullité; no 436 : documents concernant l'opposition du gouvernement à la construction du chemin de fer de Lévis à travers le comté de Mégantic; no 437 : documents concernant la correspondance de la compagnie de chemin de fer de Trois-Rivières et du Nord-Ouest; no 437 : documents concernant la correspondance au sujet de la nomination au conseil de l'Instruction publique; no 438 : documents concernant la correspondance de monsieur L.-N. Levasseur, secrétaire de la Chambre de commerce de Québec, au sujet de la culture du tabac dans la province; no 449 : documents concernant la correspondance de monsieur E.-A. Barnard, secrétaire du Conseil d'agriculture. Sujets divers; no 431 : documents concernant la correspondance au sujet des travaux de colonisation exécutés au lac Témiscamingue

Documents de Jean-Charles Magnan

Cette série comprend, outre des notes biographiques sur la carrière de Jean-Charles Magnan et sa tentative de se faire élire comme député de Portneuf aux élections fédérales de 1945, des écrits, une correspondance générale, c'est-à-dire une correspondance composée de lettres reçues et expédiées, ainsi que des dossiers se rapportant à l'enseignement agricole. Les discours, conférences, causeries, préfaces et articles de Magnan portent bien sûr sur l'agriculture, mais plus précisément sur le drainage des terres (1913), la Société d'agriculture du comté de Portneuf (1920), le Service des agronomes du ministère de l'Agriculture (1932), le Service de l'enseignement agricole (1937) et le premier Congrès de l'enseignement agricole (1937). Nous y trouvons aussi des textes de souvenirs, lesquels incluent sa candidature aux élections fédérales de 1945 dans le comté de Portneuf, ses voyages en France, à Haïti et aux Antilles (1925-1935) tout comme ses critiques sur la fonction publique québécoise (1941). La correspondance, qui s'étend de 1910 à 1982, est composée de lettres provenant des membres de sa famille (son père Charles-Joseph, son oncle Hormisdas Magnan, Omer Héroux); d'échanges avec des collègues agronomes, d'hommes politiques et dirigeants des ministères (dont les Premiers ministres Lomer Gouin, Adélard Godbout et Maurice Duplessis); de lettres de responsables d'écoles d'agriculture ou de l'enseignement agricole à travers la Province. Une large partie de cette correspondance a été regroupée, par ailleurs, par groupe de destinataires ou par événement: des lettres reçues et adressées à des institutions françaises telle l'Académie d'agriculture de France, le Comité de l'école paysanne, la Société d'astronomie de Paris (1949-1952); des lettres reçues d'Haïtiens et expédiées au sujet de la publication de son livre intitulé HAÏTI et d'une Exposition internationale agricole à Port-au-Prince (1949-1952); une correspondance dite «personnelle» avec l'étranger qui se rapporte surtout à des questions d'enseignement agricole. Les pièces épistolaires comptent plusieurs correspondants desquels font partie Georges Bouchard, Lionel Groulx, Félix-Antoine Savard, Louis-Philippe Roy, Bona Dussault, Maurice Proulx, Claude-Henri Grignon, Paul Comtois, J.-A Marsan, William Henry Moore, René Pomerleau, Mgr Camille Roy, l'abbé Maurice Tessier et Mgr Louis-Adolphe Paquet. Les dossiers qui témoignent des innombrables activités de Jean-Charles Magnan en ce qui concerne l'enseignement agricole, contiennent des coupures de presse, des articles, des rapports, des études, des mémoires au gouvernement via des comités d'étude et d'enquête. Ces documents, produits au cours des années 1926 à 1960, sont de Jean-Charles Magnan, alors que ceux de la période postérieure, soit de 1961 à 1977, lui sont présentés ou adressés pour ses commentaires. Ces derniers concernent, entre autres, l'École régionale d'agriculture de Saint-Casimir (Portneuf), l'École d'agriculture de Sainte-Croix de Lotbinière, le syndicalisme agricole, l'Institut de technologie agricole de La Pocatière, les concours agricoles, le Cercle des jeunes agriculteurs. La série comprend aussi des documents iconographiques concernant Magnan et ses activités dans le domaine agricole. Nous y trouvons des portraits de Magnan, des groupes et diverses activités à Oka, à Saint-Casimir et dans le comté de Portneuf principalement. Sa carrière d'enseignant et d'agronome est aussi bien illustrée dans les jardins scolaires, avec les Jeunesses rurales, lors de congrès de l'enseignement agricole ou d'agronomes, d'expositions et en Haïti. D'autres documents témoignent des décorations reçues par Magnan, ainsi que des photos de divers personnages et groupes en diverses occasions. Quelques clichés illustrent des écoles d'agriculture et, enfin, plusieurs documents sont des portraits d'agronomes et autres personnalités liées au monde agricole, documents qui furent utilisés par Magnan pour ses publications. Parmi eux, s'y trouvent, entre autres, Georges Maheux, René Pomerleau, Albert Rioux, Paul Couture, le Cardinal Rodrigue Villeneuve, Félix-Antoine Savard. Notons que les documents sont contenus dans douze dossiers. Certains des termes rattachés ont été extraits de descriptions à des niveaux inférieurs apparaissant dans l'instrument de recherche

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Dossiers de documentation du journal

Cette série est constituée des documents acquis et traités par le Centre de documentation du journal. D'ailleurs, ce Centre était abonné, entre autres publications, aux Fiches de Fides, à la Documentation catholique publiée en France ainsi qu'à des agences de photos. Les documents textuels ont quant à eux été regroupés par ensembles: documents n° A1 à A5240; documents n° B1 à B10001; dossiers de recherches numérotés 1 à 172; dossiers de personnalités (A à W); dossiers de journaux par ordre alphabétique (A à Z); dossiers de la Ville de Québec (A à Z); Opinions du lecteur et photographies. En ce qui concerne les dossiers de personnalités, nous retrouvons une important liste de noms, de laquelle font partie Mgr Valérien Bélanger, père Léopold Beaune, Paul Bouchard, Henri Bourassa, père Jean-Louis Brouillé, Mgr S. Couturier, Bruno Desrochers, Mgr Lionel Audet, abbé Gérard Dion, Maurice Duplessis, Gérard Fortin, René Chaloult, Jules Dorion, Mgr Georges-Marie Coderre, Jean-Louis Gagnon, Adélard Godbout, Mgr Paul-Émile Gosselin, Lomer Gouin, chanoine Lionel Groulx, Louis-Philippe Hamel, Jean-Charles Harvey, Omer Héroux, Charles Lanctôt, Wilfrid Laurier, abbé Ed. V. Lavergne, Armand Lavergne, père Victor Lelièvre, René Lévesque, Mgr L. P. Lussier, Frédéric Ozanam, Louis-Joseph Papineau, le maréchal Pétain, Esdras Minville, Louis-Philippe Roy, Pierre-Georges Roy, Félix-Antoine Savard, Pat Walsh, le cardinal Rodrigue Villeneuve, Antonio Barrette, Jean Lesage, Jean-Jacques Bertrand et Daniel Johnson. Les documents photographiques de cette série concernent plusieurs des personnalités mentionnées plus haut ainsi que de très nombreuses autres. Outre ces portraits d'individus, les documents illustrent un grand nombre de sujets, de groupes, d'événements, comme des édifices, des monuments, spectacles, expositions ainsi que des activités sportives, historiques et culturelles. Notons que les photos ont été réparties en 45 dossiers et qu'un dernier dossier est composé de pièces iconographiques sous forme de caricatures. Complétant le tout, les documents cartographiques sont composés de cartes routières des principales routes entre le Canada et les États-Unis vers 1926, et de photos aériennes du pont de Québec et des îles de l'Exposition de Montréal. Les documents architecturaux sont essentiellement des reproductions photographiques de dessins et de maquettes d'édifices, d'églises et de centres commerciaux. Le fonds comprend aussi un disque de chansons interprétées par Réal Alain

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