- CA QUEBEC TP11-S2-SS2-SSS42-D1645
- File
- 1874-1874
Part of Fonds Cour supérieure
Ce dossier comprend un exhibit, soit le plan de terrains requis sur la ferme Richer pour le prolongement de la rue Saint-Denis à Montréal
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Part of Fonds Cour supérieure
Ce dossier comprend un exhibit, soit le plan de terrains requis sur la ferme Richer pour le prolongement de la rue Saint-Denis à Montréal
Part of Fonds Cour supérieure
Ce dossier contient un exhibit, soit un plan figuratif des terres situées sur la côte nord-ouest de Saint-Isidore entre le chemin de base de Saint-Isidore et la paroisse de Sainte-Philomène (MRC Roussillon)
J. J. C. Abbot, pltif vs Bytown Railway Company, dfat & Alexander Cross & al., oppnts
Part of Fonds Cour supérieure
Ce dossier est constitué d'un exhibit déposé à l'enquête le 2 avril 1857. Il s'agit d'un plan montrant la portion du chemin de fer Montreal and Bytown située entre Grenville et Carillon dans le comté de Deux-Montagnes. Les lots traversés par la ligne de chemin de fer y sont définis et identifiés aux noms des propriétaires ou occupants dont notamment ceux des membres de la famille Greace
James Hutchison Esqre, Plaintiff - vs - Town of Westmount, defendant
Part of Fonds Cour supérieure
Ce dossier comprend une pièce montrant en plan et de profil les lots situés entre les avenues Roselyn et Grovesnor à Westmount. Elle a été produite à l'enquête le 21 octobre 1910
Part of Fonds Cour supérieure
Ce dossier est constitué d'exhibits produits aux enquêtes de 1886 et de 1889. Il s'agit de plans concernant l'aménagement du parc du Mont Royal et d'un chemin allant de la propriété de Sir Hugh Allan vers le sommet de la montagne. On y retrouve un dessin de présentation du chalet de la montagne, des plans d'arpentage et des plans en courbes de niveau du parc Mont Royal. Les terrains sont représentés avec l'identification de chacun des propriétaires dont entre autres John Redpath, le domaine Piedmont de John Frothingham, le domaine Bellevue de J. Law, le domaine Ravenscrag de Sir Hugh Allan, l'Hôtel Dieu et ses terres, la succession Benjamin Hall
The Town of Westmount, Ptr. - & - The Extension of Victoria Avenue and Hurtubise Ave
Part of Fonds Cour supérieure
Ce dossier est constitué d'un plan montrant la subdivision des terrains appartenant à la succession Hurtubise à Westmount. Ces terrains sont voisins de ceux de la succession Phillips et de ceux des Révérendes Soeurs de la Congrégation de Notre-Dame. Il s'agit de l'exhibit n°1 déposé le 7 novembre 1898
Part of Fonds Cour supérieure
Ce dossier est constitué d'un plan d'expropriation pour l'ouverture de la rue Terrebonne du boulevard Décarie à la rue Trenholme dans le quartier Notre-Dame-de-Grâces à Montréal. Les portions de terrains expropriées sont coloriées en jaune; les bâtiments, les lots et les rues y sont également représentées. Cet exhibit de la requérante identifié "R2" a été produit le 15 septembre 1924
Part of Fonds Cour supérieure
Ce dossier contient un ensemble de deux feuilles constituant le plan du quartier Est de Montréal. Il a été produit par la Cité de Montréal en expropriation pour homologation par la Cour supérieure, le 2 août 1876. Il fait cependant référence à d'autres jugements ultérieurs, soit jusqu'en 1963. Les lignes et annotations en couleur présentent les modifications apportées : nouvelles rues, changements de noms de rues, élargissement ou autres. Ce plan montre l'emplacement de terrains, édifice(s) public(s), parc(s) et rues situés dans les quadrilatères formés par les rues Bonsecours, des Commissionners devenue de la Commune, Saint-Gabriel et Craig devenue Saint-Antoine (feuille n° 1); le quai Victoria et le bassin militaire, au sud, et par les rues Bonsecours, Craig et Lacroix (feuille n° 2)
Part of Fonds Cour supérieure
Ce dossier contient deux feuilles composant le plan du quartier Montréal Centre qui a été produit en expropriation pour homologation par la Cour supérieure, le 2 août 1876. Il fait cependant références à d'autres jugements rendus jusqu'en 1964. Les lignes et annotations en couleur présentent les modifications apportées : nouvelles rues, changements de noms de rues, élargissement ou autres. Ce plan montre l'emplacement de terrains, édifice(s) public(s), parc(s) et rues situés dans les quadrilatères formés par les bassins Kings et Elgin, au sud, et par les rues de Callière, Saint-François-Xavier, Notre-Dame et Saint-Gabriel (feuille n° 1); et puis les rues Notre-Dame, Saint-François-Xavier, Saint-Antoine et Saint-Gabriel (feuille n° 2)
The City of Montreal, Petitioner for homologation of Plan St. Lawrence Ward
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Ce dossier comprend neuf feuilles sur un ensemble initial de dix composant le plan du quartier Saint-Laurent à Montréal. Il a été produit par la Cité de Montréal pour homologation par la Cour supérieure, le 22 juin 1877; il fait cependant référence à d'autres jugements ultérieurs, le dernier datant du 29 juillet 1974. Les lignes et annotations en couleur présentent les modifications apportées : nouvelles rues, changements de noms de rues, élargissement ou autres. Ce plan montre l'emplacement de terrains, bâtiment(s) public(s) et rues situés dans les quadrilatères formés par les rues Craig devenue Saint-Antoine, Chenneville, Dorchester devenue René-Lévesque et Saint-Laurent (feuille n° 1); Craig, Saint-Alexandre, Dorchester et Chenneville (feuille n° 2); Dorchester, Saint-Alexandre et City Councillor, Berthelet devenue Ontario et Saint-George devenue Jeanne-Mance (feuille n° 4);Berthelet, City Councillors, Durocher, Milton et Saint-George (feuille n° 5); Ontario, Saint-Georges (devenue Jeanne-Mance), Milton et Saint-Laurent (feuille n° 6); Bagg devenue Prince-Arthur, Jeanne-Mance, Ontario, la limite de la ville, au Nord, et le boulevard Saint-Laurent (feuille n° 7); Bagg, Durocher, des Pins et Jeanne-Mance (feuille n° 8); Saint-Urbain, Saint-Charles-Borromée devenue Clark, Saint-Laurent et Saint-Jean, ainsi que les limites du quartier près du parc Mont-Royal (feuille n° 9); l'emplacement de la rue Saint-Urbain entre les rues Mont-Royal et Saint-Jean, ainsi que les limites du parc Mont-Royal et du quartier (feuille n° 10)