Transport - Enquêtes

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Women Plan Toronto

Ce dossier concerne le Women Plan Toronto, organisme fondé par des professionnels engagés, ayant son centre d'activités à Toronto, et oeuvrant dans les domaines de l'urbanisme et du design. Il a vu le jour en 1985 et se donne comme but d'étudier les milieux urbains dans lesquels les femmes vivent, travaillent, élèvent leurs enfants et vieillissent. Le WPT essaie donc de relier les besoins des femmes à l'urbanisme, soit à réaliser une recherche sociologique avec la participation du public sur les thèmes du logement, du transport et du design urbain : trois éléments de planification particulièrement importants pour les femmes. Le dossier comprend un rapport résultant de rencontres et d'expériences informelles dont les objectifs sont les suivants : donner une voix aux besoins des femmes, illustrer les réflexions, présenter des perceptions mais aussi des études sérieuses. Le tout est donné dans les mots de tous les jours, sans prétention scientifique, ni statistique. Le dossier comprend également de façon régulière les publications du bulletin « Election Newsletter » qui récapitulent le contenu des rencontres et les activités du groupe, et divers documents d'enquête et de réflexions : Une vision féministe de l'Urbanisme, The Safe City (Municipal Strategies for Preventing Public Violence Against Women), un document du Metro Action Committee on Public Violence Against Women and Children, un autre du MTLS (Metro Tenants Legal Services) visant à informer les locataires de leurs droits, un exemplaire du premier bulletin du Affordable Housing Action Group (AHAG), un document du HIC Women and shelter Network (Habitat International Coalition), et une bibliographie ressource du Women Plan Toronto. Information ressources femmes et logement entre en contact avec ce groupe pour en obtenir des documents et certaines informations. Ce dossier illustre donc, une fois de plus, l'étendue du réseau de groupes de femmes au Canada à cette époque

Fonds Commission des transports du Québec

  • CA QUEBEC E28
  • Fonds
  • 1895-2005

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités de la Commission des transports du Québec depuis sa fondation. Certains documents sont antérieurs à sa création; il s'agit des documents des organismes qui ont précédé la Commission dans son rôle de surveillance et de contrôle du transport. Ayant pour mission d'accroître la sécurité dans les divers modes de transports et de régir l'activité économique, la Commission produit des documents concernant les principaux transporteurs. Ce fonds rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons des documents sur l'organisation et la gestion de la Commission tels les instructions et les notes administratives, les directives du président, un plan et un tableau d'organisation ainsi que de la correspondance. Une autre série porte sur les ressources humaines et comprend les dossiers des employés et des commissaires de l'organisme de même qu'une analyse des effectifs. La série sur les ressources financières se compose, entre autres, de comptes et de factures. Parmi les documents en lien avec la mission de la Commission, se trouvent des documents traitant des transporteurs routiers, maritimes et ferroviaires tant pour les personnes que pour les marchandises. Il s'agit de dossiers sur chaque compagnie de transport (les compagnies de taxis, de locations de véhicules, d'autobus urbains et interurbains, de camionnage, de transport scolaire, de transport touristique pour les voyageurs, etc.). Ces dossiers d'entreprises peuvent renfermer des demandes de permis et de certificats, des plaintes, des requêtes, de la correspondance, des relevés d'exploitation, des statistiques, des rapports d'inspection périodique, des états financiers et des rapports annuels. On retrouve également les ordonnances concernant le transport maritime et les compagnies de camionnage de même qu'un tableau de données des décisions rendues par la Commission dans le secteur d'activités du transport des voyageurs. On remarque aussi la présence d'un historique de l'ordonnance générale sur le camionnage de même que des registres d'ordonnances de la Commission des services publics de Québec. Finalement, le fonds se compose de documents sur les taux et les tarifs du secteur du transport comme les études scientifiques et la révision des tarifs, les tarifs consolidés, un bilan et une analyse ainsi que des documents concernant des enquêtes tels les rapports d'enquêtes. Le fonds contient quelques photographies de véhicules routiers (camions, automobiles, autobus), des bureaux de la Commission et de véhicules accidentés

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Fonds Tribunal des transports

  • CA QUEBEC E215
  • Fonds
  • 1973-1982

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur les activités du Tribunal des transports. Ayant pour mission principale de traiter les appels des décisions du directeur du Bureau des véhicules automobiles et de la Commission des transports du Québec, le Tribunal traite essentiellement les dossiers relatifs au secteur du transport. Le fonds se composent des jugements des causes présentées devant le Tribunal, ainsi que quelques spécimens de dossiers traités

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Fonds Société de l'assurance automobile du Québec

  • CA QUEBEC E66
  • Fonds
  • 1953-2007

Les documents du fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités de la Société de l'assurance automobile du Québec. La gestion de cet organisme se reflète principalement dans des documents portant sur les ressources humaines, financières, les communications et les relations publiques et la législation et les affaires juridiques. Ayant pour mission d'assurer et de protéger les personnes contre les risques liés à l'usage de la route et d'assumer la fonction de contrôleur du transport routier, la Société de l'assurance automobile produit principalement des documents en lien avec le secteur des transports. Les thèmes principaux qui sont abordés sont ceux de la sécurité, des assurances collectives, des véhicules routiers et du contrôle de la circulation. La portée des documents s'étend cependant au-delà de ces thèmes sur les pratiques et les habitudes de conduite des Québécois. Le fonds de la Société de l'assurance automobile du Québec rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons les documents sur l'organisation et la gestion (orientations et priorités, plans de travail, plans d'organisation, politiques et directives, dossiers des comités, rapports d'activités et tout ce qui concerne la vérification). Une série regroupe les documents concernant la législation et les affaires juridiques, particulièrement les opinions juridiques. D'autres séries rassemblent les documents relatifs à la gestion des ressources humaines (dossiers d'employés et relations de travail); des ressources financières (budget); des ressources matérielles; ainsi que des ressources informationnelles (gestion des documents, informatique et bureautique) et particulièrement dans ce cas-ci les systèmes d'indemnisation et d'immatriculation. Finalement, une série porte sur les communications et les relations publiques (publications, allocutions et relations avec des organismes extérieurs). Parmi les documents en lien avec la mission de l'organisme, le fonds comporte d'une part, des documents sur l'indemnisation des personnes accidentées de la route, sur la gestion du droit d'accès au réseau routier et sur la promotion de la sécurité routière. D'autre part, on trouve aussi des documents sur les activités de contrôle du transport routier. Les principaux thèmes abordés sont ceux des accidents de la route, du code de la route, de la sécurité routière et de la signalisation routière. L'indemnisation des personnes accidentées rassemble des documents statistiques, des rapports et des études, des dossiers des services médicaux et des comités d'analyse. La gestion du droit d'accès est principalement représentée dans des documents touchant les permis et l'immatriculation. On y trouve des dossiers sur la normalisation et l'ingénierie, sur les véhicules en général et sur les conducteurs. Ces derniers dossiers touchent surtout la suspension et la révocation de permis. En ce qui a trait à la promotion de la sécurité routière, on retrouve des documents sur les normes d'enseignement, sur l'éducation routière et au code de la route et sur diverses campagnes de promotion et d'éducation sur l'alcool, la conduite dangereuse et la vitesse. Finalement, le contrôle du transport routier rassemble des documents principalement sur la sécurité, l'ingénierie des véhicules et les postes de pesée. Les documents iconographiques du fonds portent principalement sur l'assermentation des contrôleurs routier et quelques événements publics en relation avec des campagnes publicitaires de la société. Le fonds contient également des documents audiovisuels portant sur le travail des brigadiers scolaires ainsi que sur les sièges d'autos pour enfants. On trouve aussi une bande sonore d'un diaporama sur le Colloque de la vice-présidence aux opérations régionales tenu en 1991. De plus, depuis la rédaction de cette notice s'est ajouté: Versement 2002-10-014. - 1981-1998. - 0.82m. de documents textuels. Le versement contient des documents de gestion et d'exploitation de la Société. Les documents de la Division information et outils de gestion concernent la rationalisation et la répartition des effectifs du réseau, la répartition des effectifs accordés en centres de service et aux directions régionales, la répartition des transactions budgétisées, l'analyse de la charge de travail en centres de service pour les mandataires et les délais d'attente en centres de service. Les documents du Service des études et des stratégies en sécurité routière se composent d'enquêtes, de rapports et de sondages sur les sujets suivants : les facultés affaiblies, le kilométrage des conducteurs québécois, les habitudes de conduite nocturne, la surveillance routière, la qualité des services d'évaluation des conducteurs, les connaissances et les attitudes de la population en sécurité routière, l'évaluation et l'opinion publique sur les écoles de conduite automobile, le modèle de projection des accidents et des victimes de la route au Québec, la satisfaction de la clientèle, les statistiques d'accidents des motoneiges et des véhicules lourds. Versement 2002-10-002. - 1973-1998. - 8,23 m. de documents textuels. Ce versement provient principalement des directions du secrétariat et des affaires juridiques, du service de planification et du contrôle des ressources, du service de la coordination opérationnelle et du service de l'information de gestion. On y retrouve des ententes avec d'autres provinces ou ministères et organismes, des règlements et des lois en élaboration, des documents sur l'immatriculation et les suspensions de permis, sur la taxation des postes de contrôle, sur les indemnités, sur les constats d'infraction, sur les délivrances de permis, sur les vérifications mécaniques, sur les accidents hors du Québec et quelques mémoires. Versement 2004-01-010. - 1977-2000. - 10,68 m. de documents textuels. Ce versement touche autant les activités de gestion que les activités d'exploitation de la Société de l'assurance-automobile du Québec. En ce qui concerne les activités de gestion, les documents proviennent principalement de la direction du secrétariat et des affaires juridiques, de la direction des communications et de la direction des ressources matérielles et immobilières. On y retrouve des dossiers sur des opinions juridiques, des modifications de réglementations, des campagnes publicitaires, des comptes rendus de comités, des états financiers et des rapports d'activités. Les activités d'exploitation émanent, quant à elle, de la direction de l'actuariat, de la direction de la vérification et des enquêtes, de la direction de la planification et de la coordination, de la direction des opérations et des services en opération routière. Les dossiers comprennent entre autre des données statistiques quant aux victimes de la route, un plan de relève pour l'indemnisation des accidentés, des guides et des réglementations sur la vérification mécanique des véhicules, des guides d'inspection et des rapports sur le contrôle routier, des campagnes de sensibilisation relativement à la sécurité routière (Opération Nez Rouge, campagne sur le port du casque à vélo, campagne sur le port de la ceinture de sécurité, etc.) Versement 2005-02-007. - 1978-1999. - 13,27 m. de documents textuels. Ce versement contient des documents produits dans le cadre des activités de gestion tels que des opinions juridiques, des états financiers, des statistiques, des sondages et des documents portant sur la planification stratégique des technologies de l'information. Quant aux activités d'exploitation, nous retrouvons principalement des dossiers émanant de la direction des opérations en sécurité routière et du service de la promotion de la sécurité routière. On retrouve des dossiers produits dans le cadre de la table de concertation sur l'application technologique en sécurité routière et des documents promotionnels produits lors de campagnes de sensibilisation impliquant la SAAQ: Opération Nez Rouge, campagnes sur la sécurité à vélo, sur la vitesse au volant, sur les dangers de l'alcool au volant, sur la sécurité piétonnière, etc

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