Terrebonne (Québec : Comté)

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Plan officiel de la paroisse de Sainte-Anne-des-Plaines, comté de Terrebonne [et] village de Sainte-Anne des Plaines.

Sur ce plan de la paroisse Sainte-Anne-des-Plaines figurent une partie de la seigneurie de Terrebonne, le fief Granger, la rivière Mascouche, le ruisseau Cornu, les montées Morel, Gagnon et de Mascouche, le chemin de la Grande Ligne, le village de Sainte-Anne-des-Plaines, le cadastre officiel et abrégé, l'église, le nom des concessions, et le chemin de fer des Laurentides

Plan of part of the St. Maurice territory

Sur ce plan annoté d'une partie du territoire Saint-Maurice partant de la rivière Montmorency à l'Ile Jésus, figurent le fleuve Saint-Laurent, la rivière Montmorency, la rivière Bostonnais, la rivière Saint-Maurice, la rivière L'Assomption, la rivière Matawin et la rivière Mascouche, les estacades, les barrages, des toponymes français, les limites des cantons et des seigneuries, les forges, le réseau hydrographique, la qualité du sol, les essences forestières, les villes et villages ainsi que les chemins et les tracés pour de nouveaux chemins

Map of the counties of Terrebonne, Two Mountains and Argenteuil

Sur ce plan annoté des comtés de Terrebonne, de Deux-Montagnes et d'Argenteuil situés dans la région de Montréal figurent le numéro des lots ainsi que les limites des comtés, des cantons et des seigneuries. On y retrouve également les villes, les villages, les chemins, les chemins projetés, les chemins d'hiver, les chemins de fer, le village amérindien ainsi que l'emplacement occupé par les Amérindiens

Registres de scrutin

Cette sous-série offre une source exceptionnelle pour l'étude des élections à l'Assemblée législative du Bas-Canada tenues dans des comtés à l'intérieur du district judiciaire de Montréal entre 1820 et 1842. À l'époque, le scrutin n'était pas encore secret et le registre de scrutin indique ainsi les choix des électeurs. La forme des registres de scrutin était dictée par les lois 47 George III c. 16 et 2 George IV c. 4. L'officier rapporteur devait y indiquer le nom de chaque électeur, son métier ou sa profession, la propriété qui le qualifiait comme électeur et le lieu où se trouvait cet immeuble, le nom de l'occupant si l'électeur ne l'était pas, les objections faites à son droit de vote et le nom de l'objecteur, pour quels candidats l'électeur a voté ainsi que quelques détails sur le serment prêté par l'électeur quant à son droit de vote. Il devait signer lui-même en face du nom de chaque électeur assermenté. En général, les protonotaires ont également signé le registre pour attester de la date de son dépôt au greffe. Les registres de scrutin semblent avoir survécus de façon aléatoire, car nous ne retrouvons pas l'ensemble des registres pour toutes les élections et tous les comtés du district de Montréal. La sous-série contient les registres pour les comtés et les élections suivantes : Beauharnois, 1834; Bedford, 1827; Berthier, 1830, 1834, 1841; Deux-Montagnes, 1830, 1832, 1841; Huntingdon, 1824, 1827; L'Acadie, 1834; Leinster, 1827, 1834; Missisquoi, 1829, 1834, 1841; Montréal, Quartier Est, 1820, 1824, 1827, 1832, 1834; Montréal, Quartier Ouest, 1824, 1827, 1832, 1834, 1841; Montréal, Quartier Saint-Laurent, 1824, 1827, 1830; Ottawa, 1834, 1841, 1842; Richelieu, 1824, 1832, 1841; Rouville, 1832, 1833, 1842; Saint-Hyacinthe, 1830; Shefford, 1834, 1841; Stanstead, 1829; Terrebonne, 1830; Vaudreuil, 1831; Warwick, 1824, 1827; William Henry (Sorel), 1824, 1827, 1834; York, 1824. Les élections de 1824, 1827 et 1834 sont celles pour lesquelles le plus grand nombre de registres de scrutin ont survécu. D'autre part, ce sont les comtés de Montréal, Quartier Est et Quartier Ouest qui ont laissé le plus grand nombre de registres

Bas-Canada. Cour du banc du Roi du district de Montréal

Greffe de Sainte-Agathe-des-Monts

Cette série comprend les documents produits par la Cour provinciale à Sainte-Agathe-des-Monts. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale du village de Sainte-Agathe-des-Monts de même que sur ses relations avec les campagnes environnantes des Laurentides. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent une économie locale axée surtout sur la villégiature et le tourisme bien que les habitants de la région oeuvrent aussi dans l'industrie laitière, la culture maraîchère, le travail du bois et quelques manufactures. Les archives de la Cour provinciale pour ce comté reflètent les activités de la «métropole des Laurentides», l'évolution du niveau de vie de la population, les réseaux de crédits et d'endettement ainsi que les relations de voisinage dans une région majoritairement rurale. L'émergence graduelle de l'État providence et la multiplication de la réglementation à tous les niveaux de gouvernement se reflètent dans des causes aussi diverses que celles qui déterminent la responsabilité d'une municipalité vis-à-vis l'entretien d'un indigent, celles qui touchent la pratique de métiers et de professions ou encore les accidents de travail. Le chercheur qui veut retracer les activités litigieuses des habitants du comté de Terrebonne dans les environs de Sainte-Agathe doit vérifier les documents produits par la Cour provinciale et ceux de la Cour des sessions de la paix siégeant à Saint-Jérôme, car elles peuvent entendre des causes provenant de tout le district. Les documents versés jusqu'à maintenant proviennent d'une seule juridiction : les «matières civiles en général»

Québec (Province). Cour provinciale

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