Trois-Rivières (Québec : Circonscription électorale provinciale)

Taxonomy

Code

Scope note(s)

Source note(s)

Display note(s)

Hierarchical terms

Trois-Rivières (Québec : Circonscription électorale provinciale)

Equivalent terms

Trois-Rivières (Québec : Circonscription électorale provinciale)

Associated terms

Trois-Rivières (Québec : Circonscription électorale provinciale)

6 Archival description results for Trois-Rivières (Québec : Circonscription électorale provinciale)

6 results directly related Exclude narrower terms

Maurice Duplessis

Cette sous-sous-série comprend la correspondance échangée avec Maurice Duplessis, député provincial de Trois-Rivières, Premier ministre de la province de Québec et chef de l'Union nationale. Un certificat d'authenticité daté de 1977 concernant une statuette de Maurice Duplessis accompagne la correspondance

Untitled

Registres des procès-verbaux d'audiences des élections contestées

La sous-sous-série des registres produite au greffe de Trois-Rivières contient des documents générés par les élections fédérales contestées dans les districts électoraux de Trois-Rivières, Saint-Maurice, Nicolet, Champlain et Maskinongé ; et par les élections provinciales contestées dans les districts électoraux de Trois-Rivières, Saint-Maurice, Laviolette, Maskinongé et Champlain

Untitled

Fonds Denis Vaugeois

  • CA QUEBEC P36
  • Fonds
  • 1920-1984

Ce fonds regroupe les dossiers de M. Vaugeois provenant de son bureau de député de la circonscription électorale de Trois-Rivières. Ces dossiers concernent notamment des ministères, des associations sportives, communautaires ou artistiques, des entreprises et des commerces, des individus et des projets de développement. CLASSEMENT: Les dossiers sont classés par ordre alphabétique à l'intérieur de grandes séries, à savoir: Dossiers ministériels; Collectifs; Particuliers; Divers; Ville de Trois-Rivières

Untitled

Élections contestées

Cette sous-série constitue une riche source de renseignements sur les moeurs électorales dans la province de Québec, permettant autant l'étude de cas concrets d'irrégularités que l'analyse du fonctionnement du mécanisme de contestation. Cette juridiction inclut les recomptages de bulletins de votes dans des élections serrées aussi bien que des contestations pour irrégularités électorales. La loi provinciale sur les élections contestées prévoyait que l'instruction initiale du procès se tiendrait dans le district judiciaire où était situé le comté contesté, mais que la décision devait se prendre par un banc de trois juges siégeant à Montréal, pour l'ouest de la province, et à Québec, pour l'est. Cette juridiction comprend des dossiers et des registres de procès-verbaux d'audiences tant pour les élections fédérales que provinciales

Untitled

Dossiers des élections contestées

La sous-sous-série de dossiers produite au greffe de Trois-Rivières contient des documents générés par les élections fédérales contestées dans les districts électoraux de Trois-Rivières et de Saint-Maurice et par les élections provinciales contestées dans les districts électoraux de Trois-Rivières, Saint-Maurice, Laviolette, Maskinongé et Champlain

Untitled